Emmanuel X..., - M. David Y..., - M. Fabrice Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6e chambre, en date du 16 juin 2016, qui, dans la procédure suivie contre MM.

NIMES - Représentant : Me Clément BERMOND de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER APPELANT Monsieur [V] [U] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Emmanuelle

a allouées s'expliquent par les différents degrés de proximité avec la victime sur le plan matériel, susceptibles d'amplifier, au quotidien, le préjudice moral subi.

MAI 2012 Décision déférée à la Cour : Décision du Conseil de discipline des Barreaux de la Guyane et de la Martinique, décision attaquée en date du 02 Décembre 2011 APPELANT : Maître Georges-Emmanuel

FRANCAISE ET CHRETIENNE (AGRIF), partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre en date du 14 mars 2002, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Georges X..., Emmanuel

constitué qu'autant que le prévenu a été, pour des mineurs, un intermédiaire de débauche et de corruption et que la constatation de l'arrêt, selon laquelle William A... a eu un rapport sexuel avec Emmanuelle

PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 JANVIER 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Véronique CADORET, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Emmanuelle

- Sur le harcèlement moral : Mme [Z] soutient qu'elle a fait l'objet d'un harcèlement moral, à raison des agissements répétés à son égard, qui non seulement ont eu pour objet, par les pressions

2019 RG : F17/00249 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 04 MAI 2022 APPELANTE : [F] [R] née le 27 Juin 1990 à [Localité 6] [Adresse 9] [Localité 7] représentée par Me Emmanuelle

APPELANT : Monsieur [W] [M] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Morgan LE GOUES, avocat au barreau D'AVIGNON INTIMÉE : S.A.R.L.

PRUAL, Conseillère, GREFFIER : Madame Zina KESSACI, lors des débats, et Madame Morgane LIZEE, lors du prononcé, DÉBATS : A l'audience publique du 11 Mars

déférée à la cour : jugement du 03 octobre 2023 -conseil de prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 22/0434 APPELANT Monsieur [Y] [M] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Emmanuel

LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 novembre 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Nathalie Recoules, présidente de chambre Mme Sandra Leroy, conseillère Mme Emmanuelle

Juillet 2010 - Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2008080490 APPELANTE SA ELBIEN société de droit argentin ayant son siège social [Adresse 3] Représentée par la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN

En présence du Ministère Public représenté par Madame Emmanuelle CANO.

31 octobre 2023 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANT : Monsieur [R] [M] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Maître Emmanuel

Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Nicolas MONNET substituant Me Charlotte GARNIER de la SELARL GUILLOTIN, LE BASTARD ET ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Emmanuel

en principal, suivant assignation délivrée à personne le 19 septembre 2024 à la société [U] [Z], par la SAS ACT ATLANTIQUE, commissaire de justice à [Localité 2], Ayant pour avocat plaidant Maître Morgane