Stéphane X...et Mme Delphine Y..., fixé la résidence habituelle des enfants Julia, Chrystel, Martine, Yolande née le 26 juillet 1999 et Enzo, Paul-Antoine né le 29 octobre 2001 chez la mère, accordé un

du 22 janvier 2022 renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique) Copies délivrées le : à : [J] [D] Me Julia

Assistés lors des débats par Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République représentant le Ministère Public.

According to the applicant, the ambulance took Julia to the Regional Hospital no. 2 (“the Regional Hospital”), which refused to admit Julia.

Anne, veuve Z..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale des biens de ses enfants mineurs Pierre et Juliette Z..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel

Julio X...était atteint d'un carcinome bronchique primitif, maladie qui figure au tableau n° 30 bis des maladies professionnelles.

termes d'un exposé auquel la cour se réfère expressément ; Considérant qu'il sera précisé que la Scp X... a engagé par la suite, le 1er décembre 2011, une instance arbitrale distincte contre Mme Juliette

Greffier d'audience : Maître Juliette SOINNE, Ministère Public : Absent avisé La minute du présent jugement est signée par Monsieur Philippe DAILLY Président de Chambre et Maître Juliette SOINNE, Par

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Juliette

Claude JULIA et Joseph X... ne sont pas fondés à soutenir que c'est à tort que, par le jugement attaqué, le tribunal administratif de Toulouse a annulé l'élection de M.

Assistés, lors des débats, de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République, représentant le Ministère Public.

Assistés, lors des débats, de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République, représentant le Ministère Public.

Assistés, lors des débats, de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République, représentant le Ministère Public.

Assistés, lors des débats, de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République, représentant le Ministère Public.

Assistés, lors des débats, de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République, représentant le Ministère Public.

Assistés, lors des débats, de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du dix-huit mars deux mille vingt-six.

Rôle n° ENTRE - PROCEDURE D'OFFICE Rôle n° 2025F343 Procédure 2023RJ225 ET - SCCV GOUDARGUES : LE HAMEAU DE RABASTE [Adresse 1] DÉFENDEUR - non comparant * SELARL BLEU SUD représentée par Maître JULIA

ANDRE & MOULET ARCHITECTURE enregistrée au RCS de NANCY sous le n°443617253 Représentant : Me Julia GUILLAUME, avocat au barreau de NANCY Mutuelle ARCHITECTES FRANCAIS enregistrée à l'insee sous le n