CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

535 résultats pour « Pataridze »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2203437_20240719

Administratif

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Delvolvé, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - et les observations de Me Quevarec, représentant la commune d'Andernos-les-Bains.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2202044_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Pouget, président, - Mme de Paz, première conseillère, - Mme Patard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2022. Le président-rapporteur, L.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202089_20240705

Administratif

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mounic, rapporteure, - et les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2202102_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Pouget, président, - Mme de Paz, première conseillère, - Mme Patard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2022. Le président-rapporteur, L.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202256_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Passerieux, rapporteure, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - les observations de Me Stinco, représentant

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106093_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Passerieux, rapporteure, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - les observations de Me Guillout, substituant

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102720_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Dominique Ferrari, président, - Mme Stéphanie Fazi-Leblanc, première conseillère, - Mme Jeanne Patard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er juin 2023.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102721_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Dominique Ferrari, président, - Mme Stéphanie Fazi-Leblanc, première conseillère, - Mme Jeanne Patard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er juin 2023.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2206203_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Passerieux, rapporteure, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - et les observations de Me Lepennec, substituant

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2104959_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mounic, rapporteure, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - les observations de Me Amblard, représentant M

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2402233_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Bourdarie, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - les observations de Me Maestle, représentant la SAS Centrale photovoltaïque de Pompiey. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6163820396ce96677bf0fdb2

Appel

25 février 2011

25 février 2011

vertu d'un pouvoir général INTIMÉE : SAS ALTAVIA CONNEXION [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Gérard DELDON, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE substitué par Me Valérie PATARIT

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ade136cdc6046d47f94a59

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

laquelle les parties ont été entendues, COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Monsieur THOORIS, Juge présidant l'audience, Monsieur DUFAIT et Monsieur LEPELLEUX, Juges, en présence de Monsieur PATARD

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2303184_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Passerieux, rapporteure, - et les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2307176_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Délibéré après l'audience du 19 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chauvin, présidente, Mme de Gélas, première conseillère, Mme Patard, conseillère.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201786_20240405

Administratif

5 avril 2024

5 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mounic, rapporteure, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - et les observations de Me Dauche, substituant

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2203791_20250103

Administratif

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Bourdarie, - et les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2206456_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Passerieux, rapporteure, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - les observations de Me Laveissière, représentant

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2206631_20240524

Administratif

24 mai 2024

24 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Passerieux, rapporteure, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - et les observations de Me Queyrol, représentant

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2102818_20240214

Administratif

14 février 2024

14 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mounic, rapporteure, - les conclusions de Mme Patard, rapporteure publique, - les observations de Me Ducourau, représentant

Source officielle

Page 21 sur 27

← PrécédentSuivant →