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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre A
63d4ccdb92a57405de3316d5
26 janvier 2023
26 janvier 2023
06/04/2020 [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 et ayant pour avocat plaidant Me Sébastien
Source officielle3ème chambre A
63d4ccdf92a57405de3316d9
26 janvier 2023
26 janvier 2023
06/04/2020 [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 et ayant pour avocat plaidant Me Sébastien
Source officielle3ème chambre A
63d4cce192a57405de3316dd
26 janvier 2023
26 janvier 2023
06 avril 2020 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 et ayant pour avocat plaidant Me Sébastien
Source officielle13e chambre
600061bbd6cb3075e505ca2c
12 janvier 2021
12 janvier 2021
[P], s'agissant de ces trois contrats de location, a déclaré 'un certain nombre de ces machines a été livré au cabinet Cerutti.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00227
19 janvier 2012
19 janvier 2012
Dès lundi 26 mars, Sébastien C... aura libéré son bureau qu'il occupait jusqu'alors.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0115JUD004095909
15 janvier 2013
15 janvier 2013
fermement l’ETA, Batasuna et d’autres organisations proches, à laquelle le parti requérant s’était rallié et qui consistait notamment en des dénonciations, des déclarations, des attaques contre des machines
Source officielleChambre 4-5
6438f1cfa942a604f5e931d1
13 avril 2023
13 avril 2023
LA POSTE Copie exécutoire délivrée le : 13/04/2023 à : - Me Sébastien ZARAGOCI, avocat au barreau de NICE - Me Florent AUDOLI, avocat au barreau de NICE
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4a0
5 juillet 2011
5 juillet 2011
Madame Valérie X...fait, elle, parvenir le 29 juin 2007, le mail ci-après à messieurs Yvan F..., Jean-Michel E...et Xavier D...(pièce no2 sociétés) : " Objet : Commentaire mail de Tim ...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01440
22 juin 2011
22 juin 2011
Dès lors l'indemnisation accordée doit être fixée comme suit : Monsieur Alain X... la somme de 42. 861, 75 euros, Monsieur Sébastien V... la somme de 15. 000 euros, Monsieur Christophe Q... la somme de
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6967a32bcdc6046d47463705
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Sébastien GANCE, président, et Mme Véronique CORNILLE, conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielleChambre 1-7
67ef716f8d5c08d4a262e694
3 avril 2025
3 avril 2025
APPELANTE Madame [T] [O] née le 17 Décembre 1981 à [Localité 9], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle8ème Ch Prud'homale
69cdfb7ccdc6046d47d1edfa
1 avril 2026
1 avril 2026
Par mail, le 17 octobre 2016 en réponse, le directeur des ressources humaines de [2], indiquait ne pas pouvoir donner suite à la candidature de M. [W]. M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fdc12beda2f0036f718c4a6
20 décembre 2018
20 décembre 2018
Camag ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Claire Guilleminot, avocat au barreau de Douai, constitué aux lieu et place de Me Arnaud Dragon, avocat assistée de Me Sébastien
Source officielle1re chambre de la famille
634a4f52acdcd6adff75a9d0
14 octobre 2022
14 octobre 2022
SEBASTIAN, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame [E] [M] née le 16 Août 1964
Source officielleciv1
613721bfcd580146773f6d49
10 juin 1992
10 juin 1992
Angelin, Mathieu JB..., demeurant à Draguignan (Var), 17, place de la Victoire, 608°/ M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6268de19b6a90a057d2a5afd
26 avril 2022
26 avril 2022
CRESSARD & LE GOFF, AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉ : Monsieur [K] [R] né le [Date naissance 1] 1953 la Grille du Parc [Localité 2] Représenté par Me Sébastien
Source officielleChambre A - Commerciale
69df269dcdc6046d47486051
14 avril 2026
14 avril 2026
A2MO : ATHISIENNE DE MECANIQUE MOULE ET OUTILLAGE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 5] Représentées par Me Sébastien ECHEZAR
Source officielleChambre 3 Cabinet 1
6a0ccf45cdc6046d473c6116
19 mai 2026
19 mai 2026
En raison du caractère impayé des deux dernières factures, des e mails de relance étaient adressés à EMCI par e mail du 10 mars 2023 concernant la facture n°2301026 d'un montant de 16 450 € datée du 31
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
60336eb2b152d8230c5b0699
16 juin 2017
16 juin 2017
2] [Localité 4] N° SIRET : B 428 891 113 (Nanterre) Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Représentée par Me Sébastien
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02259_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
Elles font varier le nombre d'éoliennes jusqu'à neuf machines pour l'ensemble des variantes.
Source officiellePage 21 sur 23