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8 381 résultats pour « Marc ALEXANDRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

6ème chambre

6163eba3667415156fa41e8d

Appel

8 décembre 2009

8 décembre 2009

Par ailleurs, vous avez déposé une demande d'autorisation auprès de la CDEC dès le mois de mars, autorisation déposée sans enseigne ...

Source officielle

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TJ

JAF Cabinet 6

66fee53b172da17169ea2084

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

20/06540 - N° Portalis DB22-W-B7E-PXJ3 DEMANDEUR : Monsieur [R] [V] né le [Date naissance 3] 1988 à [Localité 13] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Me Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

603246bd14c1087cc6dd466b

Appel

13 mars 2018

13 mars 2018

Plusieurs emprunts émis ou garantis par l'Empire de Russie ont été placés à la fin du XIXème et au début du XXème siècles sur les marchés européens.

Source officielle
CC

soc

613723afcd5801467740ceb3

Cassation

1 mars 2001

1 mars 2001

Z..., ayant demeuré ..., décédé, au nom duquel viennent : 1 / Mme Marie-Antoinette A..., veuve d'Alexandre Z..., 2 / Mme Yvette Z..., 3 / M.

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

67096c8206866c0645d2820d

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

AKELIUS [Localité 5] XXXVII, [Adresse 3], représentée par Maître Marc ZIMMER, avocat au barreau de PARIS, [Adresse 4], Toque E1623, comparant à Madame [M] [R], demeurant [Adresse 2], représentée par

Source officielle
CC

civ3

613721f5cd580146773f90d2

Cassation

22 juin 1993

22 juin 1993

Alain, Roger X..., agissant tant en son nom personnel qu'es qualités d'administrateur légal des biens de son fils mineur Alexandre, Joël, Marc X..., demeurant ... à Saint-Dié (Vosges), en cassation d'une

Source officielle
TCOM

Référés

69f016a3cdc6046d47c8e52f

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Rayane AIT LAHCEN, Greffier Référé numéro : 2025R00330 DEMANDEUR SAS PUTEAUX CHARCOT BERGERES [Adresse 1] comparant par Me Marc ZIMMER [Adresse 2] DEFENDEURS SA AXA FRANCE IARD ESQ AS DE AZ METAL[

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10622

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

La banque énumère les documents qu'elle a réunis avant d'accorder le prêt (page 14 de ses conclusions), parmi lesquels une étude de marché faite par le franchiseur, une seconde étude de marché réalisée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb85bd3db21cbdd8db0b

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

avocat au barreau de BOURG-EN-BRESSE Date de clôture de l'instruction : 07 Janvier 2011 Date des plaidoiries tenues en Chambre du Conseil : 13 Janvier 2011 Date de mise à disposition : 14 Mars

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01819

Cassation

21 octobre 2014

21 octobre 2014

Plusieurs courriels comportent à la suite des coordonnées de la société Cashmere of the World le numéro de téléphone mobile d'Alexandre Z...pour le contacter directement et une proposition de diaporama

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69f447fccdc6046d472ee91a

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

La Cour était assistée lors des débats de Mme Marie-Estelle CHAPON, cadre-greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f3f7

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

De leur union, sont issus trois enfants : - Océane, née le 3 mars 2000 ; - Alexandre, né le 25 mars 2003 ; - Camille, née le 8 décembre 2004.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a248

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 04 MARS 2008 No 2008 / Rôle No 06 / 13760 Jean-Marc X...

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:472350.20231109

Admin. suprême

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Par un pourvoi sommaire et un mémoire complémentaire, enregistrés les 22 mars et 20 juin 2023 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, Mme A demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler cette décision

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc94bd3db21cbdd90921

Appel

25 juillet 2013

25 juillet 2013

PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE Les époux Claude Roger Armand Y... et Alexandra Nadia X...se sont mariés le 11 avril 1989 par-devant l'officier d'état civil de Canterbury, Comté de Kent sans contrat de

Source officielle
CC

cr

61372577cd5801467741dfd1

Cassation

21 août 1996

21 août 1996

Abel, - CERAN-JERUSALEMY Léon, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAPEETE, chambre correctionnelle, en date du 16 mars 1995, qui a condamné Abel A..., pour complicité de vol aggravé

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201583

Cassation

22 octobre 2009

22 octobre 2009

Mc Queen comportaient la mention " netting " ; qu'en se bornant à énoncer qu'il n'est pas établi par les éléments du dossier que les sociétés Van Cleef & Arpels, Roger & Gallet et Alexander Mac Queen

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02028_20250328

Admin. Appel

28 mars 2025

28 mars 2025

de l'escalier édifié au n° 35 du boulevard Alexandre Delabre, située actuellement devant les deux poteaux en pierre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919df

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

Lors de l'audience du 03 mars 2014, Maître VILLAUME, avocat de M.

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000008238030

Admin. suprême

27 février 2006

27 février 2006

Pierre-Marie, Pierre-André, Alexandre, Jérôme, Hervé YX et Mlle Florence YX, demeurant ... ; les consorts YX demandent au Conseil d'Etat de prononcer une astreinte en vue d'assurer l'exécution de l'arrêt

Source officielle