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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES CONSTRUCTION
68e7a4e1033cf481c39a2b3f
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Alexandre JACQUOT DEMANDERESSES Madame [P] [C] demeurant [Adresse 4] représentée par Me Emmanuelle REIN, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame [N] [Y] demeurant [Adresse 4] représentée par Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2d3
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Emmanuel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93561
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Emmanuel Jérôme Stéphane Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e98b
7 décembre 2011
7 décembre 2011
ALTI C/ Emmanuel X...
Source officielle2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008254695
7 juillet 2004
7 juillet 2004
X, - les conclusions de Mme Emmanuelle Prada Bordenave, Commissaire du gouvernement ; Sur la régularité de la procédure d'extradition : Considérant que la demande d'extradition transmise par l'ambassade
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
63be63dc13ef607c90ab66f4
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[S], co-arbitre, que ceux noués avec Emmanuel Gaillard, conseil de la partie adverse.
Source officielleJLD
68e55d660e2901d10fa3abd3
7 octobre 2025
7 octobre 2025
L.3211-12-2), représenté(e) par Me Emmanuelle DELEURME-TANNOURY En l’absence du Ministère public qui a communiqué ses observations par écrit, Vu la requête présentée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2ce
7 mars 2012
7 mars 2012
2012 R.G : 11/00284 C-MPA Décision déférée à la Cour : jugement du 15 mars 2011 Tribunal de Grande Instance d'AJACCIO R.G : 10/410 SOCIETE D'EXPLOITATION CINEMATOGRAPHIQUE EMPIRE C/ SCI EMMANUELLI
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd8986d
22 octobre 2007
22 octobre 2007
représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE C/ Emmanuelle Y... divorcée Z... représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART Arthur A...
Source officielleChambre civile 1-3
67ef68ba6b85edc07d345458
3 avril 2025
3 avril 2025
PERRET, Magistrat chargé de la mise en état, assistée de K.
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f96
9 août 2021
9 août 2021
; aucun élément ne permet donc d'affirmer que la somme payée par M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fdb147edf5c70a902c07842
11 avril 2019
11 avril 2019
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Emmanuelle Lebée, présidente de chambre, chargée du rapport M. Gilles Malfre, conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91aca
25 septembre 2014
25 septembre 2014
En tout état de cause, - Condamner la Société AMTD CONSEILS et la Société Emmanuel DELOUIS & Bernard Y..., Notaires Associés, prise en la personne de Maître Bernard Y..., au paiement d'une somme de 5
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cafc
19 juin 2008
19 juin 2008
représenté par Me Jean-Marie JAUFFRES, avoué à la Cour, plaidant par Me Emmanuel BRANCALEONI, avocat au barreau de NICE Madame Thérèse A... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf7bd3db21cbdd91dcf
17 décembre 2014
17 décembre 2014
11/ 0856 C ------------------ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU dix sept Décembre deux mille quatorze APPELANTE : Madame Emmanuelle
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2204874_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Emmanuelli, président de la 6ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.
Source officielleciv3
61372384cd5801467740ad19
15 novembre 2000
15 novembre 2000
Arry Boujenah, demeurant ..., 4 / de Mme Emmanuelle X..., demeurant 175, quater ..., 5 / de M.
Source officielleChambre 2 A
68e897f36d821fc8a3c65638
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président de chambre Madame Isabelle DIEPENBROEK, Présidente de chambre Madame Murielle
Source officielleChambre 4-8a
6979f958cdc6046d47f8a9ab
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Signé par Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre et Mme Mylène URBON, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 4-8a
68676be2fdaf41a8356be6ef
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officiellePage 21 sur 348