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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

616 résultats pour « Estelle CAMBER-ROUGE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 5

—

Font exception : - le panneau C3 qui est à fond blanc avec une bordure rouge, un listel blanc et un pictogramme polychrome ; - les panneaux C4b, C108, C112, C114, C116, et C208 qui sont traversés par une barre oblique de couleur rouge ; - les panneaux

Article 1

—

Pigeon à cou rouge. Ranmié. Geotrygon mystacea. Colombe à croissants. Pèdri kwasan. Streptopelia decaocto. Tourterelle turque. Toutwel barbari/ Toutrèl blan Zenaida aurita. Tourterelle à queue carrée. Toutrèl bwa.

Article 1

—

En raison des mesures prises contre la propagation du virus covid-19, les conditions de production du cahier des charges du label rouge n° LA 05/85 " Viande fraiche et surgelée d'agneau de plus de 13 kg de carcasse, nourri par tétée au pis au moins 60

Article A4241-48-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Code des transports

l'axe du bateau, à 1 m plus bas que le feu de mât et à au moins 1 m en arrière de celui-ci sur la partie la plus large du bateau ; ils doivent être masqués vers l'intérieur du bateau de façon que le feu vert ne puisse pas être vu de bâbord ni le feu rouge

Article Annexe

—

ANNEXE I APPELLATION D'ORIGINE CONTRÔLÉE R Rouge RICHESSE MINIMALE TITRE ALCOOMÉTRIQUE Comité régional Alsace et Est B 235 Pinot gris G, Gewurztraminer Rs B 257 Alsace mention sélection de grains nobles : B 276 Pinot gris G, Gewurztraminer

LEGIARTI000028139269

—

Un au moins d'entre ces plateaux est de couleur rouge et symbolise un spécimen d'espèce d'oiseau protégée dont la destruction est interdite ou d'espèce dont la chasse n'est pas autorisée.

Article ANNEXE 15

—

Les limites de la ZFU se confondent alors le long du chemin de Bois-Rouge jusqu'à la parcelle AB 622 du lotissement de Bois Rouge.

Article 3

—

-H.P.) désigné par son directeur général ; - un représentant de la Croix-Rouge française (C.R.F.) désigné par son directeur général ; - un représentant de la Fédération hospitalière de France (F.H.F.) ; - un représentant de la Fédération des établissements

Article 14

—

. - H.P.) désigné par son directeur général ; - un représentant de la Croix-Rouge française (C.R.F.) désigné par son directeur général ; - un représentant de la Fédération hospitalière de France (F.H.F.) ; - un représentant de la Fédération des établissements

Article Annexe I

—

APPELLATION D'ORIGINE CONTRÔLÉE R Rouge RICHESSE MINIMALE TITRE ALCOOMÉTRIQUE Comité régional Alsace et Est B 235 Gewurztraminer, Pinot gris B 257 Alsace mention selection de grains nobles : B 276 Gewurztraminer, Pinot gris B 306 Alsace

LEGIARTI000034497329

—

Mesnil-en-Thelle, Neuilly-en-Thelle, Andeville, Bornel. 69 Lyon 9e arrondissement (quartier Duchère) Lyon 8e arrondissement (quartiers Mermoz, Santy, Etats-Unis) 74 Cluses, Bonneville, Scionzier, Marnaz 75 Paris 18e (quartiersBarbès, Goutte d'Or, Château Rouge

Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Code des transports

Par exemple, les bouées limitant une zone totalement interdite à la navigation peuvent porter une hampe recevant un fanion triangulaire rigide rouge.

Article 55-19

—

Après cette coupe, le croupier place une carte d'arrêt rouge dans le sixain afin de laisser un talon d'au moins un jeu.

Article Annexe 23

—

Rue du Trieu-au-Vin jusqu'au Pont-Rouge. Pont-Rouge sur CD 936 (boulevard de l'Europe), parcelles P 59 et P 60. Chemin de halage en bordure de la Sambre.

Article 240-2.04

—

Trois feux rouges à main conformes aux dispositions de la division 311 du règlement. 5. Un compas magnétique étanche, fixé temporairement ou en permanence au navire, et visible depuis le poste de conduite.

Article Annexe I

—

Betterave potagère (betterave rouge, y compris Cheltenham beet). 9.2. Bette (poirée ou carde). 10. Brassica oleracea L. 10.1 Chou frisé. 10.9 Chou tronchuda (chou portugais). 11. Brassica rapa L. 11.1. Chou chinois. 11.2. Navet-légume. 12.

Article Annexe

—

du temps d'immobilisation compris dans le minimum de perception prévue en A, dans les seuls cas de transport nécessitant l'aller et le retour du malade, à l'exclusion de tout décompte des temps d'arrêt dus aux difficultés de circulation et aux feux rouges

Article Annexe

—

du temps d'immobilisation compris dans le minimum de perception prévue en A, dans les seuls cas de transport nécessitant l'aller et le retour du malade, à l'exclusion de tout décompte des temps d'arrêt dus aux difficultés de circulation et aux feux rouges

Article Annexe II

—

Balisage lumineux de nuit Chaque éolienne est dotée d'un balisage lumineux nocturne assuré par des feux d'obstacle de moyenne intensité de type B (feux à éclats rouges de 2 000 cd).

Article Annexe I

—

. - Saumons du Pacifique (oncorhynchus) (voir annexe II) : S. rose (O. gorbuscha), S. kéta (O. keta), S. rouge (O. nerka), S. argenté (O. kisutch), S. japonais (O. masu), S. royal (O. tshawytscha). - Ombles (Salvelinus) : O. chevalier (S. alpinus), Saumon

Page 21 · 616 résultats

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