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16 747 résultats pour « Pierre SIMOND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre civile

672e7acd50af6f5fd3458d3f

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

SAINT-ETIENNE PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DU 10 OCTOBRE 2024 ENTRE : [N] [G] épouse [V] née le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 6] (DROME) demeurant [Adresse 4] représentée par Me Simon

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2500289_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2516134_20250807

Administratif

7 août 2025

7 août 2025

de Paris Croix-Saint-Simon la somme de 3 000 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301295

Cassation

19 novembre 2015

19 novembre 2015

CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon les arrêts attaqués (Aix-en-Provence, 13 décembre 2011 et 24 octobre 2013), que le groupement foncier agricole de La Simone

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bcbd3db21cbdd861c9

Appel

6 juin 2002

6 juin 2002

./ Simon Y...

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

69dd5eafcdc6046d4721df15

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Monsieur [B] [A] [S] [Z] né le 16 Février 2004 à [Localité 1] bénéficiaire de l’aide juridictionnelle totale de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Didier CLIN de la SCP SIMARD

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fde5f302ee2173a4bc4d356

Appel

27 juin 2018

27 juin 2018

Pierre X....

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2005652_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2518686_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2217398_20230203

Administratif

3 février 2023

3 février 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 6 janvier 2023, le centre hospitalier Simone Veil Eaubonne-Montmorency conclut au rejet de la requête.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f6bd3db21cbdd89a72

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

DEVELOPPEMENT TEXTILE, non comparant ... 59700 MARCQ EN BAROEUL Représenté par Me Jean Luc HAUGER (avocat au barreau de ROUBAIX) INTIMEE : Madame Simone Y..., non comparante ... 68470 HUSSEREN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc14bd3db21cbdd8f0ed

Appel

8 février 2012

8 février 2012

C/ Simone Y...

Source officielle
CC

comm

61372416cd58014677412148

Cassation

13 mai 2003

13 mai 2003

Pierre X..., a été mis en liquidation judiciaire ; que le liquidateur, Mme Y..., a demandé la liquidation et le partage de la succession, ainsi que la licitation des immeubles ; Sur la recevabilité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88abd3db21cbdd85916

Appel

12 septembre 2001

12 septembre 2001

DU 12 Septembre 2001 ------------------------- KL Simone Y... épouse B... C/ Catherine C... épouse X..., Perrine C... épouse Z..., Caroline C... A...

Source officielle
CA

8e Chambre A

615e0d88c25a97f0381f4dc6

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean-pierre GASTAUD, avocat au barreau de NICE Maître [N] [S] es qualités d' Administrateur provisoire de la SA SOLABIOS, demeurant

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2109968_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Par suite, l’hôpital Simone Veil lui versera, à ce titre, une somme de 2 000 euros.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

680b1f9c4d571f883366926e

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

sous le n°429.427.065, dont le siège social est [Adresse 5], agissant par son Président en exercice représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4ebd3db21cbdd8aa16

Appel

15 octobre 2007

15 octobre 2007

C/ Elisabeth Z... épouse A..., Pierre Z..., Simon Z..., Valérie Z...

Source officielle
CC

cr

61372615cd58014677422d53

Cassation

19 octobre 1999

19 octobre 1999

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON

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CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007993687

Admin. suprême

28 juillet 1999

28 juillet 1999

Michaël I..., Jean-Pierre A... et Mme Simone X..., demeurant à Cornebarrieu (31700) ; Mme C... et autres demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 8 décembre 1987 par lequel le tribunal

Source officielle