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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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63c8eef7dc5b777c90992fb3
18 janvier 2023
18 janvier 2023
AU FORUM DU BATIMENT Expéditions le : 18 JANVIER 2023 Me Alexis DEVAUCHELLE Me Benjamin MARTINOT-LAGARDE chambre commerciale - RG 22/1647 O R D O N N A N C E Le dix huit janvier
Source officielleChambre des Urgences
6710aa5fbe64d7e510245072
16 octobre 2024
16 octobre 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : la SELARL RABILIER la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES ARRÊT du : 16 OCTOBRE 2024 n
Source officielleChambre des Urgences
6688de2f676b73dd81b96e4e
3 juillet 2024
3 juillet 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : la SELARL CELCE-VILAIN Me Eliette VERARD la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ARRÊT du : 03 JUILLET
Source officielleChambre Commerciale
67134bf5208351cec658662f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 17/10/2024 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES la SELARL WALTER & GARANCE
Source officielleCour d'Appel
6253cdcebd3db21cbdd94877
23 janvier 2020
23 janvier 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 23/01/2020 Me Alexis DEVAUCHELLE SCP LAVAL FIRKOWSKI ARRÊT du : 23 JANVIER 2020 No : 21 - 20 No
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C100465
28 juin 2023
28 juin 2023
en omission de statuer de l'arrêt n° 279 F-B rendu le 13 avril 2023 sur le pourvoi n° U 21-20.272 dans une affaire opposant : 1°/ Mme [I] [Z], domiciliée [Adresse 2], 2°/ la société Bertrand Deleplanque
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94bfc
5 novembre 2020
5 novembre 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 05/11/2020 la SCP VALERIE DESPLANQUES la SELARL ACTHEMIS ARRÊT du : 05 NOVEMBRE 2020 No : 212 -
Source officielleChambre Commerciale
669b530da3418ee2ae72d1a8
18 juillet 2024
18 juillet 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 18/07/2024 la SCP VALERIE DESPLANQUES la SARL ARCOLE ARRET EN OMISSION DE STATUER ARRÊT du
Source officielleCour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947e6
14 novembre 2019
14 novembre 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 14/11/2019 la SELARL NADAUD DEBEAUCE PARIS la SCP VALERIE DESPLANQUES TGI ORLEANSARRÊT du : 14 NOVEMBRE
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2400039_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 janvier 2024, Mme B A, représentée par Me Devauchelle, demande au tribunal : 1°) de condamner solidairement l'université Paris Cité, l'agent
Source officielle2e chambre civile
627df8f30d41e0057d43e4be
12 mai 2022
12 mai 2022
Greffier, lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielle1ère Chambre D
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15 février 2018
15 février 2018
dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Daniel MULLER, Président de Chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Madame Marie CONTE, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE
Source officielle1ère Chambre D
603267949966ae9c4e47b4a1
8 février 2018
8 février 2018
dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Daniel MULLER, Président de Chambre Madame Marie CONTE, Conseiller Madame Myriam GREGORI, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE
Source officielle1ère Chambre D
6034ce3ca1166ab88d0f7835
22 septembre 2016
22 septembre 2016
Greffier, lors des débats : Madame Ginette DESPLANQUE ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleChambre Commerciale
69994e43cdc6046d4732cbe0
15 janvier 2026
15 janvier 2026
MINISTERE DE LA JUSTICE COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 15/01/2026 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES Me
Source officielleChambre des Urgences
668e2567fcf93851fdd64781
9 juillet 2024
9 juillet 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES Me Charlotte TOURNIER ARRÊT du : 09 JUILLET 2024
Source officielleChambre des Urgences
6a210c2ecdc6046d47095e22
3 juin 2026
3 juin 2026
5], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, prise en son agence d'[Localité 6] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Alexis DEVAUCHELLE
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940ce
18 juillet 2018
18 juillet 2018
domicilié en cette qualité au siège C/ SA BOIS CHAUDS DU BERRY prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité Expéditions le : 18 JUILLET 2018 Me Alexis DEVAUCHELLE
Source officielleChambre Commerciale
69d09f9dcdc6046d4710c793
2 avril 2026
2 avril 2026
MINISTERE DE LA JUSTICE COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES la SAS DUVIVIER
Source officielleChambre Commerciale
67ef6c849a9834ffd825fb29
3 avril 2025
3 avril 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 03/04/2025 Me Delphine COUSSEAU la SCP LAVAL FIRKOWSKI DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES ARRÊT du
Source officiellePage 21 sur 109