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8 791 résultats pour « Pilotin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

édure suiviec/Corinne C

61372541cd5801467741c3f1

Cassation

5 janvier 1993

5 janvier 1993

charge de la victime une part de responsabilité dans une proportion de moitié ; "aux motifs qu'il résulte tant de la violence de l'impact entre la voiture conduite par Mme C... et la motocyclette pilotée

Source officielle

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CC

soc

61372411cd58014677411cc4

Cassation

8 octobre 2003

8 octobre 2003

X..., à affirmer que les pilotes grévistes n'avaient pas été informés par la société Société Nouvelle Air Guadeloupe (SNAG) de la nécessité d'un préavis, sans rechercher, comme il lui était demandé, si

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00029

Cassation

11 janvier 2023

11 janvier 2023

la "timeline" sur l'heure courante et à utiliser une fonction de loupe pour dilater l'échelle des temps et entraîner le déplacement du symbole de l'avion sur la représentation graphique, aident le pilote

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fd9205b0c76cfbd5805229f

Appel

3 juin 2020

3 juin 2020

FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Monsieur [W] [N] a été engagé par la société Darta par contrat à durée indéterminée, à compter du 1er octobre 2000, en qualité de copilote ou pilote, statut

Source officielle
CC

civ2

61372363cd58014677409249

Cassation

7 octobre 1999

7 octobre 1999

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Limoges, 4 décembre 1997), qu'une collision s'est produite sur une route nationale entre la motocyclette pilotée

Source officielle
CC

soc

613723a6cd5801467740c7c3

Cassation

4 avril 2001

4 avril 2001

X..., officier pilote de ligne au service de la société Air Liberté, a été licencié pour motif économique le 18 décembre 1996, dans le cadre du redressement judiciaire de cette entreprise ; Sur le premier

Source officielle
CC

soc

6079b1bd9ba5988459c5326f

Cassation

12 janvier 2005

12 janvier 2005

simplement retenu l'existence d'une gestion commune des ressources humaines matérialisée par la diffusion par une même entité de documents d'information aux salariés de ces deux sociétés ainsi que le pilotage

Source officielle
CC

cr

61372679cd58014677425db7

Cassation

8 novembre 2000

8 novembre 2000

. ; " aux motifs qu'il résulte de la procédure que la motocyclette que pilotait Rodolphe Z... avait été vendue neuve à Laurent B... par la société D... le 26 mai 1995 ; qu'elle avait subi la révision

Source officielle
CC

civ2

613724c1cd5801467741817c

Cassation

3 mai 2006

3 mai 2006

X... de ce qu'ils se désistent de la première branche du second moyen ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le cyclomoteur piloté par M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00165

Cassation

25 janvier 2016

25 janvier 2016

[F] effectuée par le syndicat des pilotes de ligne de l'aviation civile [2], le tribunal retient qu'il n'existe aucune disposition légale dérogatoire à l'article R. 2143-2 du code du travail, dès lors

Source officielle
CC

soc

613721a9cd580146773f5c29

Cassation

5 février 1992

5 février 1992

X..., entré au service de la compagnie Air-France le 28 février 1946 en qualité de pilote de ligne, devenu commandant de bord, a été nommé directeur-adjoint des opérations aériennes en avril 1968, puis

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01364

Cassation

1 décembre 2021

1 décembre 2021

[R] ajoutait encore que l'employeur avait rejeté ses trois candidatures sur des postes évolutifs, dont celles au poste de directeur des affaires publiques du 18 novembre 2011 et au poste de pilote des

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CC

civ2

6137236dcd580146774099c5

Cassation

15 juin 2000

15 juin 2000

Y... et la motocyclette pilotée par M. X... ; que ce dernier ayant été blessé a assigné M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10936

Cassation

4 novembre 2020

4 novembre 2020

avec le bras comportant la nacelle ; que ce système empêche en effet la nacelle d'approcher la cabine de pilotage à moins de 80 cm sur les côtés et sur le dessus ; que la seule façon de permettre à cette

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CA

2e chambre sociale

5fca48e30a7a9011c047a39b

Appel

25 novembre 2020

25 novembre 2020

entrevue du 29 août dernier dans le cadre du suivi de l'agence dont vous avez la responsabilité; au cours de cette entrevue, nous vous reprochions votre absence de management de l'agence, votre manque de pilotage

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CA

Pôle 2 - Chambre 3

5fd9a929a68d519d3f3f1c4f

Appel

16 décembre 2019

16 décembre 2019

[I] [T], né le [Date naissance 4] 1949 et alors âgé de 57 ans, a été victime d'un accident corporel de la circulation dans les circonstances qu'il a relatées comme suit : alors qu'il pilotait son scooter

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00240

Cassation

22 février 2022

22 février 2022

[N] [L] qui était en train de nager, alors qu'il pilotait une embarcation « le Cerola », involontairement causé une incapacité supérieure à trois mois, en l'espèce cent soixante et un jours, à celui-ci

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100564

Cassation

18 octobre 2023

18 octobre 2023

[E], qui pilotait un véhicule appartenant à un tiers, en a perdu le contrôle dans une longue ligne droite du fond du circuit. 2.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00793

Cassation

10 septembre 2025

10 septembre 2025

[X] a été engagé en qualité de cadre dirigeant par la société BPCE International et Outre-Mer (BPCE IOM), structure holding de pilotage des participations BPCE à l'international, le 1er août 2012 avec

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CC

cr

6137252acd5801467741b808

Cassation

3 novembre 1988

3 novembre 1988

incapacité de moins de trois mois, avec cette circonstance qu'auteur d'un accident de la circulation, il était en état d'ivresse ou sous l'empire d'un état alcoolique ; " aux motifs que, premièrement, pilotant

Source officielle