B... était propriétaire de diverses parcelles de terre sur lesquelles était implantée une maison dite « Tour de I... » ; qu'en 1999, la société I..., dont M.

Z..., lequel avait placé une clôture empêchant l'édification d'une maison sur une parcelle de terrain cadastrée n° 441, qu'elle avait acquise, Mme Y... a assigné celui-ci en réparation du préjudice subi

sur laquelle leur auteur a fait édifier, en 1969, une maison d'habitation, jouxtant le fonds appartenant au syndicat des copropriétaires du 240, route du Cap Ferret ; que ce dernier a demandé à ce que

conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 9 octobre 2014), que M. et Mme [T], propriétaires d'une parcelle

administratifs a examiné dans sa séance du 9 juin 2016 votre demande de conseil relative à la communication des documents suivants : Les permis de construire des habitations et annexes situées sur les parcelles

I... ont acquis une maison à usage d'habitation ; qu'un permis d'aménagement accordé aux vendeurs mentionnait l'existence d'un canal d'arrosage reliant le système principal à la parcelle acquise en passant

[J] [V] à Madame [F] [M] [V] doit aussi être appréciée en fonction des éléments suivants : les parcelles AT [Cadastre 4] et AT [Cadastre 1], de 1.790 m² sur lesquelles se trouve construite sa maison d'habitation

[N] [G] doit aussi être appréciée en fonction des éléments suivants : . les parcelles AT [Cadastre 5] et AT [Cadastre 1], de 1.790 m² sur lesquelles se trouve construite sa maison d'habitation de 156

avec dépendances dont un jardin ; que, par acte du 28 décembre 2009, la parcelle cadastrée C [Cadastre 5], devenue AK [Cadastre 6], non mentionnée dans l'acte du 30 juin 1972 et correspondant au

Pascal X..., 2°/ Mme Christine Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 22 mai 2017 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, section 1), dans le litige les opposant

motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a " dit que Patrick X... a, à Reims, en 1989, été déterminé à conclure avec la société Bati-Champagne un contrat de construction de maison

Il ajoute qu'elle a accès aux deux parcelles qui avaient été mises en vente et fait valoir qu'elle n'a effectué aucune démarche pour vendre la maison ni les deux parcelles dès lors qu'il s'est chargé seul

Les époux [A] ont fait édifier une maison à usage d’habitation au sein de leur parcelle. En 2021, ils ont mis en vente leur propriété.

grief à l'arrêt attaqué (Bastia, 14 décembre 1987) de les avoir, par adoption pure et simple des motifs des premiers juges, déboutés de leur action en revendication de la propriété d'une partie de parcelle

en quatre parcelles nouvelles, la parcelle cadastrée 999 étant celle acquise par Mme Poulmarc'h et les parcelles 1000 et 1001 correspondant au talus ; que la vente a été réitérée par un acte authentique

, exister entre la création d'une ZAC, improprement qualifiée de programme immobilier et l'achat de sa maison par Serge B... ; ( ) que le troisième passage a trait à l'opération réalisée par le maire

[Y], gérant de la société civile immobilière Dam (la SCI), a obtenu, selon arrêtés des 18 août 2016 et 19 avril 2017, l'autorisation de construire une maison et trois garages sur une parcelle appartenant

A... a acquis une parcelle de terrain sur laquelle était édifiée une maison d'habitation ; que le 27 novembre 2012, un agent assermenté de la direction départementale des territoires et de la mer y a constaté