Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, conseillère, - les conclusions de Mme Moutry, rapporteure publique, - et les observations de Me De Franceschi, représentant

loups (Canis lupus) dont la destruction pourra être autorisée pour la période 2016-2017 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Laurence Franceschini

destruction peuvent être accordées par les préfets concernant le loup (Canis lupus) ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Laurence Franceschini

autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'environnement ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Laurence Franceschini

née le [Date naissance 2] 1965 à [Localité 2] ([Localité 2]), demeurant [Adresse 2] représentée par Me Joseph-paul MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat Me Alain FRANCESCHINI

MASSÉ, greffière, dans l'affaire ENTRE : Madame [M] [B] née le 13 Décembre 1948 à LIBOURNE (33500), demeurant 14 rue Blanchard - 33110 LE BOUSCAT Absente, représentée par Me Fabien FRANCESCHINI

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 5 juin 2023 et 15 octobre2024, la commune de Creil, représentée par Me Sehili-Franceschini, demande à la cour

Michaël Kauffmann, rapporteur public, - les observations de Me Ruffié, représentant la commune de Libourne, de Me Franceschini, représentant M.

Par des mémoires en défense, enregistrés le 14 avril 2021, le 9 juin 2022 et le 7 juillet 2022, C de l'agglomération lilloise, représenté par Me Franceschini, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 septembre 2021, la SCI du 145 av Charles de Gaulle, représentée par Me Franceschini, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du

03 Mai 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MANTES-LA-JOLIE N° Section : E N° RG : F19/00138 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Morgane FRANCESCHI

M- FRANCESCHI- CHOLLET M.- MAGNAN C. CHOLLET F., avocats au barreau de MARSEILLE Maître Christine Y...

de la loi n° 2016-483 du 20 avril 2016 ; - le décret n° 2016-1804 du 22 décembre 2016 - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Laurence Franceschini

Par une requête et un mémoire, enregistrés respectivement les 25 février 2022 et 2 décembre 2022, sous le n° 2203062, la SAS Le Panier de Notre-Dame, représentée par Me Sehili-Franceschini, demande au

A B, représenté par Me Franceschini succédant à Me Maginot, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 26 juillet 2018 de la ministre

- les observations de Me Franceschini, pour la société D.... Considérant ce qui suit : 1.

AND OTHERS - 09/11/2000 09/02/2001 26835/95 FERRETTI DH(96)626 15/11/1996 - - 39166/98 FONTANA AND SARTORIO DH(99)495 15/07/1999 - - 26420/95 FORNI AND ALBANESE DH(96)534 13/09/1996 - - 46965/99 FRANCESCHETTI

en cette qualité audit siège Représentée par Maître Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Ayant pour avocat plaidant Maître Jean-François FRANCESCHETTI