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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
63c1098ebf9fd47c90a13cc8
12 janvier 2023
12 janvier 2023
ADM LABO SERVICES [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Shérazade TRABELSI CHOULI, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : 53 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officielleChambre commerciale 3-1
67ee176251255e24994fc389
2 avril 2025
2 avril 2025
Localité 3] Représentée par Me Marc BRESDIN de la SELARL ALEXANDRE BRESDIN CHARBONNIER, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 003 et Me RIVEYRAN substituant à l'audience Me Benjamin CHOUAI
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2502076_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
A..., représentée par Me Chouni-Guillois, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l’article R. 541-1 du code de justice administrative : 1°) de mettre à la charge de l’Assistante publique-hôpitaux
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
603580325c2a67a582a3c81a
14 avril 2016
14 avril 2016
Adresse 1] [Localité 2] (ROYAUME-UNI) Représenté par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 ayant pour avocat plaidant Me CHOUAI
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
65aa2ab2a34ad10008581c1d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
161 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Nicolas URBAN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0560 INTIMÉE Madame [C] [L] épouse [R] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Chaouki
Source officielleChambre sociale 4-5
660f9520a40f8b0008cb7a8f
4 avril 2024
4 avril 2024
IMIDDELWARE N° SIRET : 803 12 8 3 88 [Adresse 2] [Localité 3] / France Représentant : Me Anne-sophie REVERS,Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 4 Représentant : Me Shérazade TRABELSI CHOULI
Source officielleChambre sociale 4-5
660f9520a40f8b0008cb7a91
4 avril 2024
4 avril 2024
N° SIRET : 803 12 8 3 88 [Adresse 2] [Localité 3] / France Représentant : Me Anne-sophie REVERS, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 4 Représentant : Me Shérazade TRABELSI CHOULI
Source officielleService des référés
65a04083ea2f9efae430e93f
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Liot 92100 BOULOGNE BILLANCOURT demeurant actuellement 48 rue du château 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT Monsieur [B] [E] 10 LN 388 Zhuanxing Road Minhan SHANGAÏ / CHINE représentés par Maître Benjamin CHOUAI
Source officielleChambre sociale 4-6
66ff85eea4ff9ec259c09aa8
3 octobre 2024
3 octobre 2024
le 20 Octobre 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : AD N° RG : 19/02214 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Chaouki
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA00811_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
A..., représenté par Me Chakri, demande à la Cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler cet arrêté ; 3°) d’enjoindre à la préfète du Val-de-Marne de réexaminer sa demande de renouvellement
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
64a8fffb03029105dbedc308
7 juillet 2023
7 juillet 2023
V-B7F-CEDMU Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 21 juin 2021 par le pôle social du TJ de Paris RG n° 17 / 02612 APPELANTE Madame [B] [T] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Chaouki
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
69d09c65cdc6046d4710412a
3 avril 2026
3 avril 2026
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 12 ARRÊT DU 03 Avril 2026 (n° , 7 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S N° RG 23/02103 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHKRI
Source officielleChambre 08
69f2d209cdc6046d470a0091
21 avril 2026
21 avril 2026
Léonard, Thomas, Julien FORESTIER, Président, [Adresse 2] comparant par Me Shérazade TRABELSI CHOULI [Adresse 3] et par Me Victor RIOTTE [Adresse 4] (G27) DEFENDEUR(S) : SARL NEW IMMO STUDIES [Adresse
Source officielleChambre 03
69f5d239cdc6046d47507715
21 avril 2026
21 avril 2026
DEMANDEUR SAS FIDUCIAL INFORMATIQUE [Adresse 1] comparant par Me [K] [Adresse 2] DEFENDEUR SAS [O] [Localité 1] enseigne [O] CO - INTERVIEW [Adresse 3] [Localité 2] comparant par Me Shérazade TRABELSI CHOULI
Source officielleChambre 03
6a0c858dcdc6046d473366f5
19 mai 2026
19 mai 2026
DEFENDEUR La SASU JARRY SUPERMARCHE [Adresse 4], comparant par Me Shérazade TRABELSI CHOULI du cabinet la SELARL STC AVOCAT [Adresse 5] et par Me Damien CHEVRIER [Adresse 6].
Source officielle7ème Chambre
DTA_2005014_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
B..., représenté par Me Chouai, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 31 janvier 2020 par laquelle l’Assistance publique - hôpitaux de Paris (AP-HP) a refusé de reconnaître sa responsabilité
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0411REP002424594
11 avril 1996
11 avril 1996
xa0; COMMISSION EUROPEENNE DES DROITS DE L’HOMME DEUXIEME CHAMBRE Requête n o 24245/94 Choukri
Source officielleRéférés Civil
69d043aecdc6046d47099b79
2 avril 2026
2 avril 2026
CONNEXIONS INVESTISSEMENT [Adresse 2] [Adresse 2] toutes représentées par Me Jean-marc FARNETI, avocat au barreau de GRASSE, avocat postulant, Me Benjamin CHOUAI, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907cd
26 juin 2013
26 juin 2013
MUTUELLE GENERALE prise en la personne de son représentant légal 21, rue Del Pellegrino 20000 AJACCIO défaillante Société LA POSTE prise en la personne de son représentant légal Rue Maurice Choury
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
5fdb64b273057342bd2142b5
14 mars 2019
14 mars 2019
paritaire de SENS (89100) - RG n° F15/00281 APPELANT Monsieur [Q] [C] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Morgan JAMET, avocat au barreau de PARIS, toque : C0739 Plaidée par Me Chaouki
Source officiellePage 21 sur 23
HARHAR, Choukri
12/07/2026
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EL ABDOUNI, Choukri
12/07/2026
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NEDJAR, Choukri
10/07/2026
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CHOUKRI ZEROUAL, Jad
10/07/2026
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Allag, Choukri
03/07/2026
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