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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_21NT00703_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
Procédure contentieuse antérieure : La société civile de construction vente (SCCV) Lecampion a demandé au tribunal administratif de Caen de prononcer la décharge de la majoration pour manquement délibéré dont
Source officielleTECH SEC. SOC: HA
ésentéc/DEFENDERESSE
686d650ca2273490db108aef
1 juillet 2025
1 juillet 2025
comparant, ni représenté DÉBATS : À l'audience publique du 01 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : FRAYSSINET MARIE CLAUDE, Assesseurs : COMPTE Geoffrey
Source officielleTECH SEC. SOC: HA
ésentéc/DEFENDERESSE
686d650ea2273490db108b38
1 juillet 2025
1 juillet 2025
comparant, ni représenté DÉBATS : À l'audience publique du 01 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : FRAYSSINET MARIE CLAUDE, Assesseurs : COMPTE Geoffrey
Source officielle8ème chambre 3ème section
65a5867c919da7c4f178f0c4
12 janvier 2024
12 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le: à Me DONAT, Me ISSAD et Me HOFFMAN NABOT ■ 8ème chambre 3ème section N° RG 19/15000 N° Portalis 352J-W-B7D-CRLNS
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d640
3 février 2011
3 février 2011
Cinq enfants sont issus de cette union : - Geoffrey, né le 8 mai 1989, - Taylor, né le 11 avril 1990, - Rodrigue, né le 21 mars 1993, - Josselin, né le 10 avril 1996, - Erwan, né le 22 septembre 2000.
Source officielleETRANGERS
68f71569a0214f9bf6ab14be
18 octobre 2025
18 octobre 2025
Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Cécile MAMELIN, présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Geoffrey
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT03209_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Geffray, - les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public, - et les observations de Me Giren-Azzis, représentant la commune de Torigny-les-Villes. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT03209_20240726
26 juillet 2024
26 juillet 2024
Geffray, - les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public, - et les observations de Me Giren-Azzis, représentant la commune de Torigny-les-Villes. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201904_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
.- Par une requête, enregistrée sous le n° 2201904 le 3 mars 2022, et un mémoire enregistré le 14 juin 2024, la SCEA Craven, représentée par Me Geoffrey, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté
Source officielle2ème Chambre
DTA_2204079_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
.- Par une requête, enregistrée sous le n° 2201904 le 3 mars 2022, et un mémoire enregistré le 14 juin 2024, la SCEA Craven, représentée par Me Geoffrey, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté
Source officiellechambre 1-5
69d922e8cdc6046d47c7a090
29 janvier 2025
29 janvier 2025
ET : SELARL ARGOS en la personne de Me [J] [T], dont le siège est situé 19, rue Lantiez 75017 Paris, prise en sa qualité de liquidateur de la SAS ZED, dont le siège social est 87, rue de Longchamp 75016
Source officielleSociale B salle 3
62e226b13de91be2e9f7eadf
8 juillet 2022
8 juillet 2022
personne de Me [P] [G], es qualité de liquidateur judiciaire de la Société LES 2 [J] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Manuel DE ABREU, avocat au barreau de VALENCIENNES substitué par Me Geoffrey
Source officielleJ.L.D.
67f416614e0040aa3735cb1e
6 avril 2025
6 avril 2025
Vu l'extrait individualisé du registre prévu à l'article L. 741-3 du CESEDA émargé par l'intéressé ; PARTIES Mme la PREFETE DU RHONE préalablement avisée , représentée par représenté par Maître Geoffroy
Source officielleJ.L.D.
67f567e2bbf04ef7857ba966
8 avril 2025
8 avril 2025
vingt-six jours ; Vu l'extrait individualisé du registre prévu à l'article L. 741-3 du CESEDA émargé par l'intéressé ; PARTIES Mme La PREFETE DU RHONE préalablement avisée, représentée par Maître Geoffroy
Source officielleJ.L.D.
67f567ebbbf04ef7857baa1e
8 avril 2025
8 avril 2025
le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile pendant sa rétention et l'avoir informée des possibilités et des délais de recours contre toutes décisions le concernant ; Maître Geoffroy
Source officielle4ème Chambre civile
6a15f6f0cdc6046d4706ab20
21 mai 2026
21 mai 2026
Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] N°26/ Du 21 mai 2026 4ème Chambre civile N° RG 24/03221 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P5SE Grosse délivrée à : Me Geoffrey DUMONT expédition
Source officielleJ.L.D.
6a1491e4cdc6046d47e85e22
24 mai 2026
24 mai 2026
trente jours ; Vu l'extrait individualisé du registre prévu à l'article L. 741-3 du CESEDA émargé par l'intéressé ; PARTIES LA PREFÈTE DU RHONE préalablement avisé, représenté par Maître GOIRAND Geoffroy
Source officielleRETENTIONS
68e4a069cfbd3050592a1376
5 octobre 2025
5 octobre 2025
Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON, ayant pour conseil Maître Eddy PERRIN, avocat au barreau de LYON substituant Me Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON ayant pour conseil Maître Geoffroy
Source officielleChambre 6
AL00840 SARLU GEXOF AUTOMOBILESc/DEMANDEURS
69a255b8cdc6046d47fda2a2
28 octobre 2025
28 octobre 2025
ZENATI Geoffrey, Décision contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. BENICHOU Pierre Yves, Président, M. VIDAL Marcel, M. MARTINEZ Bruno, Assesseurs.
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69a4d71dcdc6046d473255cf
7 janvier 2025
7 janvier 2025
004732 JUGEMENT DU SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ ENTRE La SAS ETS A.MONDIET, société par actions simplifiée au capital de 91 200 euros, immatriculée au RCS de Bordeaux sous le numéro 458 206 364, dont
Source officiellePage 21 sur 169