Z... représentée par Monsieur Edmond Z..., les parts qu'ils possédaient dans le capital de la Société AGRICOMTE pour une somme totale de 300.000 francs, - à Monsieur Edmond Z... les parts leurs appartenant

. # Henk Altmann és társai és Peter Edmond Stott kontra az Európai Közösségek Bizottsága. # Költségek megállapítása. # T-177/94. (92). és T-377/94. (92). és T-99/95. (92). sz. egyesített ügyek

Après avoir entendu : - le rapport de M. de Bellescize, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Barbey, avocat de la société ROUSSEAU, de Me Odent, avocat de la société anonyme de Constructions Edmond

Edmond X..., demeurant ...

Edmond X..., demeurant à Arzembouy (58700) ; M.

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE (DOUAI, 30 JANVIER 1981), D'AVOIR PRONONCE LE REGLEMENT JUDICIAIRE DE EDMOND Z...

FINAMUR agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 - N° du dossier

Jean-Edmond X... demeurant ... aux Moines à Sucy-en-Brie (94370) ; M.

Edmond X... la réduction de l'impôt sur le revenu auquel il a été assujetti au titre de l'année 1990 ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code général des impôts ; Vu le code des tribunaux administratifs

PROCUREUR GENERAL près la cour d'appel de METZ, contre l'arrêt n 700/94 de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 6 juillet 1994, qui a déclaré nulles les poursuites exercées contre Edmond

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Pierre X..., 2°/ Madame X..., née Bernadette T..., 3°/ Monsieur Edmond Y...

Edmond Y..., demeurant ..., 2°/ de M. Christian Y..., demeurant 5, rue de Thun-L'Evêque, 59295 Paillancourt, 3°/ de M.

décision du 13 novembre 2025 par laquelle la section compétente pour le traitement pédagogique des situations individuelles des élèves des instituts de formations paramédicales du centre hospitalier Edmond

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 juin 2023, Mme A C B, représentée par Me Edmond, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 28 mars 2023 par laquelle la commission

Edmond A ; Vu la requête, enregistrée le 11 juillet 2006 au greffe du tribunal administratif de Lyon, présentée par M. Edmond A, demeurant ... ; M.

Edmond Y...

. ; Attendu que, par testament olographe du 24 mai 1997, Edmond Z... a institué M. et Mme X... légataires universels ; que, par testament olographe du 8 octobre 1997, Edmond Z..., qui résidait à la

Edmond N..., enfant mineur, 8 / M. Stéphane N..., héritier de M. Edmond N..., 9 / Mme Yvonne N..., veuve de M. Edmond N..., demeurant tous ...