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TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 06

69a3e710cdc6046d471de61e

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DESPIERRES, Mme BRIAL, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 1 er juillet 2025 où siégeaient M. CASELLA, Président, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69a3f8c5cdc6046d471f2b7b

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DESPIERRES, Mme BRIAL, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 1 er juillet 2025 où siégeaient M. CASELLA, Président, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 17

69a3feaecdc6046d471f98e4

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

BARBET MASSIN, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 8 janvier 2026 où siégeaient M. BREGER, Président, M. BERNARD, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 16

69beeb62cdc6046d4778f76f

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

BROUILLET, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 24 octobre 2025 où siégeaient M. COHEN, Président, M. BOSSY, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69bef7adcdc6046d4779c2f6

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

TARIZZO, Mme BRIAL, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 14 octobre 2025 où siégeaient M. TARIZZO, Président, M. DESPIERRES, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 17

69bf066ccdc6046d477ab93a

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

BARBET MASSIN, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 3 juillet 2025 où siégeaient M. BREGER, Président, M. SOLAL, Mme PERALDI, M. BERNARD, M.

Source officielle
TJ

Service des référés

69dfdcbbcdc6046d475dc9fa

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

Les dépens seront laissés à la charge des parties les ayant exposés.

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 7

678177926d34da2cbdcdb02c

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

VERSAILLES AFFAIRES FAMILIALES [14] JUGEMENT RENDU LE 10 Janvier 2025 N° RG 22/06142 - N° Portalis DB22-W-B7G-Q6PE DEMANDEUR : Madame [Y] [D] née le [Date naissance 3] 1977 à [Localité 12] (MAROC

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

68643bab0bb2f8a66ca6483a

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

plaidant ET : La Compagnie d’assurance AXA FRANCE IARD es qualité d’assureur de la société ADX GROUPE, dont le siège social est sis [Adresse 7] - Représentant : Maître Bertrand LEROUX de la SELARL MARION

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2007:C201747

Cassation

20 décembre 2007

20 décembre 2007

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à la suite d'un contrôle, l'URSSAF des Bouches-du-Rhône a réintégré dans l'assiette des cotisations de la société Marion

Source officielle
CC

civ1

Y..., du désistement de son pourvoi en ce qu'il a été forméc/M. Alexandre Y

613722a1cd580146773ff5d1

Cassation

19 mars 1996

19 mars 1996

Sainte-Rose, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le président Lemontey, les observations de Me Choucroy, avocat de Mme Marion, veuve Y..., de la SCP Guiguet, Bachellier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8d023

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

Madame Marianne Y... divorcée X..., de nationalité suisse, demeurant ...

Source officielle
TCOM

chambre 05

69f1c11ccdc6046d47f10291

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

AMOYEL, Président, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier.

Source officielle
TCOM

chambre 05

69a3f7c2cdc6046d471f1af3

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

AMOYEL, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier.

Source officielle
TJ

Gracieux

6984bd61cdc6046d470ca01d

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

LACASSAGNE-TAVEAU, Présidente, Madame Géraldine WAGNER, Vice-Présidente, Madame Marion DESPLATS, Juge, GREFFIER : Sophie LESURQUES, lors du prononcé [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS

Source officielle
TJ

Gracieux

6984bd63cdc6046d470ca028

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

le DOUZE JANVIER DEUX MIL VINGT SIX a rendu le jugement suivant : A LA REQUÊTE DE : Monsieur [U] [H] [D] [L] né le [Date naissance 2] 1942 à [Localité 8], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Manon

Source officielle
CC

civ3

613722f7cd58014677403d2d

Cassation

3 février 1998

3 février 1998

Beauvois, président, Mlle Fossereau, conseiller doyen, Mme Di Marino, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

édure qu'elles ont intentéc/Madame Emmanuelle D

6253ccf5bd3db21cbdd91d50

Appel

2 décembre 2014

2 décembre 2014

-D...administratrice légale de ses 5 enfants : Marion, Gaëlle ; Joséphine, Yann et Alexis Chez M.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6363689737e31b7f74444add

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

TERRACOOP [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me Marion VARINOT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION S.A.S.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6285e18d6a1876057df5d5e2

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

DÉFÉRÉE : 2100264 Tribunal judiciaire d'Evreux du 27 octobre 2021 APPELANTS : Monsieur [V] [D] né le 22 mars 1967 à Gennevilliiers [Adresse 4] [Localité 7] représenté et assisté par Me Marion

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

MARION JARDINS, MARION, Fabienne, LE LAIN

SIREN 931053813Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

Acte sous seing privé en date du 01/09/2024 enregistré au Service de l'Enregistrement de VANNES 1 le 27/09/2024, Dossier 2024 54388. Référence : 5604P01 2024 A 03256. Adresse de l'ancien propriétaire : KERVILOR 56470 LA TRINITE-SUR-MER. Adresse du nouveau propriétaire : 9 Rue de la Barre 56410 ETEL. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

08/01/2025

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