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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2523061_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Dardé, magistrat désigné, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Monsieur D...

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2523063_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Dardé, magistrat désigné, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2604446_20260413

Administratif

13 avril 2026

13 avril 2026

Dardé, magistrat désigné ; - les observations de Me Guinel-Johnson, avocate de Mme A..., en sa présence.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2604558_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

Dardé, magistrat désigné, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2604566_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

Dardé, magistrat désigné ; - les observations de Me Desfrançois, avocat de M. H..., en sa présence et assisté de Mme C... interprète. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69cea366cdc6046d47e21ddb

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

La société Darris Maroquinerie (ci-après Darris) est spécialisée dans la confection et la vente d'articles de maroquinerie. Elle a adressé le 15 mai 2019 à M.

Source officielle
CA

2° chambre

5fda0e0a3e179150df831c47

Appel

8 octobre 2019

8 octobre 2019

du manège se trouvant a l'adresse exacte que la société Dark Zone communiquera ; - désigner tel administrateur ad hoc qu'il plaira à effet de faire procéder aux frais de la société Dark Zone, au démontage

Source officielle
CA

Chambre Civile

63c649c0be43307c9013b335

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

Par jugement du 6 juillet 2020, le tribunal de première instance de Nouméa a : - débouté la SCI DARK de toutes ses demandes ; - condamné la SCI DARK à verser, après compensation judiciaire, la somme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c934bd3db21cbdd878fd

Appel

1 juillet 2005

1 juillet 2005

DARDÉ, président, et par D. FOLTYN-NIDECKER, greffier de chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c973bd3db21cbdd885da

Appel

21 avril 2006

21 avril 2006

DARDE, président, et par Y... FOLTYN-NIDECKER, greffier de chambre.

Source officielle
CC

cr

6079a8c69ba5988459c4edcd

Cassation

26 février 1998

26 février 1998

du 24 janvier 1984, 591 et 593 du Code de procédure pénale, insuffisance de motifs, défaut de base légale : " en ce que l'arrêt a reconnu les consorts X..., en qualité de dirigeants de la société Daris

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2601910_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

Dardé, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110784

Cassation

3 novembre 2021

3 novembre 2021

Sur le rapport de Mme Dard, conseiller, les observations écrites de la SCP Buk Lament-Robillot, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2517500_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Dardé, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2522066_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Dardé, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les pièces du dossier.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100006

Cassation

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Sur le rapport de Mme Dard, conseiller, les observations de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de Mme [Z], de MM.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100598

Cassation

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Sur le rapport de Mme Dard, conseiller, les observations de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de Mme [F], de MM.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100637

Cassation

20 novembre 2024

20 novembre 2024

Sur le rapport de Mme Dard, conseiller, les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110461

Cassation

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Sur le rapport de Mme Dard, conseillère, les observations écrites de la SARL Cabinet Briard, Bonichot et Associés, avocat de M. [YU] [W] [R], de la SCP Spinosi, avocat de MM. [EP] et [F] [R], de MM.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110625

Cassation

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Sur le rapport de Mme Dard, conseillère, les observations écrites de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat Mme [A], M. [L] [XE] [ZN], Mme [TC] [ZN] et M.

Source officielle

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