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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre, JU
DTA_2211699_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau ; - les observations de Me Langagne représentant M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2208898_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Le rapport de Mme Luneau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2111444_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - et les conclusions de Mme Van Daële, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre, JU
DTA_1911444_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
En application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative, la présidente du tribunal administratif a désigné Mme Luneau pour statuer sur les litiges relevant de cet article.
Source officielle9ème chambre, JU
DTA_1903138_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - et les conclusions de Mme Van Daële, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2205902_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
A B, représenté par Me Bonan, demande au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du jury du brevet de technicien supérieur spécialité opticien-lunetier l'ayant éliminé au titre de la session de juin
Source officielle9ème chambre
DTA_2104024_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Délibéré après l'audience du 6 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Bonneau-Mathelot, présidente, Mme Réchard, première conseillère, Mme Luneau, première conseillère.
Source officielle9ème chambre
DTA_2104134_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Délibéré après l'audience du 25 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Bonneau-Mathelot, présidente, Mme Réchard, première conseillère, Mme Luneau, première conseillère.
Source officiellesoc
6079b0de9ba5988459c5092b
3 mai 1984
3 mai 1984
PROFESSIONS NON AGRICOLES A LA FEDERATION NATIONALE DE LA MUTUALITE FRANCAISE, FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR CONFIRME LA DECISION DE CET ORGANISME DE SECURITE SOCIALE REFUSANT LA PRISE EN CHARGE DE LUNETTES
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100095
31 janvier 2008
31 janvier 2008
rendu l'arrêt suivant : Attendu que la société Ophtalmic B et T, distributeur de produits ophtalmologiques, reprochant aux trois sociétés LPO Etoile - JDM, Phil optique et AAZ optique, opticiens-lunetiers
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2009:0625DEC004453506
25 juin 2009
25 juin 2009
width:194.44pt; display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FIRST SECTION DECISION Application no. 44535/06 by Lidiya LUNINA
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000021191614
16 octobre 2009
16 octobre 2009
Samson A, ressortissant béninois né le 27 juillet 1989, a obtenu au Bénin son baccalauréat en 2008 ; que, souhaitant depuis plusieurs années suivre une formation d'opticien lunetier, il a été admis à l'école
Source officielleChambre civile 1-7
66bc4890a5822c82a7cbe075
13 août 2024
13 août 2024
N° RG 24/05288 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WWKZ ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : Mme [H] Me LUNEAU
Source officielle2ème chambre
DTA_2207955_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
choisi d'intégrer, au titre de l'année 2021-2022, l'institut supérieur d'optique de Paris afin d'obtenir, en deux ans, un brevet de technicienne supérieure (BTS) et d'exercer le métier d'opticienne-lunetière
Source officielleciv2
613722ebcd580146774032f3
8 octobre 1997
8 octobre 1997
18390 Saint-Germain du Puy, 4°/ de la commune de Dun-sur-Auron, prise en la personne de son maire en exercice, domicilié en cette qualité Hôtel de Ville, 18130 Dun-sur-Auron, 5°/ de la commune de Lunery
Source officielleJuge des référés
ORCA_23MA03069_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
A un permis de construire portant sur l'édification d'un local à usage d'habitation d'une surface de plancher de 53,11 m² sur une parcelle cadastrée section D n° 1084 située au lieu-dit " Cappiajo Lupena
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2509431_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Vu la procédure suivante : I/ Par une requête enregistrée le 1er juin 2025 sous le numéro 2509431, Mme A C, représentée par Me Luneau, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement
Source officielleConseil
CADA:20104536
2 décembre 2010
2 décembre 2010
maire de Lunel — - caractère communicable de la lettre par laquelle Monsieur F. a exprimé sa volonté de voir deux de ses enfants écartés du droit à inhumation dans la concession dont il est titulaire,
Résumé IA — à vérifiercr
613726a7cd580146774276ed
20 avril 2005
20 avril 2005
International SA ont porté sur la conception de lignes de montures de lunettes (pièce n° 12-14) ; que pour la réalisation de ces travaux Alain X... Franchiseur SA a refacturé à Alain X...
Source officiellecr
613726aacd5801467742781b
20 avril 2005
20 avril 2005
International SA ont porté sur la conception de lignes de montures de lunettes (pièce n° 12-14) ; que pour la réalisation de ces travaux Alain X... Franchiseur SA a refacturé à Alain X...
Source officiellePage 21 sur 55