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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00808_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
droit et de 3% pour le poignet gauche, l'intéressée étant placée en congé de maladie ordinaire à compter du 5 juin 2019.
Source officielleciv1
607940ba9ba5988459c3d717
31 mars 1965
31 mars 1965
PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QU'AYANT, PAR UNE PREMIERE DECISION DU 23 NOVEMBRE 1961, RECONNU A CHACUN DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT DE POIGNANT-GARE
Source officielle3ème Chambre
DTA_2009435_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Lombo-sciatalgie gauche ", et un taux de 15 % au titre de l'infirmité " séquelles de fracture du scaphoïde du poignet droit.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2107870_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Lombo-sciatalgie gauche ", et un taux de 15 % au titre de l'infirmité " séquelles de fracture du scaphoïde du poignet droit.
Source officiellesoc
6079b0ad9ba5988459c4f5c9
8 juin 1978
8 juin 1978
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 415 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE ; ATTENDU QUE MOREAU, OUVRIER D'ENTRETIEN A LA SOCIETE L'AUVERGNAT DE PARIS, AYANT DECLARE LE 18 JANVIER 1974 S'ETRE BLESSE AU POIGNET
Source officielleServ. contentieux social
6635259ee4b5292aaa65b46e
3 avril 2024
3 avril 2024
Il ressort de la déclaration d’accident du travail du 21 août 2020 que Monsieur [M] a déclaré “avoir eu mal au poignet en soulevant un colis”.
Source officielle3e chambre sociale
6868b38275a2d196dbc191e5
4 juillet 2025
4 juillet 2025
du poignet'; ''un scanner du poignet droit réalisé par le Docteur [Y], en date du 17 février 2021 constatant': Arthrose radio-scaphoïdienne.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
66177db2e5d80f0008c2e916
10 avril 2024
10 avril 2024
Il n'y a également pas de concordance topographique de siège entre le traumatisme initial limité au bord radial du poignet et une atteinte articulaire radio-ulnaire.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210171
9 mars 2017
9 mars 2017
Il pense que les rougeurs au poignet sont peut-être la conséquence du menottage quelque peu délicat.
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fbea
2 octobre 2012
2 octobre 2012
C/ ASSOCIATION TUTELAIRE DU PONANT Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COMPOSITION
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2402609_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
A B, représentés par Me Voisin, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 22 mai 2023 par laquelle la société publique locale Eau du Ponant a refusé de leur rembourser la somme de 1 367,23
Source officielleCour d'Appel
6253cbbdbd3db21cbdd8e23b
21 juin 2011
21 juin 2011
POUGNAND Appel d'une décision rendue par la Commission d'Indemnisation des Victimes d'Infractions pénales du Tribunal de Grande Instance de VALENCE en date du 08 janvier 2009 suivant déclaration d'appel
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03393_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Il est constant que Mme C a été bénéficiaire de 50 % des revenus distribués par la société Le Ponant Plage. En ce qui concerne le rejet de la comptabilité de la SARL Le Ponant Plage : 8.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03383_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
B a été bénéficiaire de 50 % des revenus distribués par la société Le Ponant Plage. En ce qui concerne le rejet de la comptabilité de la SARL Le Ponant Plage : 8.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
64364c8929c3df04f589a3d4
11 avril 2023
11 avril 2023
droits, baisse de force de préhension, des pinces du porte de charge avec fatigabilités et légère raideur du poignet droit pour un assuré, âgé de 41 ans, droitier, dans les suites d'un syndrome du canal
Source officielleJUGE UNIQUE F CHRISTOPHE
DTA_2301068_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
Le 8 janvier 1990, il a sollicité une pension militaire d'invalidité en raison de douleurs au poignet droit, conséquence d'une chute le 20 avril 1981 lors d'un retour de permission.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2006434_20230223
23 février 2023
23 février 2023
D à l'appui de sa demande d'imputabilité qu'il présente des douleurs au poignet gauche, notamment à la flexion.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6871648fd395d6ba9f2a7569
7 juillet 2025
7 juillet 2025
DU LITIGE Par courrier en date du 26 juin 2024, la [4] (ci-après, « la Caisse ») a notifié à la société [10] la prise en charge de la pathologie de Madame [R] [V], soit « la maladie Ténosynovite du poignet
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67908cca1b5a79f7327054aa
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Le certificat médical initial du 31 août 2018 établi par le docteur [F] a fait état d'une « synovite sèche de la main et du poignet ' articulation du poignet gauche ».
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67ff3d276d3290e00e0e791a
15 avril 2025
15 avril 2025
Nous tenons à émettre les plus vives réserves : [L'assurée] assume un emploi à temps partiel, les tâches assurées par une aide à domicile ne sollicitent pas le poignet ou la main de façon prolongée ou
Source officiellePage 21 sur 281