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3 232 résultats pour « Robotti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372368cd580146774095c8

Cassation

4 janvier 2000

4 janvier 2000

avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu selon l'arrêt partiellement confirmatif attaqué (Douai, 6 juin 1996), que la société Etablissements Sauvageau Commercy Soudure (société SCS) a vendu un robot

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300043

Cassation

20 janvier 2015

20 janvier 2015

; que le robot, après s'être positionné correctement par rapport aux roues avant du véhicule, échoue dans son action de recherche et de préhension des roues arrières ; que cette anomalie provient d'un

Source officielle
CC

cr

61372619cd58014677422ebd

Cassation

25 mars 2003

25 mars 2003

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 11 juin 2002, qui, pour obstacle au contrôle des conditions de travail dans les transports routiers, a confirmé

Source officielle
CC

cr

6137257dcd5801467741e305

Cassation

11 juillet 1994

11 juillet 1994

- NICOLAS X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 4 mars 1993, qui, pour infraction à la réglementation des conditions de travail dans les transports routiers

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00739

Cassation

8 avril 2009

8 avril 2009

de la piscine mais a entraîné une déchirure musculaire, le siège des lésions étant le dos et les cervicales, qu'il n'est nullement établi que la manipulation d'un robot de nettoyage de piscine constitue

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201047_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

En ce qui concerne l'achat d'un robot de cuisine : 7.

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69cfe14dcdc6046d47fe0d05

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

, * Condamner ROBOTIQUE 3 DIMENSIONS au paiement à BPIFRANCE de la somme de 7.500 euros au titre de l'article 700 du CPC

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae7ff5cdc6046d4703ade5

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

La déclaration a été effectuée le 31 mars 2025 par : La SAS TWIN ROBOTICS [Adresse 1] représenté(e) par son dirigeant Monsieur [M] [N], directeur général, [Adresse 1] Convocation lui a été adressée le

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00208

Cassation

11 mars 2020

11 mars 2020

d'emprisonnement ferme serait la seule peine adéquate, la seule mention de ce que "toute autre sanction serait manifestement inadéquate pour signifier à l'intéressé la dangerosité de son comportement sur le plan routier

Source officielle
CC

cr

613725accd5801467741fadd

Cassation

17 février 1998

17 février 1998

1992 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Christophe X... coupable d'incitation au dépassement de la durée maximale de conduite journalière dans les transports routiers

Source officielle
CC

soc

613722a0cd580146773ff52b

Cassation

13 mars 1996

13 mars 1996

X... a été engagé le 25 novembre 1989 par la société Lotra en qualité de chauffeur-routier; que le 13 février 1992, M.

Source officielle
CC

civ1

613722dacd5801467740253a

Cassation

25 mars 1997

25 mars 1997

unique, pris en ses deux branches : Attendu que la société Badoures fait grief à l'arrêt attaqué (Bordeaux, 20 mars 1995), d'avoir prononcé la résolution pour vice caché de la vente d'un tracteur routier

Source officielle
CC

soc

613723ddcd5801467740f32c

Cassation

8 janvier 2003

8 janvier 2003

paiement des amplitudes, la cour d'appel a manifestement violé l'article 6 du décret n° 83-40 du 26 janvier 1983 et l'article 17 de l'annexe 1 de la convention collective nationale des transports routiers

Source officielle
CC

cr

613725d5cd58014677420de5

Cassation

29 septembre 1998

29 septembre 1998

Code de procédure civile ; "aux motifs que l'Union patronale des transporteurs routiers de Charente-Maritime est un syndicat professionnel dont les statuts ont été régulièrement déposés et enregistrés

Source officielle
CC

comm

61372341cd58014677407665

Cassation

26 janvier 1999

26 janvier 1999

Jicko Y..., demeurant ..., 2 / la société Robotec, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 1997 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section C), au

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2111754_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

ce qui suit : La société à responsabilité limitée (SARL) ADDRA Industries, société mère de la SARL ECMA Concept, ayant pour activité la conception, la fabrication, la distribution d’équipements robotisés

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-11952

Admin. suprême

21 novembre 2017

21 novembre 2017

Dans les affaires Arvanitaki-Roboti et autres c. Grèce et Kakamoukas et autres c.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6780b7b334dc79f9f0615088

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[O] [D] connaissait les process pour arrêter et redémarrer le robot, M.

Source officielle
CA

1re Chambre A

6036c61e4673e864f087dc7b

Appel

8 septembre 2015

8 septembre 2015

SUR CE Attendu que par acte sous-seing privé du 27 décembre 2006, la SAS Mach4 Westfalia Pharma Systems a vendu à Monsieur [M] [O], exploitant une officine de pharmacie, un robot automatique de rangement

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

669218a1f3a19d0db6b712bb

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Il a précisé n'avoir plus de contact avec sa mère qui est en fait décédée et remplacée par un robot.

Source officielle