Tifany D..., Mme Sandrine E..., M. Lahcene F... et M.

de SMS à l'adulte Frédérick X..., que l'enfant éprouvait vis-à-vis de celui-ci ; que l'expert à conclu à "un retentissement important nécessitant une prise en charge psychologique régulière" ; que Sandrine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie Groupama - Samda, dont le siège est ..., en cassation d'un

SANDRA Représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX-CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Assistée par Me Rémy STELLA de la SELARL DEFENZ, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant

né le 08 Octobre 1984 à BENIN CITY de nationalité Nigériane Vu l'appel formé, par télécopie, le 07/01/2016 à 16 h 30 par Sandra X....

Sandra X... est restée dans l'entreprise au-delà du terme prévu par le contrat. La S.A.R.L.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / La compagnie Samda-Groupama, dont le siège social est 5, place

C/ Mme Sandra Y... épouse B... A. A/ E.

[J] [O] Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.

INGENIERIE & TRAVAUX [Adresse 2] La SARL ATIA INGENIERIE & TRAVAUX est immatriculée au Registre du Commerce d'EVRY sous le numéro 898932512, Et possède la qualité de commerçant, A comparu : Me Sandrine

commune de SANARY SUR MER à payer à G...

Bonnal, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la Commune de Sanary sur Mer et M. E... G..., parties civiles, et les conclusions de M.

G : 13/ 01734 Mme Sandra X... C/ M. Antoine Y...

BT PORTAGE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège C/ Madame Sandra X... Expéditions le : 7 DÉCEMBRE 2016 S. C. P.

Sandra bénéficiera du délai de prévenance prévu par les textes. Madame X...

avocat au barreau de MARSEILLE Mme [U] [G] épouse [Z] Représentée et assistée par Me François ROSENFELD de la SCP CABINET ROSENFELD & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Appelants SCI SANDRA

fonds a été clairement reconnue par la prévenue devant le juge d'instruction "je me suis doutée de quelque chose ; j'ai posé la question (à mon mari), mais il ma répondu : "reste tranquille, tu ne sauras

COUR D'APPEL DE POITIERS MINUTE No15 RG 15/ 00012 02 avril 2015CONTENTIEUX DES SOINS PSYCHIATRIQUES PROCEDURE DE CONTROLE DES MESURES ORDONNANCE Sandra X...