Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6079b0c29ba5988459c500bf
4 mars 1981
4 mars 1981
VENTE DE LA SOCIETE A MONTPELLIER SOUS LES ORDRES DIRECTS DU DIRECTEUR GENERAL, QU'IL N'EST PAS CONTESTE QU'IL AVAIT LUI-MEME SOUS SES ORDRES UNE DIZAINE D'EMPLOYES DONT IL DIRIGEAIT LES TRAVAUX ET COORDONNAIT
Source officielle5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008262821
25 octobre 2006
25 octobre 2006
A a subi le 10 novembre 1999 au CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE BREST une intervention chirurgicale consistant en la mise en place d'un tube de dacron avec réimplantation des coronaires ; qu'il a
Source officielle4e Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2120489_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
D, qui souffre déjà d'une pathologie ayant notamment entraîné un sextuple pontage aorto-coronaire.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02464_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Le 2 juin 2014, il a subi une intervention chirurgicale consistant dans le remplacement prophylactique de l'aorte descendante et la réimplantation des coronaires selon la méthode dite de Tirone David.
Source officielleciv3
60794c2b9ba5988459c44e4f
19 avril 1989
19 avril 1989
que le procès-verbal de réception établi le 24 octobre 1980 comportant des réserves, le syndicat des copropriétaires a assigné en février 1985 les entreprises et leurs assureurs, ainsi que la société Corona
Source officiellecr
6137251fcd5801467741b21c
4 juillet 1989
4 juillet 1989
381 et 460 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a condamné les prévenus des chefs de vol et de recel du voilier " Conati
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310393
26 octobre 2017
26 octobre 2017
droit de propriété qu'il invoque sur ses plantations n'a aucune incidence à cet égard, de même que son droit de préemption, ou de son droit au renouvellement du bail et autres accessoires du bail à colonat
Source officielleREFERES DELIBERE M. Yves LALANNE
69c38708cdc6046d47dc9de9
7 octobre 2025
7 octobre 2025
C/ DEFENDERESSE * SAS EUROVIA, [O],, [Adresse 3], Comparaissant par Maître Claire NELSON, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Jean CORONAT, Avocat à la Cour, Membre de la SELARL AVOCAGIR, Société
Source officielleREFERES DELIBERE M. PASSAULT
69aa6d9ecdc6046d47ae6f3d
15 avril 2025
15 avril 2025
Adresse 4], * SAS GTM BATIMENT AQUITAINE, [Adresse 5], * SAS VINCI CONSTRUCTION FRANCE, [Adresse 6], Comparaissant par Maître Claire NELSON, Avocat au Barreau de Bordeaux, à la décharge de Maître Jean CORONAT
Source officielleREFERES 2ème Section
65d4f7d4157826b344596591
22 janvier 2024
22 janvier 2024
et conseil de surveillance dont le siège social est : [Adresse 15] [Localité 13] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Jean CORONAT
Source officielleREFERES 2ème Section
670eadd61c3411ff3451e42d
14 octobre 2024
14 octobre 2024
1er février 2007 ayant son siège : sis [Adresse 2] [Localité 6] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean CORONAT
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2306860_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 22 décembre 2023, la société LPF TP et la société ABTP Biard, représentées par Me Jean Coronat, déclarent au juge des référés qu'elles ne s'opposent pas à la mesure
Source officielle19eme contentieux médical
668596e11d2b47a9d8cc103d
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Cet examen a mis en évidence « une sténose serrée de la marginale, occlusion chronique de la coronaire droite au segment 3 ».
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:0606DEC002873906
6 juin 2017
6 juin 2017
Following a coronary angiogram and cardiac ventriculography, a cardiologist concluded that it would not be possible to perform angioplasty or a new coronary artery bypass operation, because of the existing
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01907
11 juillet 2017
11 juillet 2017
G... indique qu'il coordonnait l'ensemble de l'équipe et M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-229704
27 novembre 2023
27 novembre 2023
(XI. 10.) setting out the specific measures introduced to prevent and fight the spread of the corona virus. Those measures included a ban on all public assemblies.
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a083
5 décembre 2007
5 décembre 2007
Construction d'un bâtiment à logettes, caillebotis, couloir d'alimentation et cornadis.
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3b4
5 décembre 2007
5 décembre 2007
Construction d'un bâtiment à logettes, caillebotis, couloir d'alimentation et cornadis.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110237
5 avril 2018
5 avril 2018
Jean-Jacques X... avait pu bénéficier d'une angioplastie coronaire, les conséquences de l'infarctus auraient été différentes et précise celles- ci : ( ) ; pour étayer ses conclusions en page 13 de son
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
603320692c907491efb744f6
20 septembre 2017
20 septembre 2017
De même le 16 juillet 2009, vous avez demandé à une de vos collègues de travail de charger votre véhicule de diverses marchandises non payées, à savoir des cartons de bière Corona, des cartons de café
Source officiellePage 21 sur 66