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431 résultats pour « Longchampt »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre

DCA_22VE02154_20240417

Admin. Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

A a été affecté à la médiathèque Longchamp en qualité d'agent de médiathèque au sein de l'unité Collections.

Source officielle

Page 21 sur 22

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CA

Cour d'Appel

6253c893bd3db21cbdd85ab4

Appel

10 juillet 2001

10 juillet 2001

qu'il précise qu'il s'agit d'une boutique de 2ème catégorie, tant quant à la rue, que par le bail existant, et mentionne les références suivantes : - magasin TRICOTEX 730 Frs le m pour 148 m - " LONGCHAMP

Source officielle
CA

Chambre sociale

616355d8bf1fa7f870d2a084

Appel

19 juillet 2011

19 juillet 2011

du Président du Tribunal de Grande Instance de PAU en date du 10 juillet 2009, à constater la présence de Monsieur [L] [S], du lundi au samedi de 8 heures 30 à 21 heures dans le café PMU « Auteuil Longchamp

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

67f6bbdfa9d5adc26061f4f9

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

vestiaire #P0207 DEFENDEURS Madame [I] [M] [Adresse 2] [Localité 15] Monsieur [P] [M] [Adresse 6] [Localité 16] Madame [J] [M] [Adresse 2] [Localité 15] Représentés par Maître Herveline RIDEAU DE LONGCAMP

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6032e7ded91f8d5be02fe2bc

Appel

8 novembre 2017

8 novembre 2017

Grande Instance d'EVRY - RG n° 14/04201 APPELANT Monsieur [A] [O] né le [Date naissance 1] 1942 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté et assisté par Me Herveline RIDEAU DE LONGCAMP

Source officielle
TJ

Chambre de la famille

69c43723cdc6046d47f26997

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

constat de commissaire de justice établie le 29 mars 2024 qui fait l’inventaire des biens de maroquinerie sur place faisant état de la possession de nombreux sacs de marque Dior, Kenzo, Lancel Paris, Longchamp

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fd973f79fafaf6162e76292

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

manière artificielle en réintégrant le droit au bail ou le droit d'entrée avec application d'un coefficient 10 ou 12 pour reconstituer la valeur locative de marché (à savoir les références HAAGEN DAZS, LONGCHAMP

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

66883a10342d338c20d31629

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

DEMANDERESSES Madame [AS] [Z] [Adresse 16] [Localité 15] Madame [H] [L] [P] veuve [Z] [Adresse 21] [Localité 17] Madame [R] [Z] [Adresse 13] [Localité 12] Représentées par Maître Herveline RIDEAU DE LONGCAMP

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02375

Cassation

9 décembre 2010

9 décembre 2010

TIMBERLAND chaussant, ainsi que de 1995 à 1997 chez Stéphane KELIAN, créateur de chaussures haut et moyen de gammes en qualité de directeur export, mais aussi dans la maroquinerie de 1992 à 1995 (LONGCHAMP

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

66fedae8172da17169e9090f

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

PARC, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D907, Madame [K] [X] [O] née le [Date naissance 2] 1953 à [Localité 20] (PORTUGAL) [Adresse 8] [Localité 12] représentée par Me Herveline RIDEAU DE LONGCAMP

Source officielle
TJ

Service des référés

660d9e9a68a27ab7ee5ddd62

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

titre personnel et en qualité de représentante légale de ses enfants mineurs [VE] [RH] [IL] [U] [EE] et [ET] [FM] [EB] [U] [EE] [Adresse 18] [Localité 25] représentée par Maître Herveline Rideau de Longcamp

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300794

Cassation

17 novembre 2021

17 novembre 2021

manière artificielle en réintégrant le droit au bail ou le droit d'entrée avec application d'un coefficient 10 ou 12 pour reconstituer la valeur locative de marché (à savoir les références Haagen Dazs, Longchamp

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

65a77d398121050008662ba8

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Le patrimoine immobilier est mentionné pour '750 000 - [Localité 10] - Longchamps' mais M. et Mme [R] soutiennent qu'il convient de retrancher la valeur du bien situé à [Localité 8] qui appartenait à la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89ebd3db21cbdd85c5d

Appel

22 janvier 2002

22 janvier 2002

DIRIGEANTS LEGAUX INTIMEE Représentée par ME DANTAGNAN, Avoué et ayant pour Avocat ME PETERKA du barreau de PARIS ; LA COMPAGNIE D'ASSURANCES GERLING dont le siège social est à 75116 PARIS 111/113 rue de Longchamp

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100299

Cassation

8 avril 2021

8 avril 2021

étudiants majeurs et responsables ; que Mademoiselle L... ne peut se fonder sur la "plaquette" éditée par l'association WAX'IT concernant les "Frisky Days" de l'année suivante, organisés à Saint-François-Longchamp

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

66ff85eea4ff9ec259c09aa4

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

2016 « Oui c'était difficile vendredi quel stress...moi ce que j'ai appris d'extraordinaire c'est qu'[N] [J] [neveu de Monsieur et Madame [J]] qu'on a licencié à sa demande est revenu sur Bouygues longchamps

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6718946cd8ceca1cd7018dea

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Muriel MANENT, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Syndicat des copropriétaires [Adresse 7] représenté par son syndic en exercice Sté Agence TRIAM IMMO 25 KENNEDY exerçant sous l'enseigne BILLON LONGCHAMPS

Source officielle
TJ

Première Chambre

65bc61e34fb290a346074201

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

[Z] née le [Date naissance 4] 1947 à [Localité 31] demeurant [Adresse 16] [Localité 22] représentée par Me Ondine CARRO, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant et Me Herveline RIDEAU DE LONGCHAMP

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100856

Cassation

11 septembre 2013

11 septembre 2013

commencé à travailler en 1989 et que, s'il a changé d'employeur de manière régulière, il s'est agi pour lui d'un choix personnel soit dans le but de lui permettre d'évoluer (démission de la société LONGCHAMP

Source officielle
CA

Chambre 2-4

627ca67a4781dc057dee78f6

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

nationalité Française, demeurant 39 Boulevard Gaston Crémieux - 13008 Marseille représenté par Me Virginie GUIGNABODET, avocat au barreau de MARSEILLE et ayant pour avocat plaidant Me Herveline RIDEAU DE LONGCAMP

Source officielle