l'accusé ; "alors que, tout témoin cité et dénoncé régulièrement doit prêter serment ; que les prohibitions édictées par l'article 335 du Code de procédure pénale ne sont pas applicables à l'épouse du frère

aux torts de la femme, d'avoir fixé la résidence de l'enfant mineur chez la femme, alors que, d'une part, la cour d'appel qui constatait que Mme X... avait, elle-même, recommandé la jeune Anaïs à son frère

d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article 242 du Code civil; qu'il résultait des procès-verbaux d'audition des 27 et 28 avril 1988 que Mme Y... avait non seulement emmené son frère

Le 13 novembre 2007, la société établissements [K] Frères, M.

ne pouvait pas se situer au 31 mai 2012, date d'une simple réunion d'expertise au motif que Mme [S] n'y avait pas assisté, sans répondre au moyen tiré de ce que Mme [S] avait été représentée par son frère

X... ; "3°) sur la falsification de chèques : que Taoufik Y... reproche aux frères X... d'avoir imité sa signature sur un certain nombre de chèques émis "pour couvrir les frais de la société" et non

. ; qu'il résulte des déclarations de son frère cadet, Gilles, qu'au cours de l'été 1989, ce dernier s'est rendu une fois à l'appartement d'Antonio X...

de la société Gess afin de créer une société de transport de carburant ; qu'Eric B... est propriétaire d'un petit snack-bar sis sur le parking de la station Gess à La Savane ; que Max X... est le frère

Franck A..., Manuel Z... et Ernest Y... coupables de la contravention de chasse sur le terrain d'autrui ; " au motif qu'ils chassaient hors de leur secteur de chasse sur le terrain appartenant aux frères

cette dernière qui faisait à son tour l'objet d'un redressement judiciaire le 27 août 1991 ; que l'enquête et l'instruction révélaient que la société Affipraz et la société Prolingal dirigées par les frères

Dominique Charon et Philippe Charon avaient une voix et un rire identiques; qu'ils avaient été mis en cause avec leur autre frère Christian, dans une précédente affaire de viols réalisés selon un mode

. ; qu'il convient d'observer à cet égard que l'engagement pris par les acquéreurs de régler la créance de la SCI Les Vergerets, si elle permettait à Belkacem X... de ne pas avoir à reverser à son frère

sans avoir marqué de temps d'arrêt, n'ayant vu aucun véhicule venir en face de lui ; que le choc s'est situé dans la voie de circulation du motocycliste ; que les policiers ont relevé une trace de freinage

a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X..., engagée, le 2 juillet 1973, en qualité d'employée de bureau par la société Scierie Lefèbvre, a travaillé au sein de la société holding Lefèbvre frères

par un élément objectif à savoir, la chute des résultats scolaires signalée par le collège peu de temps après, de même que le comportement agressif de cette élève au sein de l'établissement ; "le frère

comportements violents et celui de Christophe X... mentionne outre une condamnation pour violences, une précédente condamnation pour trafic de stupéfiants à 15 mois d'emprisonnement ; qu'enfin, les frères

. ; que Joseph Y..., fils d'hippolyte, était interpellé sur les lieux et expliquait que, lors d'un dîner familial, il s'était disputé avec son frère Noël ; qu'il était allé chercher son fusil à pompe de

fond doivent préciser les éléments dont ils déduisent que la riposte était disproportionnée à la gravité de l'attaque; qu'en l'espèce actuelle, la décision attaquée dont résulte qu'André Z..., beau-frère