Juridiction
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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Section - 3e Chambre
DTA_2224440_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions aux fins d'exécution : 1.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2224443_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager, Considérant ce qui suit : Sur les conclusions aux fins d'exécution : 1.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2224444_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions aux fins d'exécution : 1.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2224445_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions aux fins d'exécution : 1.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2226080_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager, Considérant ce qui suit : Sur les conclusions aux fins d'exécution : 1.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2226196_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager, Considérant ce qui suit : Sur les conclusions aux fins d'exécution : 1.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2226261_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager, Considérant ce qui suit : Sur les conclusions aux fins d'exécution : 1.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2226273_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager, Considérant ce qui suit : Sur les conclusions aux fins d'exécution : 1.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2224536_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions aux fins d'exécution : 1.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00583_20260206
6 février 2026
6 février 2026
S’il ne résulte pas de l’instruction que les travaux réalisés auraient conduit à la destruction du moindre individu, des spécimens de Tortue d’Hermann sont présents dans la zone du projet, sans que la
Source officielle2ème CH - Section 1
5fda93b35511b523c83deec2
18 juin 2019
18 juin 2019
La société SMITHS-HEIMANN est cliente de la société DAHER TECHNOLOGIES pour la réalisation de prestations d'embalIage, de stockage et de logistique.
Source officiellecr
613726a2cd580146774273fd
26 septembre 2006
26 septembre 2006
Agathe G... était, à la date de l'acte, en état physique et mental de rédiger le testament litigieux et qu'elle y a fait allusion ; (...) que le juge d 'instruction a confié une expertise en écriture à Hélène
Source officiellecr
61372670cd58014677425964
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Marie-Hélène, épouse D..., - E... Patrick, - F...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10380
9 juin 2022
9 juin 2022
effectivement négocié un contrat de vente ou de prestation de service précis avec un client ; qu'il ne justifie d'aucun rendez-vous ni de participation à une quelconque réunion avec le client Smiths Heimann
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2202474_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
B à l'aide juridictionnelle et sous réserve que Me Hebmann renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, le département de la Côte d'Or versera à Me Hebmann la somme de 1
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2005:0310DEC004315398
10 mars 2005
10 mars 2005
Hekman who was representing the applicant.
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
68717443d395d6ba9f2aa780
8 juillet 2025
8 juillet 2025
ENTREPRISE SOARES Me [Localité 14] xavier DOS SANTOS la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES la SCP LANGLOUX & ASSOC GROSSES le - Me François Xavier DOS SANTOS - la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES - la SCP LANGLAIS
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2301463_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
de justice administrative, la suspension de l'exécution de la décision implicite résultant du silence gardé sur sa demande tendant à l'augmentation du nombre d'heures d'accompagnement de l'enfant A Hermann
Source officielleVice-président de la 2 ème chambre
DTA_2200274_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
B dans les rôles de la commune de La Croix-Hélléan au titre de l'année 2021 à raison de la propriété d'un immeuble situé zone artisanale de beau soleil Nord. M.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1982:69
18 février 1982
18 février 1982
#Marie-Hélène Ruske v European Commission.#Case C-67/81.
Source officiellePage 21 sur 299