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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 8
68e1fb82364b3ebed3bf060e
3 octobre 2025
3 octobre 2025
d'assurance et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 24/03821 rendue par le Juridiction de proximité de [Localité 1] le 02 Décembre 2024 Appelant : Monsieur [O] [C], représenté par Me Jennifer
Source officielle5e Chambre
64b0ec3bcc47fa05db2fc528
13 juillet 2023
13 juillet 2023
l'audience de plaidoirie dans l'affaire opposant : S.A. [6] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Guillaume BREDON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1532 substitué par Maître ADAISSI Jennifer
Source officielleDélibérés de Contentieux Général
69c4f545cdc6046d4703c288
14 janvier 2026
14 janvier 2026
AVOCATS intervenant par Maître, [O], [R] Défendeur : VERTICAL (SAS), [Adresse 2], [Adresse 3], [Localité 2] Représentant : Maître Valérie BRAULT (cabinet PALMIER BRAULT ASSOCIES ) substituée par Maître Jennifer
Source officielleJAF Cab 1
69d57df3cdc6046d47736ba3
7 avril 2026
7 avril 2026
CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 07 Avril 2026 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Jennifer
Source officielleChambre du Conseil
686d8f3da2273490db110e65
3 juillet 2025
3 juillet 2025
opposition des avocats des parties, conformément à l’article 786 du Code de Procédure Civile, en a rendu compte au Tribunal dans la composition suivante: Président : Solène TORS, Juge Assesseurs : Jennifer
Source officielleChambre des référés
6865856e72b7e1b6bf1dd063
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DB3Q-W-B7J-Q4FH MINUTE N° 25/_______ PRONONCÉE PAR Elisa VALDOR, Juge, Assistée de Sarah TREBOSC, Greffière ENTRE : SCPI VENDOME REGIONS dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jennifer
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2404710_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
C A B, représenté par Me Jennifer Cohen, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du ministre de l'intérieur du 7 novembre 2024 l'informant de la perte de validité de son titre de conduite pour
Source officielleciv1
613720a9cd580146773ed234
10 juin 1987
10 juin 1987
R. n'avaient produit des justifications de leurs ressources respectives, a estimé que, compte tenu de leurs facultés contributives supposées et des besoins de l'enfant Jennifer, actuellement âgée de onze
Source officielle2e chambre cab. 4 - DIV
668f99988dee2c23d20f9f40
10 juillet 2024
10 juillet 2024
ALNET Juge aux Affaires Familiales, la minute étant signée par Madame Jennifer ALNET, Juge aux affaires familiales et Madame Christine DUBOIS, Adjoint administratif faisant fonction de greffier;
Source officielle2e chambre cab. 4 - DIV
668f999a8dee2c23d20f9f95
10 juillet 2024
10 juillet 2024
accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 16]) Rep/assistant : Me Evelyne JANELLI, avocat au barreau de MEAUX ~~~~~~~ DEBATS A l'audience en chambre du conseil du 16 mai 2024, Jennifer
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
69df20a7cdc6046d4747e164
9 avril 2026
9 avril 2026
décisions prononçant la liquidation judiciaire Décision attaquée : n° 2025051093 rendue par le Tribunal de Commerce de PARIS le 27 Novembre 2025 Appelante : Madame [D] [B] [G], représentée par Me Jennifer
Source officielle8ème chambre
64c8a0c7dfabddd9699dffa6
28 juillet 2023
28 juillet 2023
ICADE PROMOTION LOGEMENT Représentant : Me Jennifer PLAUT de la SELAS LEGA-CITE, avocat au barreau de [4], toque : 1515 S.A.S. ENTREPRISE [Y] ET FILS S.A.S.
Source officielleMARDI
69c2fa0ccdc6046d47d10d3d
14 octobre 2025
14 octobre 2025
publique du 14 octobre 2025, tenue par : * Frédéric LESVIGNE, Juge remplissant les fonctions de président de chambre en l'absence du titulaire, * Maurice CHATEL, Renaud PICOCHE, Olivier GOUTAL, Jennifer
Source officielleJAF Cab 1
69d57e08cdc6046d47736d4a
7 avril 2026
7 avril 2026
CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 07 Avril 2026 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Jennifer
Source officielleService des référés
680a823bc9134b6bc8ff4780
8 avril 2025
8 avril 2025
tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Pascale GARAVEL, Greffier, DEMANDERESSE Madame [D] [H] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Jennifer
Source officielleJEX
68f6827ff444f3ad06a4382c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
HIVORY 58, Avenue Emile Zola 92100 BOULOGNE BILLANCOURT Rep/assistant : Me Emmanuelle BON-JULIEN, avocat au barreau de RENNES (avocat plaidant), Me Jennifer LEBAS, avocat au barreau d’AUXERRE (avocat postulant
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10334
14 mars 2018
14 mars 2018
, contre le jugement rendu le 2 mai 2017 par le tribunal d'instance de Metz (contentieux des élections professionnelles), dans le litige l'opposant à Mme Jennifer
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915d5
13 mai 2014
13 mai 2014
G : 13/ 01965 Mme Jennifer X... épouse Y... C/ M. Nicolas Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee75
29 novembre 2011
29 novembre 2011
/X... et, concernant les enfants Jennifer et Charline nées le 9 décembre 1991 et Arthur né le 17 juin 1998, a dit qu'ils résideront habituellement chez leur mère dans le cadre d'un exercice en commun de
Source officielleChambre des référés
68e56b7c0e2901d10fa475ea
7 octobre 2025
7 octobre 2025
VILLA ROMAINE c/ [W] Expédition(s) délivrée(s) à Me Jennifer SALLES LRAR : Mme [R] [W] le Président : Madame Céline POLOU, Vice-Présidente, assistée lors des
Source officiellePage 21 sur 101