Se plaignant de l'empiétement sur sa parcelle d'un mur édifié par M. et Mme [P], le long d'une partie d'une clôture grillagée et partiellement murée installée par les auteurs de M.

Attendu que la société Calcia fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli la demande, alors, selon le pourvoi, d'une part, que la cour d'appel n'a pas répondu aux conclusions de la société Calcia qui avait longuement

[M] précise en outre que, titulaire du Diplôme universitaire « Analyse criminelle opérationnelle » et pourvu d'une longue expérience professionnelle de résolution d'affaires criminelles complexes dans

AZ... a pris à bail à long terme des parcelles dépendant d'un domaine en indivision ; que, par déclaration du 1er août 2011, il a fait convoquer les coïndivisaires de la succession V... devant le tribunal

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les trois moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 17 décembre 1998), que les époux A... ont donné à bail à long

avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 19 mars 1991), que Marieenty a demandé à la caisse primaire le remboursement de ses frais d'hébergement dans l'unité de long

Selon l'arrêt attaqué (Reims, 17 mars 2021), devenue usufruitière de parcelles de terre données à bail à long terme à M. et Mme [H] (les preneurs) en 1990, Mme [W] (la bailleresse) les a mis en demeure

X... de Saint-Steban Loonis, 2°/ Mme de Saint-Steban Loonis, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1994 par la cour d'appel de Douai (1e chambre), au profit de la société civile

(les consorts G...), a donné à bail à long terme à M. et Mme H... des parcelles de terre, que ceux-ci ont mises à disposition de la société civile d'exploitation agricole B... H...

. ; que les consorts Z..., se plaignant de travaux exécutés par leur voisin sur le canal au mépris de leur droit d'eau et de leur droit de passage le long de ce canal, ont sollicité la remise des lieux

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 11 mars 1993), que, par acte authentique du 21 décembre 1989, le Groupement foncier agricole des Emmonières (GFA) a donné à bail à long

Maggio et Mme X..., en leurs qualités de cautions ; qu'ils ont reconventionnellement invoqué la responsabilité de la banque pour ne pas avoir exercé de poursuite contre leur société pendant un assez long

engagement de caution pour dol, et engagé la responsabilité de la banque, en lui reprochant d'avoir rompu brutalement le découvert accordé à la société et d'avoir refusé de le transformer en crédit à long

Souhaitant enduire et isoler le mur pignon d'une extension de leur maison d'habitation, situé le long d'une clôture existante implantée en limite séparative du fonds appartenant à leurs voisins, M. et

remboursé en principal et intérêts en février 2002" ; qu'en déduisant néanmoins l'exigibilité des concours consentis du fait que le remboursement du prêt de 4 400 000 francs ne serait plus assuré de longue

Elle ajoute que ses fonctions d'assistant socio-éducatif, puis de cadre socio-éducatif, qui ont représenté l'essentiel de sa carrière, longue de 33 ans, l'autorisent à se revendiquer d'une expérience indéniable

cession et alors que le commissaire à l'exécution du plan est dans l'impossibilité de régler les dettes échues, règlement qui ne peut d'ailleurs lui incomber, sa qualité d'administrateur ayant cessé de longue

A défaut de règlement, la résiliation du contrat de location longue durée est donc intervenue le 25 février 2016 et Mme [C] se devait de restituer le matériel.