Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2406438_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
B, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état
Source officielle6ème Chambre
DTA_2404167_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
B, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état
Source officielle6ème Chambre
DTA_2404168_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
A, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état
Source officielle6ème Chambre
DTA_2407363_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
A, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500066_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Pirae entre 1966 et 1996, et y était ainsi présent pendant toute la période des essais nucléaires atmosphériques et souterrains réalisés durant cette période ; il a été atteint d'un cancer primitif du poumon
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500223_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
C..., a été atteint d’un cancer du poumon en 2023 et a subi un traitement de radiothérapie et de chimiothérapie ; il est décédé le 8 avril 2024 ; dans une décision du 25 septembre 2024, le CIVEN a accepté
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:493435.20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Après diagnostic d'un œdème aigu du poumon, d'une insuffisance rénale majeure et d'une urémie associée à une anémie sévère, il a été transféré dans le service de réanimation.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-3413
28 mars 2006
28 mars 2006
Après avoir fait l’objet de deux diagnostics erronés de cancer du poumon, il fut finalement transféré, en avril 2001, dans un centre antituberculeux pour détenus, où il reçut un traitement contre la tuberculose
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0903DEC003315708
3 septembre 2013
3 septembre 2013
Suite à une détérioration de sa santé, les médecins de l’hôpital effectuèrent un test pathologique qui révéla qu’elle souffrait en fait d’un cancer des poumons et non d’une tuberculose.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-216624
2 mars 2022
2 mars 2022
Le requérant fut quant à lui grièvement touché, une balle ayant atteint sa moelle épinière, ses poumons, ainsi qu’une vertèbre.
Source officiellesoc
6079b2109ba5988459c557ff
10 juillet 1974
10 juillet 1974
MEDECIN DES HOPITAUX DE LYON LUI AVAIT DEMANDE DE LUI INDIQUER LE PRIX ET LES DELAIS DE FOURNITURE DES MONTAGES COMPLETS STERILES DE TYGON, TUYAU PLASTIQUE DANS LEQUEL PASSE LE SANG DES APPAREILS " COEUR-POUMON
Source officielleETRANGERS
6440d860e704a005d1ed7238
18 avril 2023
18 avril 2023
[C] a principalement critiqué l'absence d'évaluation de sa vulnérabilité : il a des problèmes de santé au niveau de la tête et des poumons, des points de suture sur la tête parfaitement visibles et la
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
67134bfc208351cec658669b
18 octobre 2024
18 octobre 2024
est produit des documents médicaux, un avis du 09 août 2024 mais également un certificat du 14 octobre 2024, démontrant que [I] [B] [T], âgé de 68 ans souffre d'un cancer de la protaste affectant les poumons
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2302786_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Atteint d'un cancer du poumon en 1999, il est décédé le 25 septembre 2000. Mme C A, en sa qualité d'ayant droit, a déposé une demande d'indemnisation le 21 décembre 2021.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2504899_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
Il soutient que : - la condition tenant à l'urgence est présumée remplie, alors en outre qu'il souffre d'un cancer du poumon et que la décision en litige l'expose au risque de suspension de ses droits
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-248758
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Le projectile traversa son bras avant d’atteindre son poumon, provoquant son décès sur la voie publique.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6a1fb99bcdc6046d47e937af
2 juin 2026
2 juin 2026
[L] souffre d'une maladie des poumons justifiant qu'il soit néanmoins placé en assignation à résidence plutôt qu'en centre de rétention administrative L'ordonnance entreprise sera en conséquence, confirmée
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00393
21 mars 2017
21 mars 2017
[V] [Y] , géomètre, a reçu deux coups de couteau, dont un dans le dos, à l'origine d'un hémothorax et d'une ablation partielle de l'un des poumons ; que MM.
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000028334151
16 décembre 2013
16 décembre 2013
C...A..., âgé de 69 ans et atteint depuis 2004 d'un cancer du poumon, est décédé d'une hémorragie au cours d'une lobectomie réalisée au centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand ; que l'Office
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2501523_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Il soutient que : - la condition d'urgence est remplie dès lors que la décision l'empêche de se rendre à un rendez-vous médical au centre cœur poumon du centre hospitalier universitaire de Lille, prévu
Source officiellePage 21 sur 85