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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2303648_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
fonctions de secrétaire, d’abord au sein de la direction des services départementaux de l’éducation nationale d’Eure-et-Loir de juin 2017 à août 2020 puis au sein du lycée Rémi Belleau de Nogent-le-Rotrou
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c343
3 juillet 2007
3 juillet 2007
né le 04 Décembre 1982 à NOGENT LE ROTROU (28400) demeurant : ...
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:456192.20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
relevé que l'étude de l'association Danish wind industry produite à l'instance précise que les éoliennes sont habituellement espacées d'une distance équivalente à au moins trois fois le diamètre du rotor
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
63cb93789c02507c9078de84
20 janvier 2023
20 janvier 2023
regard du prétendu démontage de pièces très lourdes ; que l'assuré a au contraire été déclaré apte en évitant l'utilisation de marteau pneumatique et qu'il a bénéficié d'une formation manipulation du « rotor
Source officielleCour d'Appel
6253c868bd3db21cbdd85360
16 février 2001
16 février 2001
FAITS ET PROCEDURE, Les époux X... sont propriétaires d'une maison d'habitation sise au 22 rue du Rotoir à PERRAY EN YVELINES (78), voisine de la propriété de Monsieur Y..., sise au 20, rue du Rotoir.
Source officiellecomm
6079d3769ba5988459c59776
27 avril 1982
27 avril 1982
VU LES ARTICLES 1382 ET 1383 DU CODE CIVIL ; ATTENDU, SELON L'ARRET DEFERE, QUE DES LETTRES AUXQUELLES ETAIENT ATTACHES DES CHEQUES BARRES ONT ETE VOLEES EN MAI 1976 DANS LES LOCAUX DE LA SOCIETE ROTO-DIESEL
Source officielleSection des Référés
66e8806ea1d5348015535934
11 juillet 2024
11 juillet 2024
IMMOBILIERE 3F immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 552 141 533 dont le siège social est sis 159 rue Nationale - 75013 PARIS représentée par Maître Patricia ROTKOPF, avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE
Source officielleChambre 1-6
65449c93c71a6a83181c8c00
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Elle estime donc que seul son arrachement et son heurt avec le rotor principal sont les causes de l'accident.
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f486
10 mai 2007
10 mai 2007
En mai 2002, elle a demandé la fourniture des rotors à la société Lagerwey, la fourniture des mâts à la société Eole et la fourniture des pales à la société ATV, ces trois entreprises étant étrangères
Source officielleciv2
60794d319ba5988459c48530
8 juillet 2004
8 juillet 2004
Y..., a été victime le 2 avril 1998 d'un accident du travail alors qu'il effectuait des travaux de débroussaillage à l'aide d'une pelle mécanique spécialement équipée : que le rotor du broyeur a accroché
Source officielleciv1
61372665cd580146774253e2
18 février 1997
18 février 1997
Roko X..., 2°/ de Mme Rodomira X..., demeurant ensemble ..., 3°/ de la compagnie Abeille vie, dont le siège social est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02502_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
trop tardives, que les écoutes ont été réalisées à une altitude trop basse, que le nombre de sorties en période automnale était insuffisant et qu'enfin l'absence d'enregistrement à hauteur basse de rotor
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
61631212615c943a65e042dc
23 mai 2012
23 mai 2012
En 2005 le rotor de la turbine du groupe TA3 a été endommagé et M-REAL s'est adressée à la société THERMODYN SAS (THERMODYN), qui lui a proposé de fabriquer et lui fournir un rotor neuf, selon devis du
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020869527
8 juillet 2009
8 juillet 2009
qu'il y a lieu de les joindre pour statuer par une seule décision ; Sur les conclusions tendant à l'annulation du décret n° 2008-514 en tant qu'il supprime les conseils de prud'hommes de Nogent-le-Rotrou
Source officielle2ème chambre
DTA_2004636_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
22 septembre 2010 autorisant la poursuite de l'exploitation d'une carrière à ciel ouvert de calcaire et d'un atelier de sciage sur le territoire de la commune de La Celle, au lieu-dit " Les Champs Rotons
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68813340795daea26ff8120a
8 juillet 2025
8 juillet 2025
. - Me ROTHOUX S. - [17] - Régie - Dr [Y] V.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00943
5 octobre 2010
5 octobre 2010
ROTO EURO GRAPH (R. E. G.) dans le cadre d'un contrat de crédit-bail, et condamné la société K. B. A. à payer 3. 988. 558, 45 € de dommages intérêts dus à la société R. E.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC02762_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Elle soutient que : - l’article 5 de l’arrêté contesté, en tant qu’il prévoit une garde au sol minimale de 30 mètres et un diamètre du rotor de 120 mètres, n’est pas justifié au regard des risques générés
Source officielleJCP - CIVIL2
68e7a4d4033cf481c39a2744
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Protection JUGEMENT Contradictoire DU 07 Octobre 2025 DEMANDEUR(S) : Monsieur [P] [E] né le 20 Mai 1946 à BAILLEAU L’EVEQUE et Madame [G] [Z] épouse [E] née le 30 Septembre 1949 à NOGENT LE ROTROU
Source officielle9 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000008132978
13 décembre 2002
13 décembre 2002
dénomination Paty Automobiles, a été créée le 2 janvier 1989 en vue d'exercer l'activité de concessionnaire exclusif de la marque automobile Fiat dans une zone géographique, ayant pour centre Nogent-le-Rotrou
Source officiellePage 21 sur 42