[B] [A] un prêt location avec option d’achat s’agissant d’un véhicule Mercedes Classe A 180D 116ch immatriculé [Immatriculation 1], moyennant 1 mensualité à hauteur de 13,519 % du prix TTC au comptant

d'un téléphone portable mais a accepté de le reposer lorsque les douaniers le lui ont demandé ; qu'à 7 h 35, les douaniers ont constaté l'arrivée à la grande barrière de péage d'un second véhicule Mercedes

[H] [Y] [S] a souscrit auprès de la société Compagnie Générale de Location d’équipements (la société CGL) un contrat de location avec option d’achat portant sur un véhicule de marque Mercedes Classe S

A..., les enquêteurs ont saisi, notamment, un véhicule Mercedes, immatriculé [...]     , acquis, par le demandeur, pour la somme de 60 200 euros, à la demande de son ami et laissé à la libre disposition

F... à un simple droit de visite devant s'exercer le mercredi au domicile maternel. 2. Après un déménagement à Dunkerque, M.

Le mercredi 10 juin 2020, date à laquelle ladite lettre est parvenue au greffe, M.

Benz Financial Services France, exerçant sous l'enseigne Mercedes Benz financement, société anonyme, dont le siège est [...]                                              , défenderesse à la cassation

Il est donné acte à M. et Mme C... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Mercedes-Benz France. Faits et procédure 2.

née le 23 juillet 1983 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] Tous les deux représentés par Maître Isabelle TOUSSAINT, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 249, Maître Jean-Charles MERCIER

MERCEDES BENZ [L], S.A.R.L.

devant le juge d'instruction, lors de son interrogatoire du 12 avril 1999 ; qu'il disait avoir commencé à se faire prodiguer des fellations par X... en mai/juin 1987, précisait "cela se passait le mercredi

. ; que le 6 septembre 2006, le prévenu sortait du [...] où il était incarcéré depuis le 10 février 2005 : les enquêteurs le voyaient alors monter à bord d'un véhicule Mercedes où se trouvait M.

UNSA énergie dispose dans son article 9.1 que « la campagne électorale débute le jour de l'affichage des candidatures, soit le 17 octobre 2016 et se termine la veille du début du scrutin, soit le mercredi

constatant l'accomplissement de cette formalité et sans que puisse être prise en considération celle figurant sur le cachet de la poste ; qu'en conséquence, est irrecevable, comme tardif, l'appel formé le mercredi

le juge a l'obligation de ne pas dénaturer l'écrit soumis à son examen, alors qu'en l'espèce, dans le courriel du 5 avril 2019 adressé à Mme [X], DRH, Mme [V] indique en complément de mon email de mercredi

personne de Mme [G], et au président, des trics des fichiers demandés avant le 8 janvier 2021, et renvoi de l'affaire RG 2019067476, après contrôle de cohérence par l'huissier de justice, à l'audience du mercredi

période de quatre semaines : les semaines 1 et 2 cinq jours, du lundi au vendredi, soit 34 heures hebdomadaires ; la semaine 3 six jours incluant le samedi et le dimanche avec un jour de repos le mercredi

. : 2025/352JUGEMENT DU MERCREDI 22 AVRIL 2026RENOUVELLEMENT DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION En date du mercredi vingt-deux avril deux mille vingt-six Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience