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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2 e chambre civile
68de08a72efeaecfe6843421
30 septembre 2025
30 septembre 2025
BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE Représentant : Me Simon LAMBERT de la SELAS LANCELIN & LAMBERT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 62 Nous, Marie-Pascale BLANCHARD, Président de chambre
Source officielleTrib. de Commerce
69b9a242cdc6046d4701ef57
20 janvier 2025
20 janvier 2025
COPIE TRIBUNAL DE COMMERCE DE [Numéro identifiant 1]/01/2025ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU VINGT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Dans l'affaire entendue par Pascale LAMBERT, Juge du Tribunal de Commerce de Perpignan
Source officielle8ème chambre
DTA_2211726_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 décembre 2022, et des mémoires, enregistrés les 15 février et 13 avril 2023, les sociétés Lambert-Lenack Architectes Urbanistes, Ingerop,
Source officielleCour d'Appel
6253c8cbbd3db21cbdd864bc
8 novembre 2002
8 novembre 2002
du 29 décembre 1999, la CAISSE DES DÉPÈTS ET CONSIGNATIONS, propriétaire d'un appartement de 123 mètres carrés sis à NEUILLY (92), 5 bis boulevard Richard Wallace, a fait assigner Monsieur Geoffroy LAMBERT
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00167
12 janvier 2012
12 janvier 2012
Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné la Sté Entreprise Lambert, employeur, au paiement à M.
Source officiellecr
61372547cd5801467741c6ba
16 octobre 1991
16 octobre 1991
Michel, LAMBERT Alain, X...
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE02020_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
délivrer à Mme A l'autorisation provisoire de séjour demandée dans un délai d'un mois à compter de la notification de ce jugement et a mis à la charge de l'Etat une somme de 1 200 euros à verser à Me Lambert
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2314484_20250225
25 février 2025
25 février 2025
7ème circonscription du Rhône, en tant qu'elle exclut le remboursement par l'Etat de la somme de 4 900 euros correspondant à une fraction du montant de la facture de prestations émise par l'entreprise Lambert
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2314485_20250225
25 février 2025
25 février 2025
circonscription du Haut-Rhin, en tant qu'elle exclut le remboursement par l'Etat de la somme de 2 900 euros correspondant à une fraction du montant de la facture de prestations émise par l'entreprise Lambert
Source officielle2ème CH - Section 1
697afdb8cdc6046d47106956
28 janvier 2026
28 janvier 2026
ORDONNANCE DE CADUCITÉ Articles 908 et 911-1 du code de procédure civil RG N° : N° RG 25/01709 - N° Portalis DBVV-V-B7J-JGFA APPELANTE Mme [M] [N], représentant : Me Virginie LAMBERT
Source officielle2ème Ch.. Cabinet 10
66b2678fd90d454e62ed9365
11 juillet 2024
11 juillet 2024
du conseil le 09 avril 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [J] [X] épouse [C] née le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Jean-michel LAMBERT
Source officielle2e chambre civile
67ef6c919a9834ffd825fbd9
3 avril 2025
3 avril 2025
GAN ASSURANCES immatriculée au RCS de PARIS, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] Représentant : Me Simon LAMBERT de la SCP SCP
Source officielleRéférés civils
6786b685df5b5c7d10ca52b7
13 janvier 2025
13 janvier 2025
GEBAT ALPES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Richard DE LAMBERT de la SELARL DE LAMBERT AVOCAT ASSOCIE (ERDEEL AVOCATS), avocats au barreau de LYON DEFENDERESSE SCCV
Source officielle2ème Chambre civile
6719449e1486831808a00c9d
9 octobre 2024
9 octobre 2024
DBZ2-W-B7I-ID3J Minute: /2024 JUGEMENT D’ADOPTION SIMPLE EN DATE DU 09 OCTOBRE 2024 A l’audience du tribunal judicaire de BETHUNE tenue en chambre du conseil ce mercredi 11 Septembre 2024 par LAMBERT
Source officielle2ème Chambre civile
671944a01486831808a00f45
9 octobre 2024
9 octobre 2024
DBZ2-W-B7I-IEMI Minute: /2024 JUGEMENT D’ADOPTION SIMPLE EN DATE DU 09 OCTOBRE 2024 A l’audience du tribunal judicaire de BETHUNE tenue en chambre du conseil ce mercredi 11 Septembre 2024 par LAMBERT
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2519041_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleciv1
60794cbc9ba5988459c469eb
14 mai 1996
14 mai 1996
X..., procédant à la restauration de sa maison, a acheté en février 1979 un lot de tuiles à la société Lambert distribution et les a posées lui-même ; que, ces tuiles ayant présenté des désordres, M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2118470_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 28 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Weidenfeld, présidente, Mme Lambert, première conseillère, M. Théoleyre, conseiller.
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA00083_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Dany Bayingire Indangamuntu, Emile Kagambage, Vétuste Kayimahe, Bernard Kayumba, Lambert Muvunyi, Innocent Ndamyimana Gisanura, Eric Nzabihimana, Ibrahim Rangira, Sorge Rangira Ismael, Saïdi Fabrice Rangira
Source officielleCour d'Appel
6253ca79bd3db21cbdd8b20c
8 janvier 2008
8 janvier 2008
TRANSPORTS LAMBERT Zone Industrielle Rue de l'Ebeaupin 49070 BEAUCOUZE représentée par Maître LUCAS, substituant Maître Gérard SULTAN, avocat au barreau d'ANGERS, INTIME : Monsieur Antoine
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