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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
6137217acd580146773f41b9
10 décembre 1991
10 décembre 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pépinières Naudet, dont le siège est à Leuglay, Recey-sur-Ource (Côte-d'Or
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2001382_20240717
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 novembre 2020, la Société Mayotte pépinières demande au Tribunal d'annuler l'attribution du marché CG_A_20200811W2_1 du conseil départemental
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2429523_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 novembre 2024, la SCI Noelio, anciennement SCI Domaine de la Pépinière, représentée par Me Albin, demande au tribunal d'annuler la décision
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6031fe01bcdea13642ec0b7a
23 mai 2018
23 mai 2018
Le 24 avril 2008, un nouveau contrat de nettoyage de l'usine de [Localité 2] a été régularisé entre la société Daniel Fils et la société Aluminium Pechiney.
Source officielleCour d'Appel
6253c89ebd3db21cbdd85c66
27 novembre 2001
27 novembre 2001
ALUMINIUM PECHINEY prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 7 Place du Chancelier Adenauer 75218 PARIS CEDEX 16 représentée par la SCP TEYTAUD, avoué assistée de Maître BENOUVILLE
Source officielleChambre 1-2
6618cef67935f50008be3fd3
11 avril 2024
11 avril 2024
Concernant l'action exercée par la société Pépinières [S], ils exposent que Mme [D] est un tiers par rapport à cette société.
Source officiellecomm
613723c2cd5801467740dca9
26 juin 2001
26 juin 2001
terrestres, qui a été effectué sous couvert de trois connaissements du 12 mars 1991 à en-tête "Canada maritime" sans autre précision et qui a été facturé par la société Canada agencie à la société Pechiney
Source officielle5ème chambre
DTA_2300909_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Elle soutient que : - les 2 502 m2 de serres horticoles et les 6 600 m2 de pépinières sont exonérées de taxe foncière sur les propriétés bâties en application du a du 6° de l'article 1382 du code général
Source officielle5ème chambre
DTA_2300921_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Elle soutient que : - les 2 502 m2 de serres horticoles et les 6600 m2 de pépinières sont exonérées de taxe foncière sur les propriétés bâties en application du a du 6° de l'article 1382 du code général
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100298_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
En ce qui concerne la voie de desserte du projet - le chemin de la pépinière : 3.
Source officielle8ème chambre
DTA_2403581_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Sur l’intérêt à agir de l’entreprise « Les Pépinières » Guillot-Bourne II : La seule qualité d’employeur ne confère pas la société « Les Pépinières » Guillot-Bourne II un intérêt pour agir contre la
Source officielle3e chambre sociale
69d898e7cdc6046d47bc4f5d
9 avril 2026
9 avril 2026
[C] [U] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Maryse PECHEVIS de la SCP PECHEVIS, SMAIL AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEEs : S.A.S. [1] [Adresse 2] [Localité 2] Organisme
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2514388_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Jean-Laurent Pecchioli, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdb5
27 mai 2008
27 mai 2008
Y... a été embauché à compter du 20 mars 1989 par Jean Z... exerçant sous l'enseigne " les pépinières Z... " en qualité d'ouvrier spécialisé position II, niveau II.
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c67a
4 juillet 2008
4 juillet 2008
Les dosages notés sont incohérents d'une pépinière à l'autre et les quantités ne sont pas basées d'après une analyse des terreaux employés.
Source officielle10eme Chambre
DTA_2510777_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Pecchioli, président-rapporteur ; Considérant ce qui suit : M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2502103_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
Pecchioli, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2600788_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Pecchioli, pour statuer sur les demandes de référé ; Les parties ont été régulièrement convoquées à l’audience publique du 10 février 2026, à 14h30, au cours de laquelle ont été entendus : - le
Source officielle10eme Chambre
DTA_2506780_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Pecchioli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Gonand. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle10eme Chambre
DTA_2303273_20240719
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Pecchioli, président,- Mme Sandrine Caselles, première conseillère,- Mme Charbit, première conseillère,- Assistés de Mme Ibram, greffière.
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