MINUTE N° : 2026/ JUGEMENT DU : 03 Avril 2026 DOSSIER N° : N° RG 25/00799 - N° Portalis DBYI-W-B7J-DREX NATURE AFFAIRE : 5AA/ Sans procédure particulière AFFAIRE : [T] [U] épouse [F] C/ [R] (caution solidaire

O R D O N N E : Article 1er : La Dre D...

Clothes are never properly washed in the prison facilities and inmates have to dry them in their cells, giving rise to dampness and mould.

Par un courrier du 30 novembre 2022, le groupement a été informé du rejet de son offre, classée deuxième, et de l'attribution du marché au groupement composé des sociétés GTM Saint-Martin, Dry Tec, Getelec

°/ à la société caisse de Crédit municipal de Bordeaux, dont le siège est [Adresse 9], 5°/ à la société BNP Paribas Personal Finance SA, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de Cetelem DRE

Par jugement du 14 septembre 2021 le tribunal judiciaire de Sarreguemines a rejeté toutes les demandes de Mme [C] [P] et l'a condamnée aux dépens, dont distraction au profit de la SCP Drye de Bailliencourt

faire obstacle à l'exercice de ce mandat ; que la partie civile entend l'établir notamment par une note interne aux Autoroutes du Sud de la France dont Jean-Marc A... est l'auteur, intitulée "Diagnostic DRE

d'assurance GAN ASSURANCES agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Delphine VANOUTRYVE de la SCP DRYE

DÉFENDEURS SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’AMENAGEMENT ET D’ENTRETIEN DE [Localité 4] (SIEAD) [Adresse 2] [Localité 5] Siège social : [Adresse 3] à [Localité 6] Rep/assistant : Maître Delphine VANOUTRYVE de la SCP DRYE

. / Les secteurs de fond de vallée du territoire sont concernés par l'enveloppe zones humides de classe 3 de la DRIEE.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme F H, - les conclusions de Mme D G, - et les observations de Me Dreyer, représentant Mme E.

Aux termes de l’article 2 de cet arrêté : « La direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie (DRIEE) d'Ile-de-France, les directions régionales de l'environnement, de l'aménagement

septembre 2002 permet d'établir que la façade de la maison des époux X... vers la propriété A... située au nord, bénéficie d'un faible ensoleillement compte tenu de son exposition, qu'une végétation drue

Par cette requête, enregistrée le 7 septembre 2022 au greffe du tribunal initialement saisi, la société Storengy, représentée par Me Drie, demande au tribunal : 1°) de prononcer la réduction des cotisations

Par jugement contradictoire du 02 octobre 2017, le TASS a, au visa de son précédent jugement, du rapport d'expertise du Dr [I] et du rapport d'expertise privée de la Dre [L] [T], - alloué à Mme [E]-[B

Ainsi : Dans un courrier du 6 novembre 1998 adressé à Monsieur [Z] [D], directeur régional DRE de Biarritz, Monsieur [L] [X] écrit que le 3 novembre 1998, lors d'une réunion entre le directeur régional

installations "datent d'une dizaine d'année (2008)", indique que le chauffage/climatisation des appartements est assuré par des pompes à chaleur réversibles individuelles raccordées à un refroidisseur "dry

Madame Midière souhaite rejoin dre la société par actions simplifiée Taddeo, cabinet de conseil en communication et en relations publiques, en qualité de consultante senior. I. La saisine 2.