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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
11ème Chambre C
671bed37179e3e0753260d9d
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Monsieur [M] [S], [Adresse 2] représenté par Me Isabelle PARIS, avocat au barreau d’ESSONNE plaidant, Me Stéphane MARTIANO, avocat au barreau de PARIS plaidant LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Mme Roselyne
Source officielleChambre 1-5
67f9f706190d73a10ce27e4e
11 avril 2025
11 avril 2025
[X] [B] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [R] [M] épouse [B] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP
Source officielle11ème Chambre C
679d2f8e0ed4f7c53edd3baf
14 janvier 2025
14 janvier 2025
7]) PARTIE DEFENDERESSE : Monsieur [T] [L] [F], né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 6], de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] défaillant LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Mme Roselyne
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60338e28a6588540f5e1166a
23 mai 2017
23 mai 2017
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Mars 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Roselyne
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007956194
30 avril 1997
30 avril 1997
exercice ; la COMMUNE DE SERIGNAN demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 2 mars 1994 par lequel le tribunal administratif de Montpellier a, à la demande de Mmes Claudine Y... et Roselyne
Source officiellecr
6137266ecd5801467742582a
26 mars 2002
26 mars 2002
Roselyne, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 3 mai 2001, qui, pour infractions au Code de l'urbanisme, l'a condamnée à 50 000 francs d'amende
Source officielleChambre 3-3
6364bae4e405357f749ea7da
20 octobre 2022
20 octobre 2022
LES MANDATAIRES Société ESQUISS SAS Société FRENCHTEES SAS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Victoria CABAYÉ Me Sandra JUSTON Me Roselyne SIMON-THIBAUD Requête
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6970a4b0cdc6046d47176b26
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Madame Roselyne GAUTIER, Présidente de chambre, - Madame Agnès BODART-HERMANT, Présidente à la chambre, - Monsieur
Source officielleChambre 1-3
6868b6b62f06adf21413c385
4 juillet 2025
4 juillet 2025
AJ ASSOCIES SAS FINANCIERE IMMOBILIERE BORDELAISE C/ Société INDIGO BATIMENT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Agnès ERMENEUX Décision
Source officielle1re Chambre A
61609a5b54c6ec55cf710221
25 mars 2014
25 mars 2014
APPELANTS Monsieur [Q] [Z] [L] [U] né le [Date naissance 3] 1979 , demeurant [Adresse 1] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle1ère Chambre
5fdd30b1986863997d5d81c7
2 octobre 2018
2 octobre 2018
Mme Roselyne B... épouse A...
Source officielleCour d'Appel
6253cad9bd3db21cbdd8c4ac
26 juin 2008
26 juin 2008
Roselyne Y... épouse X... Michel Z...
Source officielleETRANGERS
6892e3cfbf535a2d228f9638
5 août 2025
5 août 2025
10 Février 2003 à [Localité 4] (LIBYE) de nationalité LYBIENNE Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Roseline
Source officielleETRANGERS
6892e3d1bf535a2d228f963a
5 août 2025
5 août 2025
06 Juillet 1988 à [Localité 2] MAROC de nationalité Marocaine Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 4] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Roseline
Source officielleETRANGERS
689ace5659da8ae4eb0069bd
7 août 2025
7 août 2025
18 Avril 2007 à [Localité 5] ALGERIE de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Roseline
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00774
22 septembre 2015
22 septembre 2015
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 23 janvier 2014), que par actes authentiques des 12 octobre 2000 et 29 juin 2006, Mme Roselyne
Source officielleCour d'Appel
6253cc43bd3db21cbdd8fa1d
13 août 2012
13 août 2012
Domicile élu en l'étude de Me Marc MOREAU ... 97110 POINTE A PITRE Représentée par Maître Marc MOREAU (Toque 107), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Madame Roseline Y... ... 40200
Source officielleTrib. de Commerce
69f320ffcdc6046d47117a42
29 avril 2026
29 avril 2026
Audience de chambre du conseil du 24 avril 2026 à laquelle siégeaient Président: - Madame Viviane MASSONNEAU,Juges: - Monsieur Christian VIGOUROUX- Madame Karyne SIGAUD PAILHESGreffier: - Madame Roselyne
Source officielleciv2
Donne défautc/M. X
61372212cd580146773f9fbd
17 novembre 1993
17 novembre 1993
force de chose jugée, peuvent toujours être réparées par la juridiction qui l'a rendu ; Attendu, selon l'arrêt rectificatif attaqué et les productions, qu'en paiement des travaux confiés à la société Robin
Source officielleciv2
6137215acd580146773f30c7
17 octobre 1990
17 octobre 1990
Robert Z..., 3°/ Mme Elinette A..., 4°/ Mme Olga, Roseline A..., 5°/ Mme Micheline B..., 6°/ M. Gérard B..., 7°/ M. Willy B..., 8°/ Mme Alberte C..., 9°/ M.
Source officiellePage 21 sur 167
SASU ROBELIN
09/07/2026
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Robelin, Eve
16/04/2026
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SELARL NOVLAW ROBELIN
02/02/2026
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TOUTOIS, Patricia, ROBELIN, Colette, FENOGLIO
Acte sous seing privé en date du 09/01/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de Saône et Loire le 12/01/2026, Dossier 2026 00000834 - Réf. 7104P01 2026A00044 Adresse de l'ancien propriétaire : 2 Impasse de la Chavenaire 71460 VAUX-EN-PRE. Adresse du nouveau propriétaire : Hameau de Corcelle 71520 BOURGVILAIN. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
25/01/2026
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Robelin, Benoit
16/01/2026
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