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2 009 résultats pour « Courseau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01203

Cassation

8 novembre 2023

8 novembre 2023

[X] [Y] a porté dix-huit coups de couteau à un passant, M. [K] [Z], le blessant grièvement. M.

Source officielle

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CE

10 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000008118442

Admin. suprême

28 décembre 2001

28 décembre 2001

Claude X..., son élection le 11 mars 2001, comme conseiller municipal de la commune de Corpeau ainsi que son élection en qualité d'adjoint au maire de cette commune ; 2°) de rejeter la protestation présentée

Source officielle
CC

civ3

613723aacd5801467740cb4f

Cassation

24 janvier 2001

24 janvier 2001

Roger de Y..., demeurant ..., 2 / de la société GFA de Couspeau, dont le siège est ..., 3 / de M.

Source officielle
CC

soc

6079b1ff9ba5988459c54e58

Cassation

4 mars 1971

4 mars 1971

PRECEDENT, PAR LA SOCIETE SOPLACO, CONDUISAIT UNE PRESSE HORIZONTALE DESTINEE A LA FABRICATION D'OBJETS EN MATIERE PLASTIQUE ; QUE DE LA MAIN GAUCHE IL ACTIONNAIT UN LEVIER FAISANT AVANCER LE COULISSEAU

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db6081cdc6046d47f71647

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

public près le tribunal judiciaire de Meaux [Adresse 1] représenté par Madame Emeline MASIA, substitut du procureur de la République, d'une part, [X] : PARTIE DEFENDERESSE : Sàrl AUTO ECOLE DES COUDREAUX

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

671b35bc2edfb0b58c05f126

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le treize Juin deux mille vingt quatre, assisté de Madame Céline KOC, Greffière, et lors du prononcé Madame Anne-Sophie COURSEAUX

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

671b35bd2edfb0b58c05f130

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le vingt-six Septembre deux mille vingt quatre, assisté de Madame Céline KOC, Greffière, et lors du prononcé Madame Anne-Sophie COURSEAUX

Source officielle
CC

soc

613722f4cd58014677403afa

Cassation

12 novembre 1997

12 novembre 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle d'avocats (SCPA) Courteaud-Pellissier, dont le

Source officielle
CA

Chambre sociale

60340ffbf8e7f4bee571022b

Appel

9 février 2017

9 février 2017

Il explique qu'il devait se pencher en arrière pour que le coulisseau glisse dans le rail et qu'en l'espèce le coulisseau n'a pas assuré sa fonction et aurait dû venir s'accrocher aux butées pour ralentir

Source officielle
CA

Chambre 1-7

68f1d9079abd0e067a219375

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

ERILIA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier COURTEAUX Me Olivier COURTEAUX Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge des contentieux de la protection

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

68e9e478154299c7318fb27c

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

7922040 Intimée : Etablissement Public AGRASC ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 902 du code de procédure civile) Nous, Philippe JAVELAS, magistrat de la mise en état Assisté de Anne-Sophie COURSEAUX

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

669a01b8bf9da27f384b0f18

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

DE NULLITÉ DE DÉCLARATION D'APPEL (Article 5-1 de la loi 71-1130 du 31 décembre 1971 issu de la loi du 06 août 2015) Nous, Philippe JAVELAS, magistrat de la mise en état Assisté de Anne-Sophie COURSEAUX

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6790898fa212a19f662df5c4

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

DEFAILLANTE ORDONNANCE DE CADUCITÉ PARTIELLE (Article 902 du code de procédure civile) Nous, Philippe JAVELAS, magistrat de la mise en état Assisté de Anne-Sophie COURSEAUX, Faisant

Source officielle
CC

cr

61372623cd580146774233c8

Cassation

11 décembre 2001

11 décembre 2001

Mourad a également déclaré qu'il avait appris par Djamel X... que celui-ci avait reçu un coup de couteau de " H... ", un grand frère de Mourad, qui refusait de sortir d'un local appartenant à I..., autre

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CC

cr

6137251fcd5801467741b29a

Cassation

18 septembre 1990

18 septembre 1990

en rapport direct, certain et exclusif avec : -une strangulation au lien- deux plaies abdominales par arme blanche" ; que la chambre d'accusation qui a reconnu que la strangulation et les coups de couteau

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302006_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Pipart, rapporteur public, - et les observations de Me Verdier, représentant la SCEA Moulin Corneau. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2500820_20250324

Administratif

24 mars 2025

24 mars 2025

Ils auront pour mission : 1°) de se rendre quai Ouest du bassin Joinville à Courseulles-sur-Mer ; 2°) de se faire communiquer l'ensemble des éléments qu'ils estimeront utiles au bon accomplissement

Source officielle
CC

soc

613720d8cd580146773eee24

Cassation

9 mars 1989

9 mars 1989

Monique demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 14 octobre 1987 par le conseil de prud'hommes de Brest, au profit de la société à responsabilité limitée CAVES DE CORPEAU, dont le siège social

Source officielle
CC

civ2

613724c1cd580146774181e0

Cassation

14 juin 2006

14 juin 2006

X... était en possession d'un couteau avec lequel il aurait essayé de lui porter des coups avant que lui-même ne le frappe ; que M.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

69ea67a1cdc6046d474ba673

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Le lot de 3 couteaux devra être restitué par la cliente suivant les modalités fixées dans le présent dispositif.

Source officielle