Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge libertés & détention
686437760bb2f8a66ca63b0a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
consentir et qui généraient un risque grave d’atteinte à son intégrité ; il était fait état des éléments suivants : - troubles du comportement en Australie, - éléments délirants de persécution, hallucinations
Source officielleJ.L.D. - HO
6723e4467ca60c73b6cdd9c2
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Par ordonnance en date du 08 octobre 2024 à 20h45, le juge des libertés et de la détention a autorisé la prolongation de cette mesure en raison d'hallucinations accoustico-verbales enjoingant au patien
Source officiellePremière Présidence
65aa245ca34ad10008581956
18 janvier 2024
18 janvier 2024
délirantes persistaient, centrées autour de la saleté (ne souhaite pas vivre dans son appartement de [Localité 8] car il y a une substance collante sur la literie, les coussins), avec la présence d'hallucinations
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
66a1ea9bf87273063ab3f628
24 juillet 2024
24 juillet 2024
[N] [V], qui présentait toujours au 07 juillet 2024 des hallucinations acoustico-verbales.
Source officielleChambre civile 1-7
6711fb0c7603bf88a1884d05
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Il rapporte des symptômes psychotiques persistants, notamment des hallucinations auditives.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
67f5ff37e523525b14ffda84
8 avril 2025
8 avril 2025
Le certificat médical du 19 mars 2025 à 08 heures 04 du Dr [E] [N], n'exerçant pas dans l'établissement d'accueil, a établi la présence d'hallucinations et de délires chez M.
Source officielleciv2
6079435d9ba5988459c42146
24 novembre 1976
24 novembre 1976
CLANDESTINE ET QU'UNE ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE AUTORISA LE CONSEIL DE GERANCE A PROCEDER A UNE AUGMENTATION DE CAPITAL PAR L'EMISSION D'ACTIONS NOUVELLES RESERVEES AUX ANCIENS DEPORTES ; QU'HACHIN
Source officielle8 SS
CETAT:CETATEXT000007848983
12 décembre 1994
12 décembre 1994
Medvedowsky, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Gatineau , avocat de la société anonyme HALFEN, - les conclusions de M.
Source officielle8 SS
CETAT:CETATEXT000007964290
30 juillet 1997
30 juillet 1997
Vu la requête, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 6 juin 1995, présentée pour la SOCIETE HALFEN dont le siège est ... ; la SOCIETE HALFEN demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler
Source officielleJ.L.D.
697bd25ecdc6046d472c199b
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Il est fait mention d’hallucinations intra-psychiques de la voix qui Dieu, lui donnant des conseils sur les choses à faire ou à ne pas faire (actes de la vie courante).
Source officielleJLD
66884eec342d338c20d59534
5 juillet 2024
5 juillet 2024
[R] [S] est hospitalisé depuis le 26 juin 2024 en Soins Psychiatrique Péril Imminent en raison de son comportement étrange, d’hallucinations visuelles et auditives, mise en danger et refus des soins ;
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abe4
29 février 2008
29 février 2008
ARRET DU 29 Février 2008 N 250/08 RG 07/01116 NO/VD Jugement du Conseil de Prud'hommes de HALLUIN en date du 10 Avril 2007 NOTIFICATION à parties le 29/02/08 Copies avocats le 29/02/
Source officielleChambre BAUX RURAUX
66162bd599851e0008f1e4e6
9 avril 2024
9 avril 2024
» cadastrée D[Cadastre 4] d'une surface de 1ha 12 ca 57 ca, -lieudit « Boquet Haquin » cadastrée D[Cadastre 5] d'une surface de 1ha 01 a 60 ca, -lieudit « Boquet Haquin » cadatrée D198 d'une surface
Source officiellecomm
613722aacd580146773ffd14
16 avril 1996
16 avril 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Halion, dont le siège est ..., en cassation
Source officielleChambre civile 1-7
6968bc20cdc6046d47600829
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Elle présente toujours des hallucinations auditives, mais qui n'entravent pas l'entretien. Elle décrit aussi une persistance des idées suicidaires, sans scénario en intra hospitalier.
Source officielle1re chambre civile
6528df79aaebb88318fda5e4
12 octobre 2023
12 octobre 2023
. ces hallucinations l`épuisent, son état est aggravé à l'extérieur par la consommation de toxiques et d'alcool, demande sa sortie ce jour et est ambivalent aux soins.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00420
9 février 2012
9 février 2012
Avant chaque réunion de direction réunissant tous les directeurs d'agence, Monsieur Pascal X... passait à mon bureau afin que je vérifie si son haleine sentait l'alcool.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
5fdd86dbee452b31d5649cf8
6 septembre 2018
6 septembre 2018
Assigné à jour fixe par acte du 23 mai 2018 remis à personne habilitée, n'a pas constitué avocat Trésorerie d'Halluin ayant son siège social : [...]
Source officielleChambre 1-11 HO
6268dd4eb6a90a057d2a59f5
26 avril 2022
26 avril 2022
et ayant entrepris un voyage pathologique depuis [Localité 11], et relevant un discours organisé, une thymie subexaltée, des idées délirantes à thématiques multiples mal systématisées, avec des hallucinations
Source officielleRecours Hospitalisation
63c10a59bf9fd47c90a13e74
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Il souligne qu'il prend régulièrement son traitement qu'il n'entend pas arrêter, et qu'il n'a plus d'hallucinations.
Source officiellePage 21 sur 158