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14 665 résultats pour « Sebastian »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed6c

Appel

28 octobre 2011

28 octobre 2011

N 1123 DOSSIER N 11/ 053 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DU 28 OCTOBRE 2011 RENDUE EN MATIÈRE DE CONTRÔLE SYSTÉMATIQUE DES MESURES DE SOINS PSYCHIATRIQUES Monsieur Jean-Sébastien

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc51bd3db21cbdd8fc07

Appel

5 octobre 2012

5 octobre 2012

Ce jugement a été notifié à Monsieur Sébastien X... le 19 mai 2012.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201921_20230619

Administratif

19 juin 2023

19 juin 2023

La GAEC Saint Sébastien doit être regardé comme soutenant que sa réclamation du 3 novembre 2021 n'était pas tardive.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c904bd3db21cbdd87064

Appel

17 décembre 2003

17 décembre 2003

ARRET N°R.G : 03/01012 Conseil de prud'hommes Carcassonne 12 juin 2003 Commerce GRISONC/LA POSTEJPM/AP COUR D'APPEL DE MONTPELLIER CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 17 DECEMBRE 2003 APPELANT :Monsieur Sébastien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cabd3db21cbdd89394

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

ARRÊT DU 27 Novembre 2007 B.M / S.B --------------------- RG N : 04 / 01407 --------------------- Sébastien X... Caroline Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93d2d

Appel

22 juin 2017

22 juin 2017

Sébastien X... s'est jeté sous le train à partir d'un quai.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c864bd3db21cbdd85286

Appel

28 novembre 2000

28 novembre 2000

Sébastien, né le 31 Août 1988 à Saint-Omer (62) Fils de N. Bernard et de X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf1bd3db21cbdd91ca8

Appel

19 novembre 2014

19 novembre 2014

Jean-Sébastien X...rappelle que l'employeur est tenu d'énoncer clairement et précisément les motifs du licenciement.

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2303795_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

A..., représentant la commune de Saint-Sébastien-de-Morsent. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2400285_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

A..., représentant la commune de Saint-Sébastien-de-Morsent. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2401402_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

A..., représentant la commune de Saint-Sébastien-de-Morsent. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01456

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

Sébastien X..., domicilié [...]                               , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2105373_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Un mémoire, enregistré le 9 janvier 2024, a été produit par la commune de Saint-Sébastien-sur-Loire, représentée par Me Camus. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2106383_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Un mémoire, enregistré le 9 janvier 2024, a été produit par la commune de Saint-Sébastien-sur-Loire. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0cbd3db21cbdd8cbe4

Appel

17 novembre 2008

17 novembre 2008

Sébastien X... était affecté à l'agence de Pierrelatte de la société ENDEL.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6312ef022e6a8e4f13ca61ac

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

[I] [P] Représentant : Me Sebastien SALLES de la SARL THELYS AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [B] [P] Représentant : Me Sebastien SALLES de la SARL THELYS AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2404386_20240522

Administratif

22 mai 2024

22 mai 2024

", situé 126 boulevard des Pas Enchantés à Saint-Sébastien-sur-Loire (44230).

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2008:C300205

Cassation

5 mars 2008

5 mars 2008

Sébastien Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab3bd3db21cbdd8bca0

Appel

20 février 2006

20 février 2006

SECOMILE a donné à bail à Monsieur Sébastien Y...par acte sous seing privé en date du 2 décembre 2002, un appartement sis à VERNON.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200349

Cassation

17 février 2011

17 février 2011

Sébastien X..., l'arrêt retient qu'il s'agit du montant des droits de mutation dont il aurait dû être exonéré ; Qu'en accordant à M.

Source officielle