AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre
DCA_24PA02050_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Les travaux de recherche dont se prévaut l’association requérante portent sur des questions ponctuelles, dans des domaines variés tels que la mercatique, la gestion, la psychologie, la sociologie, l’organisation
Source officielle4ème chambre
69e9c82ecdc6046d4739e076
4 juillet 2025
4 juillet 2025
connection with this Bill of Lading shall be decided under the french law, except as provided elsewhere herein in the commercial court of Paris to the exclusive jurisdiction of which the Carrier and the Merchant
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2003:0410DEC004099898
10 avril 2003
10 avril 2003
By a decision dated 20 September 1995 the Court of Commerce dismissed the applicant’s claim for compensation, holding that the vessel was not a merchant vessel since it was carrying, in part, a cargo of
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10871
19 octobre 2016
19 octobre 2016
G... comme "caractériel et méchant", lui reprochant son agressivité, ses sautes d'humeur, de l'avoir également laissé seul sur le chantier sans voiture et sans téléphone et confirmant que malgré la réunion
Source officielle1ère Chambre
6033d8bff7374f8a757cd007
21 mars 2017
21 mars 2017
INTIMEES : SA MARSH dont le siège est [Adresse 2] et son agence [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège SOCIETE BALOISE BELGIUM anciennement dénommée MERCATOR
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100494
13 mai 2015
13 mai 2015
Jean-Pierre X...en date du 17 juillet 1976, à savoir les parcelles sises lieudits « Les folies », cadastrées section B n° 239, pour 17a90ca de vigne, « Les méchantes plantes », cadastrée section B n° 178
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01708
21 septembre 2011
21 septembre 2011
d'ailleurs fait ; que le même accueil détestable s'est reproduit pour deux autres clients dans la matinée qui sont allés se plaindre auprès du contrôleur Frédéric C..., en précisant que vous étiez méchante
Source officielleMagistrat PASTOR
DTA_2205759_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
qu'elle diffuse des matchs de tennis au lieu d'assurer ses enseignements, qu'elle se comporte de manière inadaptée devant ses élèves, s'absente de longues minutes, et s'adresse à eux parfois de manière méchante
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C301382
16 décembre 2008
16 décembre 2008
l'accueil des activités de logistique ; que cette parcelle occupée par le propriétaire lui-même est située en secteur constructible mais est en nature de terre agricole avec façade sur le chemin de Merchin
Source officielle2ème Chambre
DTA_2011371_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Chabauty, rapporteur public, - et les observations de Me Merchadier, pour la société requérante. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02139
28 septembre 2017
28 septembre 2017
Madame Z... est jeune, ça doit être son premier poste, elle hausse le ton mais il n'y a jamais d'insultes », ou encore « il y a un problème avec le management, Madame Z... est plus maladroite que méchante
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd894aa
21 mai 2007
21 mai 2007
La réalisation de cette opération implique, entre autres, emprise de la parcelle située à Lesquin, lieudit Merchin, cadastrée section ZC no 48 pour une contenance de 3. 632 m ² propriété de Madame Louise
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd894ac
21 mai 2007
21 mai 2007
La réalisation de cette opération implique, entre autres, emprise de la parcelle située à Lesquin, lieudit Merchin, cadastrée section ZC no 49 pour une contenance de 3. 402 m ² propriété de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1e0
19 novembre 2007
19 novembre 2007
La réalisation de cette opération implique, entre autres, emprise de la parcelle située à Lesquin, lieudit Merchin, cadastrée section ZC no 29 pour une contenance de 19.878 m², propriété de M.
Source officiellecr
61372639cd58014677423e79
26 mai 2004
26 mai 2004
toujours été précédées de communications téléphoniques ; que l'employé de Patricia Y..., Linda A..., a rapporté que Jacques X... appelait plusieurs fois par jour à la pharmacie et qu'il était très méchant
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b0a2
30 janvier 2008
30 janvier 2008
Service de reproduction de documents, études de marchés, courriers publicitaires, aides aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, services de mercatique dans le
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2501236_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Elle a accompli l'intégralité de sa scolarité sur le territoire français depuis la classe de troisième et a obtenu, en 2024, un baccalauréat " STMG Mercatique (Marketing) ", à l'issue duquel elle s'est
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
63c256870bfda47c90075fe0
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Il ressort d'autres attestations qu'elle créait un climat de crainte, Mme [U] attestant qu'elle venait au travail « avec une boule au ventre », Mme [T] témoignant que Mme [V] devenait méchante avec les
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10900
18 septembre 2019
18 septembre 2019
«'était odieux, méchant, il le harcelait à longueur de journée, le rabaissait, le dévalorisait, l'humiliait devant le personnel comme devant les clients et ceci pendant des heures », que W... « se faisait
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89aaf
13 septembre 2007
13 septembre 2007
De méchantes langues disent que chez GF, des personnes se sont mises de l'argent dans la poche sur le dos de GAG....
Source officiellePage 21 sur 60