copropriétaires mentionne expressément les dispositions du IV de cet article ; -lorsqu'un réseau de communications électroniques interne à l'immeuble distribue des services de télévision et si l'installation permet l'accès aux services nationaux en clair

Article 28

—

l'industrie cinématographique et de l'industrie de programmes audiovisuels, dans les conditions d'affectation fixées par la loi de finances ; 12° Les conditions dans lesquelles les services de télévision bénéficiant d'une autorisation nationale en clair

LEGIARTI000039342693

—

Coutances Cantons de Bréhal, Canisy, Carentan, Cerisy-la-Salle, Coutances, Gavray, La Haye-du-Puits (à l'exception de la fraction de commune de Picauville), Lessay, Marigny, Montmartin-sur-Mer, Percy, Périers, Saint-Clair-sur-l'Elle, Saint-Jean-de-Daye

Article Annexe I

—

Alpes-Maritimes Saint-André-de-la-Roche 6 Alpes-Maritimes Saint-Blaise 6 Alpes-Maritimes Saint-Jeannet 6 Alpes-Maritimes Saint-Laurent-du-Var 6 Alpes-Maritimes Saint-Martin-du-Var 6 Alpes-Maritimes Saint-Paul-de-Vence

Article Annexe Ia

—

Critères de performances : Les documents complétés doivent être clairs et transmissibles à d'autres acteurs en respectant les normes de l'entreprise. Autonomie : - Ce travail est réalisé en collaboration avec le bureau des méthodes.

Article 223 a-II-2/09

—

Des renseignements clairs indiquant les locaux desservis et l'emplacement des sections doivent être affichés sur chaque indicateur ou à proximité de chaque indicateur. 1.8.

Article Annexe XXXII bis

—

Les murs et les cloisons doivent être enduits d'un revêtement lavable, clair de préférence ; le papier est exclu, à moins qu'il ne soit facilement lavable. Les locaux doivent être nettoyés et aérés après chaque séance de consultations. Article 4.

Article Annexe

—

Spécificités du produit Le Langres est un fromage à pâte molle et croûte lavée, dont la couleur après affinage varie du jaune clair au brun.

Article Annexe 4-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 99 > 85

Code de l'action sociale et des familles

. ― Il convient de prendre en compte : 1° La conformité du lieu d'accueil aux règles d'hygiène et de confort élémentaires : ce lieu doit être propre, clair, aéré, sain et correctement chauffé ; 2° L'existence d'un espace suffisant permettant de respecter

LEGIARTI000024423112

—

LANDES D 824 ex-N 124 SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE A 63 D 834 ex-N 134 SAINT-PIERRE-DU-MONT LANDES D 932 SAINT-AVIT D 932 E D 933 N SAINT-AVIT LANDES D 933 N SAINT-AVIT D 932 Limite de département LUBBON LANDES D 947 CASTETS A 63 D 824 ex-N 124 SAINT-PAUL-LES-DAX

Article Annexe

—

Cette prise en charge est proposée de façon permanente par l'équipe de l'établissement public de santé Paul Guiraud de Villejuif qui intervient dans le centre.

Article (39 à 44)

—

39/25 EVANS 39 D 905 Limite département 39/21 SAMPANS RN 5 POLIGNY 40 D 634 D 834 CAMPET-ET-LAMOLERE Base aérienne 118 MONT-DE-MARSAN 40 D 947 N 10 CASTETS D 824 SAINT-PAUL-LES-DAX

Article Annexe II

—

et vernis artificiels (RVA)/ Progil/ Rhône Progil/ Rhône poulenc/ Rhodia HP CIL, usine de Clamecy, 58501 Clamecy Cedex : de 1928 à 1985 ; Roclaine Industries SA puis Saint-Gobain Industries SA puis Saint-Gobain Isover, Isover Saint-Gobain, 19, rue Paul-Sabatier

Article Annexe I

—

Ils ne peuvent pas non plus accéder à ces éléments en clair ; – lorsque les éléments secrets d'authentification sont des mots de passe, les utilisateurs ne doivent pas les réutiliser entre comptes privilégiés ou entre un compte privilégié et un compte

Article Annexe Ia

—

communication, progiciel de gestion intégrée Autonomie, responsabilité : Autonome et responsable dans le cadre des consignes de travail fixées par la hiérarchie Résultats attendus Utilisation appropriée d'un vocabulaire adapté, clair

Article Annexe III

—

. - les compte-rendus sont clairs et précis. E2 - MATHS - SCIENCES PHYSIQUE (durée 4 h - coeff. 2) Il s'agit de vérifier l'aptitude du candidat à résoudre des problèmes professionnels en s'aidant des outils de mathématiques et de sciences physiques.

Article Annexe III

—

L’examen pour l’obtention du certificat d’opérateur radiotélégraphiste consiste en une épreuve pratique de réception auditive à la vitesse de dix mots par minute : D’un texte de trente groupes de lettres, chiffres ou signes ; D’un texte en clair de trente

Article 223 a-II-2/23

—

verticales principales des échappées doivent être munies d'un orifice pour manche d'incendie à fermeture automatique dont le matériau, la construction et la résistance au feu sont équivalents à ceux de la porte dans laquelle il est installé, qui ait un clair

LEGIARTI000029523754

—

(67) A 42 Vaulx-en-Velin (69) A 42 D 383 Villeurbanne (69) A 43 Bron (69) N 2043 A 43 Bron (69) A 47 Ternay (69) A 7 N 88 Saint-Chamond (42) A 48 Saint-Egrève (38) A 480 A 48 Saint-Egrève (38) A 480 Saint-Egrève (38) A 48 N 85 Le Pont-de-Claix

LEGIARTI000023732833

—

Saint-Didier-sur-Beaujeu, Saint-Etienne-des-Oullières, Saint-Etienne-la-Varenne, Saint-Germain-sur-l'Arbresle, Saint-Georges-de-Reneins, Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-des-Vignes, Saint-Julien, Saint-Just-d'Avray, Saint-Lager, Saint-Laurent-d'Oingt, Saint-Loup, Sainte-Paule

Page 21 · 504 résultats

← Précédent Suivant →