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426 résultats pour « Erable »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre Section 2

6801dc9f2d41c0a3fc6ec9d9

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

seul Monsieur [G] par chèque du [10] Une armoire à glace et table de chevet en citronnier XIXème : Pièce 37 constat en page 4 (chambre verte et chambre jaune)- - Pièce 45 « 2 pièces de mobilier en érable

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2206447_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Il ressort des pièces du dossier que, d'une part, en prévoyant le remplacement des 16 arbres supprimés par 16 arbres nouveaux, 3 tilleuls à feuilles en cœur, 4 érables de Montpellier et 9 cyprès totem

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2206448_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Il ressort des pièces du dossier que, d'une part, en prévoyant le remplacement des 16 arbres supprimés par 16 arbres nouveaux, 3 tilleuls à feuilles en cœur, 4 érables de Montpellier et 9 cyprès totem

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1906117_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

si, depuis l'espace public que constitue cette rue, est visible partie des houppiers de la végétation de haute tige présente dans le jardin des requérants, en particulier un chêne, un palmier et un érable

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0707JUD000106207

Admin. suprême

7 juillet 2009

7 juillet 2009

Grèce , n o 36998/02, § 24, 27 juillet 2006   ; L’Érablière A.S.B.L. c. Belgique , n o 49230/07, § 35, 24 février 2009). 26.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:1015JUD000603607

Admin. suprême

15 octobre 2009

15 octobre 2009

De même, dans un contexte différent, dans l'arrêt   L'Erablière A.S.B.L.   c.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00666_20250328

Admin. Appel

28 mars 2025

28 mars 2025

Emile Bouron, rue des chênes, allée de Lodena, place des colombes, allée des hirondelles, rue Marie Mauron, avenue André Chamson, allée Lou Galoubet, rue des Tambourinaires, rue des roseaux, rue des érables

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA02172_20250611

Admin. Appel

11 juin 2025

11 juin 2025

mais qu'il prévoit de remplacer trente arbres composés de certains épicéas et lauriers, bouleaux, peupliers, ifs, d'un magnolia, d'une spirée, d'un saule pleureur, d'un mahonia, d'une pyracanthe, d'un érable

Source officielle
TA

10eme Chambre

DTA_2410983_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

suppression de deux arbres, il prévoit la plantation de nombreux arbres de haute tige adaptées au climat méditerranéen aux essences suivantes : micocoulier, tilleul à petite feuilles, aulne de Corse, érable

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0524JUD001781104

Admin. suprême

24 mai 2011

24 mai 2011

Mes côtés ont été éraflés. J’ai tenté de monter à nouveau. Là [des policiers] m’ont menotté et conduit vers la voiture.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:0611DEC004651415

Admin. suprême

11 juin 2024

11 juin 2024

éviter que la Cour ne soit saisie par des individus se plaignant de la simple existence d’une loi applicable à tout citoyen d’un pays ou d’une décision de justice auxquels ils ne sont pas parties ( L’Erablière

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2013:CR04023

Cassation

1 octobre 2013

1 octobre 2013

endroit entraînant plus légèrement la moitié métallique du hayon, les autres dommages du hayon ne provenant pas de ce choc, que le pare chocs arrière côté gauche avait subi des dommages, griffages éraflements

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2210805_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Or, en l'espèce, le projet prévoit la plantation de vingt-quatre arbres, à savoir des arbres fruitiers de type cerisiers, pommiers et érables et bouleaux qui constituent bien des arbres de haute tige.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2210859_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Or, en l'espèce, le projet prévoit la plantation de vingt-quatre arbres, à savoir des arbres fruitiers de type cerisiers, pommiers et érables et bouleaux qui constituent bien des arbres de haute tige.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2210861_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Or, en l'espèce, le projet prévoit la plantation de vingt-quatre arbres, à savoir des arbres fruitiers de type cerisiers, pommiers et érables et bouleaux qui constituent bien des arbres de haute tige.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2210912_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Or, en l'espèce, le projet prévoit la plantation de vingt-quatre arbres, à savoir des arbres fruitiers de type cerisiers, pommiers et érables et bouleaux qui constituent bien des arbres de haute tige.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2211060_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Or, en l'espèce, le projet prévoit la plantation de vingt-quatre arbres, à savoir des arbres fruitiers de type cerisiers, pommiers et érables et bouleaux qui constituent bien des arbres de haute tige.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-111766

Admin. suprême

29 mai 2012

29 mai 2012

are due to its citizens who were civil or military servants of the SFRY irrespective of where they are resident or domiciled, if those pensions were funded from the federal budget or other fed ­ eral

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0520JUD002159493

Admin. suprême

20 mai 1999

20 mai 1999

Il a déclaré que ce matériel sert à soigner les surfaces éraflées et les blessures. (...) Les témoins furent ensuite interrogés au sujet de ce matériel médical.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:1030REP002159493

Admin. suprême

30 octobre 1997

30 octobre 1997

Il a déclaré : ce matériel sert à soigner les       surfaces éraflées et les blessures. (...)

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

METHANISATION DES ERABLES

SIREN 833902786Greffe du Tribunal de Commerce de chaumont

07/07/2026

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Procédures collectives

EIRL LA FERME DES ERABLES

SIREN 908376734Greffe du Tribunal Judiciaire de Guéret

Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - Par jugement en date du 02 juillet 2026, il a été clôturé pour insuffisance d'actif, la procédure de liquidation judiciaire concernant l'EIRL LA FERME DES ERABLES sise 1 La Mazrolle 23220 MOUTIER-MOUCARD - N° RG : 23/00014

07/07/2026

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Créations

SCI ERABLE SYCOMORE

SIREN 106642960Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

02/07/2026

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Radiations

SOCIETE CIVILE LES ERABLES 76910

SIREN 520371899Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe

30/06/2026

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Radiations

ERABLE, EMILIE, BACHOT

SIREN 933992349Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

30/06/2026

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