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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd85082
12 octobre 2000
12 octobre 2000
Z... par Maître QUIGNON, Avoué près la Cour d'appel de DOUAI, ayant pour Conseil Maître LEFRANC, Avocat au barreau de ARRAS INTIME SOCIETE O.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c870bd3db21cbdd854a6
29 mars 2001
29 mars 2001
X..., Demeurant Ville de Ouled Ballaouchet Poste du Bellâa El Eulma SETIF (ALGERIE), AIDE JURIDICTIONNBLLE TOTALE du 10/12/1999 BAJ No 591780029908569 Représentée par Me QUIGNON Avoué Assistée de Maître
Source officielleCour d'Appel
6253c871bd3db21cbdd854ac
29 mars 2001
29 mars 2001
X..., Demeurant Ville de Ouled Ballaouchet Poste du Bellâa El Eulma SETIF (ALGERIE), AIDE JURIDICTIONNBLLE TOTALE du 10/12/1999 BAJ No 591780029908569 Représentée par Me QUIGNON Avoué Assistée de Maître
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857c8
4 octobre 2001
4 octobre 2001
Représentée par SES DIRIGEANTS LEGAUX Représentée par Me QUIGNON, avoué à la Cour Assistée de Me MESSAGER, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88cd0
4 avril 2006
4 avril 2006
dispositions de l'article 199 alinéa 4 du Code de procédure pénale, a donné lecture de l'arrêt dont la teneur suit en chambre du conseil, en présence de Monsieur RAYBAUD, avocat général et de Madame QUIGNON
Source officielleCour d'Appel
6253caf2bd3db21cbdd8c80d
13 mars 2008
13 mars 2008
MVTF "LE TRISKELL " prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social 7 Rue des Primeurs 59000 LILLE Représentée par Me QUIGNON, avoué à la Cour Assistée de Me D'HUMIERES substituant
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a50d
2 novembre 2006
2 novembre 2006
06 Janvier 2005 REF : TF/CP APPELANTE S.A.R.L PB /EMS (Monsieur X...) prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 321 Rue Albert Martin 60250 BURY Représentée par Me QUIGNON
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad1e
26 février 2008
26 février 2008
ENOVA prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 54 rue Jean Baptiste Colette 59551 ATTICHES Représentée par Me QUIGNON, avoué à la Cour Assistée de Me Christophe LOONIS,
Source officielleCour d'Appel
6253cb57bd3db21cbdd8d576
27 janvier 2011
27 janvier 2011
.-62300 LENS représentée par Me QUIGNON, avoué à la Cour assistée de Me Patrick ZEHNDER, avocat au barreau de BETHUNE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 07801 du 31
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d940
3 mars 2011
3 mars 2011
représentée par Me QUIGNON, avoué à la Cour assistée de Me Patrick DELBAR, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me BARROIS DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 26 Janvier 2011, tenue
Source officielleCour d'Appel
6253cb7abd3db21cbdd8d9b0
17 mars 2011
17 mars 2011
.-59400 CAMBRAI représenté par Me QUIGNON, avoué à la Cour assisté de Me Eric VILLAIN, avocat au barreau de CAMBRAI (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 06566 du 29
Source officielleCour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8db9d
31 mars 2011
31 mars 2011
représenté par Me QUIGNON, avoué à la Cour assisté de Me Eric STEYLAERS, avocat au barreau de DUNKERQUE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 28 Février 2011, tenue par Jean-Marc PARICHET magistrat
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e057
26 mai 2011
26 mai 2011
représentée par Me QUIGNON, avoué à la Cour assistée de Me Odile DESMAZIERES, avocat au barreau de LILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 5917800211002084 du 01/03/2011 ) DÉBATS
Source officielleCour d'Appel
6253cbbdbd3db21cbdd8e222
9 juin 2011
9 juin 2011
représentée par Me QUIGNON, avoué à la Cour assistée de Me Gaëlle LE ROC'H, avocat au barreau de LILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 59178002/11/01106 du 08/02/2011) DÉBATS
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e699
15 septembre 2011
15 septembre 2011
représenté par Me Philippe Georges QUIGNON, avoué à la Cour assisté de Me Marie-hélène CARLIER, avocat au barreau de DOUAI (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 11766 du
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e6a4
29 septembre 2011
29 septembre 2011
représenté par Me Philippe Georges QUIGNON, avoué à la Cour assisté de Me Patrice COTTIGNIES, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 01 Juillet 2011, tenue par Hervé
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024250592
22 juin 2011
22 juin 2011
tant qu'elle déclasse les crus des cuves 42, 14, 139, 133, 97, 129, 34, 120, 140, 145, 84, 85, 137, 106, 22, 107, 143, 103, 149, 130 et 146 entreposés dans les chais de la société des Etablissements Quinson
Source officielle5e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2302821_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beyrend, magistrate désignée ; - les observations de Me Quinson, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2310963_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
B A, représenté par Me Quinson, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire
Source officielleChambre Commerciale
6610e5e474ef9f00086f64e8
4 avril 2024
4 avril 2024
chargée de la mise en état N° RG 23/00256 - N° Portalis DBVM-V-B7H-LVGK N° minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Jean Christophe QUINOT
Source officiellePage 21 sur 50