étaient reprochés ; "aux motifs propres que les déclarations circonstanciées et constantes de Mme Typhaine Z..., tant lors de l'enquête que devant le tribunal et la cour, les constatations médicales et médico-légales

. ; que les déclarations de Christelle Y... et Virginia B... ont été maintenues lors des confrontations opérées par le magistrat instructeur ; que l'examen médico-psychologique opéré sur Virginia B...

La société Reno de Medici S.p.A. a déposé ses conclusions le 9 mars 2026.

(BFCE), société anonyme, dont le siège social est à Paris (9e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1992 par la cour d'appel de Lyon (chambre des urgences), au profit de la société Rhône Mérieux

. **** La société Experf Nord qui a pour activité l'achat, la vente, la location de matériel médical et de toutes prestations de services dans le domaine médico-technique, a eu pour salariée à compter

enquêteurs de son sentiment de culpabilité, s'imaginant que, du fait de ce qu'elle avait subi, elle ne valait rien, précisant que jusqu'à l'âge de 11 ans, elle avait fait des cauchemars ; l'examen médico-psychologique

La société Sea Invest a fait appel à la société Mediaco Aquitaine (la société Mediaco) pour les opérations de déchargement des quatre vedettes depuis les camions jusqu'au quai, puis, alors qu'elle devait

par Mme Ginette X..., demeurant Le Palasin, 18-20, cours Beauvois, 18000 Bourges, en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1992 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit du Centre médico

certificat de décès est indispensable pour permettre à l'officier d'état civil du lieu du décès d'autoriser la fermeture du cercueil ; qu'il ne peut être refusé que dans le cas où il existe un problème médico-légal

la demande de contre-expertise puis confirmé le jugement dont appel ; "aux motifs qu'après avoir rappelé que le juge de l'application des peines de Bobigny a ordonné une expertise psychiatrique et médico-psychologique

la demande de contre-expertise puis confirmé le jugement dont appel ; "aux motifs qu'après avoir rappelé que le juge de l'application des peines de Bobigny a ordonné une expertise psychiatrique et médico-psychologique

procédure pénale, défaut de motifs, manque de base Iégale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction ; "aux motifs que "... les expertises psychiatrique ou médico-légale

.; "aux motifs que, en matière pénale, les expertises médico-légales sont taxées conformément aux dispositions des articles R. 116-1 et R. 117 du Code de procédure pénale, par référence aux tarifs d'honoraires

psychiatrique de la jeune femme (...) révélait qu'elle était vulnérable du fait de son grave handicap physique (...), d'une détérioration mentale et de la " situation particulière soignant-soigné " ; l'examen médico-psychologique

d'octobre 1989, caressé sur tout le corps à travers son pyjama et s'être rendu nu, dans sa chambre ; "aux motifs propres que les rapports du psychologue et du psychiatre confirmaient l'expertise médico-psychologique

d'accusation a privé sa décision de motifs, violant les textes susvisés ; "2 alors, d'autre part, qu'il résulte des faits de l'information relatés par la chambre d'accusation que deux expertises médico-légales

faits avaient été précédés, accompagnés ou suivis de violence ayant entraîné une incapacité totale de travail pendant huit jours au plus, après avoir pourtant constaté que le médecin de l'unité médico-judiciaire

actes en en décrivant les conséquences ; que Joël X... admettant tout au plus avoir fait mettre l'enfant à quatre pattes et lui avoir savonné les fesses pour y frotter son sexe ; que les expertises médico-légales