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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
6973a0b7cdc6046d4770a6b3
22 janvier 2026
22 janvier 2026
exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, avocat postulant, substitué par Me Roseline
Source officielleChambre 1-6
6973a0b9cdc6046d4770a6ca
22 janvier 2026
22 janvier 2026
représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, avocat postulant, substitué par Me Roseline SIMON-THIBAUD et par Me Sandra JUSTON, avocats
Source officielleChambre 1-6
6973a1cecdc6046d4770b7fb
22 janvier 2026
22 janvier 2026
conclusions le 09/09/2024 à personne habilitée représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, avocat postulant, substitué par Me Roseline
Source officielleChambre 1-6
6973a1d1cdc6046d4770b80f
22 janvier 2026
22 janvier 2026
représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, avocat postulant, substitué par Me Roseline SIMON-THIBAUD et par Me Sandra JUSTON, avocats
Source officielleChambre 1-6
6973a1d4cdc6046d4770b873
22 janvier 2026
22 janvier 2026
exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, avocat postulant, substitué par Me Roseline
Source officielleChambre 1-6
6973a1d7cdc6046d4770b8be
22 janvier 2026
22 janvier 2026
représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, avocat postulant, substitué par Me Roseline SIMON-THIBAUD et par Me Sandra JUSTON, avocats
Source officielleChambre 1-6
6973a1dacdc6046d4770b8d2
22 janvier 2026
22 janvier 2026
exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, avocat postulant, substitué par Me Roseline
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6528df2baaebb88318fda4b2
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Localité 7] [Adresse 3] [Localité 5] bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 59178/02/22/001279 du 10/02/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Douai représenté par Me Roseline
Source officielleChambre civile 1-5
6708c064445a086e2bcee1a3
10 octobre 2024
10 octobre 2024
HONGRIE Représentant : Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 699 - N° du dossier 2474308 Ayant pour avocat plaidant Me Baptiste ROBELIN
Source officielleCHAMBRE 5 JEX
68658f8372b7e1b6bf1deff7
2 juillet 2025
2 juillet 2025
LOGISRANCE immatriculée au RCS de TOULON sous le n°479 749 525 dont le siège social est sis 118 rue Sainte Roseline - 83200 TOULON prise en la personne de son gérant [I] [V] domicilié en cette qualité
Source officielleChambre 1
67eedd2db848dd6814c60d3d
3 avril 2025
3 avril 2025
AZUR, LA MUTUELLE VERTE JUGEMENT DU 03 Avril 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Madame Amandine ANCELIN, Vice-Présidente, statuant à juge unique GREFFIER lors des débats : Madame Roseline
Source officielleChambre 1
67eedd2fb848dd6814c60d9c
3 avril 2025
3 avril 2025
[C], [M] [W] épouse [C] JUGEMENT DU 03 Avril 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Madame Amandine ANCELIN, Vice-Présidente, statuant à juge unique GREFFIER lors des débats : Madame Roseline
Source officielleChambre 1
67eedd30b848dd6814c60da0
3 avril 2025
3 avril 2025
BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE JUGEMENT DU 03 Avril 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Madame Amandine ANCELIN, Vice-Présidente, statuant à juge unique GREFFIER lors des débats : Madame Roseline
Source officielle1ère chambre
DTA_2307546_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
de la commune de Saint-Just-Saint-Rambert une déclaration préalable de travaux portant sur la pose de pares-vues et la modification de la toiture d’un bâtiment implanté sur un terrain situé 21, rue Robelin
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10055
16 janvier 2019
16 janvier 2019
plusieurs reprises dans le but de la déstabiliser : « Mme Roselyne Z... va trouver au bureau à l'issue d'un arrêt de travail de trois jours, un mail du 11 décembre 2013 libellé en ces termes: « Bonjour, Roseline
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6033f506409ac2a58f84904e
23 février 2017
23 février 2017
- signé par Madame Catherine BEZIO, Présidente et par Madame Roseline DEVONIN, greffier placé, présente lors du prononcé.
Source officielle15e Chambre A
6162be8f99b588421c5e38c5
22 février 2013
22 février 2013
exercice la SARL CABINET ATHEOS, demeurant SARL CABINET ATHEOS -[Adresse 2]E représentée par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat Me Roseline
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6163ee813ae8501efbbc537a
8 juin 2009
8 juin 2009
INTIMÉE Madame [O] [W] née le [Date naissance 3] 1959 à [Localité 6] demeurant [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Maître QUIGNON, avoués associés à la Cour ayant pour conseil Maître Roseline
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d3b6
5 novembre 2009
5 novembre 2009
Représentée par Me QUIGNON, avoué à la Cour Assistée de Me Roseline CHAUDON, avocat au barreau de DOUAI INTIMÉ Monsieur Hervé Jean-Marie Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd9377f
21 novembre 2016
21 novembre 2016
APPELANTE Madame Roseline X... ... 97131 PETIT CANAL Comparante en personne assistée de M. Y...
Source officiellePage 21 sur 26