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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2519190_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
C... épouse A..., représentée par Me Lujien, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice
Source officielleCour d'Appel
6253cd17bd3db21cbdd923c6
27 janvier 2015
27 janvier 2015
G. 14/ 00036 Lucien X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbfcbd3db21cbdd8ec72
17 janvier 2012
17 janvier 2012
Vu l'appel formé le 30 juin 2010 par monsieur Lucien X..., Vu les conclusions de monsieur Lucien X... signifiées le 23 septembre 2010, Vu les conclusions de la SCI IMHOTEP signifiées le 11 janvier 2011
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100592
28 mai 2015
28 mai 2015
Lucien X... et Mme Marie-Noëlle X..., épouse Y...
Source officielleciv3
613721f7cd580146773f919e
28 avril 1993
28 avril 1993
Lucien XZ... demeurant ... (Seine-Maritime), 208/ de Mme Monique XZ..., née XA..., demeurant ... (Seine-Maritime), 218/ de Mme Thérèse XX..., née S..., demeurant ...
Source officielleciv2
6079434f9ba5988459c41f0c
4 février 1976
4 février 1976
A L'INTERSECTION DE DEUX RUES, LA VOITURE AUTOMOBILE CONDUITE PAR DAME X..., QUI EFFECTUAIT UN CHANGEMENT DE DIRECTION POUR EMPRUNTER LA VOIE S'OUVRANT SUR SA GAUCHE, FUT HEURTEE PAR LA VOITURE DE LUCIEN
Source officielleCour d'Appel
6253c977bd3db21cbdd886a1
18 mai 2006
18 mai 2006
EXPOSE DU LITIGE : Les époux X... ont acheté, début 2000, une propriété comprenant une maison d'habitation avec terrain attenant située ..., jouxtant la propriété de Monsieur Lucien Y....
Source officielleCour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd87076
1 juin 2004
1 juin 2004
Lucien Y... - que M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO01271
14 décembre 2010
14 décembre 2010
un « don » de Lucienne Y... ; que M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915ad
19 mai 2014
19 mai 2014
Lucien Y... M. J/ E.
Source officielleciv1
60794bcb9ba5988459c43ecf
7 novembre 1978
7 novembre 1978
SONT L'UN ET L'AUTRE DECEDES LAISSANT LEURS TROIS ENFANTS LUCIEN Y..., CLAUDE Y... ET PAULE Y...
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007630702
12 octobre 1992
12 octobre 1992
Lucien X..., demeurant ... ; M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2103557_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
D E C I D E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la SCI Luigez.
Source officiellecr
6079a8bd9ba5988459c4ebc4
4 février 1970
4 février 1970
(LUCIEN) CIVILEMENT RESPONSABLE DU VOL QUALIFIE COMMIS AU PREJUDICE DE L'ETAT PAR SON FILS MINEUR MICHEL DEMEURANT AVEC LUI, A CONSIDERE QUE X...
Source officielleciv3
60794ce19ba5988459c4759f
30 juin 1999
30 juin 1999
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 2 octobre 1997), que les époux Lucien X... et M.
Source officiellecomm
6079d32f9ba5988459c57db6
27 février 1990
27 février 1990
Lucien X... pour faire un apport de son patronyme en tant que nom commercial sous l'appellation " Editions d'Art Lucien X... " ; qu'il n'est produit aucun écrit constatant expressément un accord de M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2507870_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 mai 2025, Mme B A, représentée par Me Lujien, demande au juge des référés, statuant par application des dispositions de l'article L. 521-3
Source officielle12ème Chambre
DTA_2507275_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
A..., représenté Me Lujien, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite portant refus de titre de séjour, née le 27 septembre 2024 du silence gardé par le préfet des Hauts-de-Seine
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2313698_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
A..., représentée par Me Lujien, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler la décision du 24 mars 2023 par laquelle le directeur territorial
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9a4
5 décembre 2011
5 décembre 2011
Lucien X... sollicitait sa réintégration au sein de la société AIR FRANCE.
Source officiellePage 21 sur 469