au demeurant contestées, de Stéfano X... aux serveuses Catarina de Y... et Nadia Z... de garder le silence ne sauraient être retenues à charge puisqu'il est établi qu'elles étaient cachées dans la cuisine

; Sur le deuxième moyen du pourvoi principal : Attendu que les époux A... font grief à l'arrêt de rejeter leur demande en réparation de leur préjudice tenant à l'insuffisance de largeur de la cuisine

tènement immobilier situé sur le territoire de la commune de [Localité 13], [Adresse 2], comprenant : 1°) une maison d'habitation de type « Hameau 4 » comprenant : - au rez-de-chaussée : entrée, séjour, cuisine

de visa d'entrée en France a rejeté son recours dirigé contre la décision du 9 juillet 2008 de l'ambassadeur de France à Kinshasa lui refusant un visa de long séjour au profit de ses enfants Suzy, Rosette

AXA France IARD, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 1] Représentée par Me Carole CANONICA de la SCP VILMIN CANONICA REMY ROLLET, avocat au

Suite à la réalisation de divers travaux dont la construction d'une cuisine par les époux [Y], un litige oppose ces derniers au syndicat des copropriétaires du [Adresse 1] (le syndicat des copropriétaires

, Michel Z..., M. et Mme Pierre A..., Eugène B..., Maurice D..., Gilles E..., Roger G... et Gérard H... ont été effectivement démarchés par téléphone, puis se sont rendus dans les magasins Spatial Cuisines

commercial dans lequel il exploite, depuis 1995, une sandwicherie ; que le syndicat des copropriétaires reprochant à ce commerce d'être à l'origine de troubles anormaux de voisinage causés par les odeurs de cuisine

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 16 octobre 2012, devant Monsieur Pierre Yves CUZIN

(SAS) -, [Adresse 2], vente et la pose de meubles de cuisine, électroménager et accessoires de cuisine et a ordonné l'ouverture de la période d'observation prévue à l'article L 621-3 du Code de Commerce

l'enquête révélait qu'un certain nombre de sympathisants se rendaient au domaine et travaillaient de 6 à 8 heures par jour sur ordre de Christian A... ou de sa compagne à des tâches de maçonnerie, cuisine

D..., l'arrêt attaqué retient que les époux O..., propriétaires des lieux, notamment de la cuisine, des réfrigérateurs et congélateurs et des ustensiles destinés à la préparation des repas, étaient les

prétendument scié le jour du vol, portait en fait des traces anciennes de rouille ; qu'aucun désordre ne régnait dans la salle de restaurant où les chaises et les tables étaient empilées, ni dans les cuisines

Par courriel en date du 17/12/2014 ,la société [G] a reconnu avoir endommagé la peinture en procédant à l'installation de la cuisine .

Y... a été engagé le 23 juin 2006 par la société Havraise d'Hôtellerie en qualité de chef cuisine ; qu'ayant pris acte de la rupture de son contrat de travail le 6 mars 2013, le salarié a saisi la juridiction

Y..., le premier en qualité de serveur, le second en qualité de commis de cuisine, et que leurs contrats de travail à durée déterminée ont été rompus avant l'échéance de leur terme ; Attendu que M.

X... a été engagé le 1er juin 1996 en qualité de chef de cuisine par la société Ponti ; qu'il a démissionné le 5 novembre 1997 et saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes ; Sur la première

Il résulte de l’article L 752-6 du code du commerce que l’autorisation d’aménagement commercial ne eut être refusée que si, eu égard à ses effets, le rojet contesté com romet la réalisation des objectifs