Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
60794d2a9ba5988459c4842a
17 septembre 2003
17 septembre 2003
X... sur ses enfants Héris, Nicolas, Johan, actuellement devenus majeurs, et Laétitia, née le 6 mars 1986 ; que ce jugement a été régulièrement notifié à M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2305876_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Par une requête enregistrée le 15 mai 2023, M.
Source officielle4ème chambre, JU
DTA_2109228_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
Par une requête n° 2109228 et un mémoire, enregistrés le 11 octobre 2021 et le 31 mars 2023, la société anonyme d'HLM LOGIREP, représentée par Me Chaumanet, demande au tribunal dans le dernier état de
Source officielle4ème chambre, JU
DTA_2109253_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
Par une requête n° 2109228 et un mémoire, enregistrés le 11 octobre 2021 et le 31 mars 2023, la société anonyme d'HLM LOGIREP, représentée par Me Chaumanet, demande au tribunal dans le dernier état de
Source officielleciv3
613720b3cd580146773edb00
15 juin 1988
15 juin 1988
CHAUVENET, société anonyme dont le siège social est à Nuits Saint-Georges (Côte-d'Or), rue de Chaux ; défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2502322_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Le maire de la commune de Chaumont fait valoir que les immeubles précédemment indiqués dont sont propriétaires Mme U... W..., M. I... L..., Mme AB... L..., M. Y... L..., Mme X... G..., Mme AC...
Source officielle1ère chambre
DTA_2200631_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique du 17 mars 2026 : - le rapport de Mme Chaumont, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00334
31 mars 2015
31 mars 2015
des montres de marque Chaumet, il résulte des pièces et écritures des parties que, si des discussions ont opposé la société X... à la société Chaumet en raison de l'agrément par celle-ci de la société
Source officielle1ère chambre
DTA_2101914_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Cette société a conclu une convention, renouvelée chaque année jusqu'au 25 mars 2020, avec l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole de Chaumont Choignes autorisant
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2214021_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
suivante : Par une requête, enregistrée le 14 septembre 2022, la société anonyme d'habitations à loyer modéré Logement et gestion immobilière pour la région parisienne (Logirep), représentée par Me Chaumanet
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
625fa5678361df277dc59901
19 avril 2022
19 avril 2022
de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant M.
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd8507e
4 juillet 2000
4 juillet 2000
La CGLE a assigné la caution en paiement de 140 252,06 F, outre intérêts mais le Tribunal de Grande Instance de Chaumont, par jugement du 23 mars 2000, s'est déclaré incompétent au profit du tribunal d'instance
Source officielleother
61372697cd58014677426d71
24 juin 2005
24 juin 2005
le 21 mars 2005, M.
Source officielleCHBRE PROX PONTOISE
6a10b3efcdc6046d479c516d
21 mai 2026
21 mai 2026
2026, et jugée le 21 mai 2026.
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2008:RD068
21 janvier 2008
21 janvier 2008
Chaumont, conseiller ayant participé au délibéré, en présence du greffier ayant assisté aux débats ; En foi de quoi la présente décision été signée par M.
Source officielle2 e chambre civile
65434b250147228318b91419
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Ce jugement a été confirmé par un arrêt de cette cour rendu le 30 mars 2021.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90959
17 octobre 2024
17 octobre 2024
septembre 2024, a rendu l'ordonnance suivante : Vu l'ordonnance du 6 janvier 2022 prononçant la radiation du pourvoi enregistré sous le numéro B 21-16.783 formé à l'encontre de l'arrêt rendu le 18 mars
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10148
1 mars 2023
1 mars 2023
[Y] et la société HÔTEL PARIS BUTTES CHAUMONT pour la période postérieure à la démission de celui-là, la cour d'appel a considéré notamment que M.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2300729_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 avril 2023, la commune de Chaumont (Haute-Marne) demande au juge des référés de nommer un expert en application des dispositions de l'article
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110313
14 mai 2025
14 mai 2025
CIV. 1 CF COUR DE CASSATION ______________________ Décision du 14 mai 2025 Rejet non spécialement motivé Mme CHAMPALAUNE, président Décision n° 10313 F Pourvoi n
Source officiellePage 21 sur 252