Il s'agit de l'ensemble urbain cohérent situé à l'ouest de la RD940, formé autour de la rue Saint-Nicolas, de la rue du Général de Gaulle et des lotissements de la commune, ainsi que le long de la rue

Patrick D..., contacté par Jean-Louis F... pour préparer l'évasion, a déclaré que, selon ce dernier, plusieurs détenus s'enfuiraient ; que Halima B..., amie de Jean-Louis F..., dit que Patrick D... lui

COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée MG Promotion, dont le siège est La Résidence, rue du Général De Gaulle

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame X..., Emilienne, Louise B..., veuve de Monsieur Emile A..., demeurant à La Ferté Mace (Orne),

des référés, de désigner un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner l'état des immeubles situés 12, 16 et 24 rue Louis

complémentaire, enregistrés les 20 décembre 2011 et 19 mars 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SAS Sud Vendée Distribution, dont le siège est avenue du Général de Gaulle

De Gaulle à Auxonne (Côte-d'Or), 10°) M. Roland E..., demeurant ... (Côte-d'Or), 11°) M. Eric E..., demeurant à Longecourt-en-Plaine (Côte-d'Or), 12°) M. Philippe A..., demeurant ...

E..., Orietto B..., 2°/ Mme Raymonde, Jeannine C..., épouse B..., demeurant tous deux à Cagnes-sur-Mer (Alpes-maritimes), ancienne route de la Gaude, quartier Les Colettes, en cassation d'un arrêt

C/ LE LYCEE REGIONAL STENDHAL RG N : 04/01842 - A R R E T No - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du douze Décembre deux mille cinq, par Jean-Louis BRIGNOL, Président de Chambre

René-Louis B... demeurant ..., Mme Claudette D... épouse Z... demeurant à Nieul-Sur-Mer (Charente-maritime), Mme Francine X... épouse E... demeurant à Saint-Georges du Vièvre (Eure), l'ASSOCIATION POUR

SIX RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE LA SARL OUEST ORGANISATION FETES Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Bernard CHALAYER Juges : Monsieur Jocelyn GAUTEUR

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT du mercredi 21 janvier 2026 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Bernard CHALAYER, Président de Chambre, Monsieur Jocelyn GAUTEUR

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT du mercredi 21 janvier 2026 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Bernard CHALAYER, Président de Chambre, Monsieur Jocelyn GAUTEUR

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JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE LA SCI CBBB Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Bernard CHALAYER Juges : Monsieur Jocelyn GAUTEUR

DEUX MILLE VINGT SIX RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE MONSIEUR [I] [Z] Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Bernard CHALAYER Juges : Monsieur Jocelyn GAUTEUR

VINGT SIX RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE LA SARL VENDEE RENT BTP Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Bernard CHALAYER Juges : Monsieur Jocelyn GAUTEUR

MILLE VINGT SIX RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE LA SCI [Adresse 1] Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Bernard CHALAYER Juges : Monsieur Jocelyn GAUTEUR