(MMA) ; que le lot terrassement a été réalisé par l'entreprise Y... , assurée auprès de la société Cannone, aux droits de laquelle vient le GIE G 20 ; que la société SCABI a, postérieurement, fait édifier

achèvement ; que l'acquisition a été financée par un prêt souscrit auprès de la caisse de Crédit mutuel Strasbourg-Neuhof (la banque) ; que l'ensemble immobilier que la SCI s'était engagée à édifier

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 26 avril 2001), qu'en 1991, la société Maîtrise immobilière Rhône-Alpes (MIRA) a fait édifier

, 23 mars 1989), que la société Beauchamp, propriétaire d'un bâtiment industriel que la société d'exploitation des Sirops DD, aux droits de laquelle se trouve aujourd'hui la société Spad 84, a fait édifier

conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nouméa, 7 juillet 2016), que la Société de promotion immobilière (la société SPI) a, sous la maîtrise d'oeuvre de la société Archi 13, fait édifier

cassation (3e Civ., 5 novembre 2014, pourvoi n° 13-25.099, 13-21.329, 13-21.014, 13-22.192, 13-23.624 et 13-22.383, Bull, III, n° 136), que la société Golf Ressort Terre Blanche (la société GRTB) a fait édifier

du permis de construire initial, une demande de permis modificatif a été déposée à l'initiative du maître de l'ouvrage pour tenir compte d'une réduction de la capacité d'accueil de l'établissement à édifier

que M. et Mme X... auraient la jouissance à titre gratuit jusqu'au dernier vivant des parcelles cadastrées section [...] et [...], à l'exclusion de la surface d'emprise de la piste d'atterrissage à édifier

et Mme Y... une parcelle de terrain à bâtir ; que ceux-ci ont conlu le 31 mai 1999 avec la société d'habitation à loyer modéré Manche Calvados habitation (la MCH) un contrat de maison individuelle à édifier

l'espèce, s'oppose à ce que Pamela D... soit condamnée à une mesure de démolition portant sur le bien d'autrui" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la SCI "Le Clos de l'Atlantique" a fait édifier

1989), que la société Ocefi, devenue Cogem puis Cogedim, assurée auprès de la compagnie Union des assurances de Paris (UAP) en police maître d'ouvrage et en "police complémentaire de groupe" a fait édifier

sur le moyen unique du pourvoi incident ; Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 9 juillet 1986), que la société d'HLM Richelieu a fait édifier

Angers, 5 mai 1997), que la société civile immobilière Le Guern (SCI), assurée en police dommages-ouvrage auprès de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), a fait édifier

propriétaire d'un lot dans un immeuble en copropriété composé de plusieurs pavillons individuels, a assigné en démolition de construction les époux X..., propriétaires d'un autre lot, qui ont fait édifier

l'arrêt attaqué (Toulouse, 15 mai 1990), statuant en référé, que la société civile immobilière Le Trèfle, assurée en police dommages-ouvrage auprès de la société IARD Allianz France, a, en 1986, fait édifier

selon l'arrêt attaqué (Caen, 19 octobre 1999), que Mme A... a promis de vendre aux consorts Y... diverses parcelles en nature d'herbages, avec cession du bénéfice du permis de construire obtenu pour édifier

en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 5 mai 1992), que la société civile immobilière de la Plage III (SCI), ayant fait édifier

publics ; Sur le moyen unique du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 décembre 1993), que la société civile immobilière du Val Maubuée (SCI), maître de l'ouvrage, a fait édifier