demande, sans qu'y fasse obstacle le fait que ce courrier a été présenté plus d'un mois après la notification de l'ordonnance du juge des référés ; - la notice du dossier de demande de permis ne décrit

PICQUE, Conseiller qui en ont délibéré, Un rapport a été présenté à l'audience dans les conditions prévues par l'article 785 du Code de procédure civile, Greffier, lors des débats : Monsieur Daniel

Daniel, - Y...

d'appel en date du 23 mars 1999 : Monsieur Jean Pierre D..., né le 11 Avril 1950 à BERGERAC (24100), de nationalité française, demeurant BEAUPOUYET - 24400 SAINT CERNIN, Représenté par Maître Daniel

L'opération a concerné la parcelle cadastrée section AS 11, située sur la commune de la Roquette sur Siagne, propriété de Monsieur Daniel X...et de la SCI LA LEVADE.

Gérard A..., 2°/ à Mme Danièle B..., épouse A..., domiciliés [...]                                                , défendeurs à la cassation ; II - Statuant sur le pourvoi n° Z 16-19.130 formé par

Par ailleurs, le couple a décrit ses difficultés et son parcours d’errance dans sa lettre en date du 2 novembre 2023 lors du dépôt du dossier de surendettement.

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Daniel ISOUARD, Président , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

[N] [G], qu’elle décrit elle-même comme un ami d’enfance, afin de pouvoir faire changer des menuiseries de son habitation en 2021, et par l’intermédiaire de celui-ci M.

Un certificat médical daté du 9 février 2011 émanant du Docteur Daniel B..., inscrit sur la liste du Procureur de la République, décrit un état déficitaire du registre de la déficience mentale moyenne

-prononcé publiquement le 07 NOVEMBRE 2007 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.

Daniel X... avait formée à l'encontre de son ancien employeur, la société UGC CINE CITE IDF BERCY, afin d'obtenir le paiement de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, outre

Des demandes de visa de long séjour au titre de la réunification familiale ont été déposées pour Mme B, ressortissante congolaise (République démocratique du Congo), Mika Anny M C D et Grace Daniella C

Je me souviens parfaitement de l'homme que j'ai examiné et dont vous me rappelez le nom, Milan Daniel.

soutient qu’il exerce une activité salariée dans le domaine de la restauration depuis 2018, sur un métier en tension et produit un contrat de travail à durée indéterminée conclu en 2022 avec la société Daniel

Daniel B..., 8 / de M. Joël K..., 9 / de M. René J..., 10 / de M.

premier lieu, par arrêté n°2024-00924, régulièrement publié au recueil des actes administratifs spécial de la préfecture de Seine-et-Marne le 8 juillet 2024, le préfet de police a donné délégation à Jean Daniel

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marc PLOUX, Président de Chambre, Madame Simone CITRAY, Conseiller, Madame Catherine LEGEARD, Conseiller, GREFFIER : Madame Danielle