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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1
DTA_2402202_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sellès, présidente-rapporteure ; - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0504DEC004579599
4 mai 2004
4 mai 2004
amiable de l'affaire, Après en avoir délibéré, rend la décision suivante : EN FAIT Les requérants, Cihan Taşkın, Cihan Taylan Akdağ, Ali Ülken, Volkan Yerlikaya, Nermin
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00654_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Pour expédition conforme, La greffière en chef, Par délégation, La greffière, Chirstine Sire N°23DA00654
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:1006DEC002799619
6 octobre 2022
6 octobre 2022
{ width:132.75pt; display:inline-block } .s9852CA4C { width:7.54pt; display:inline-block } .s7BF29C1E { width:139.76pt; display:inline-block } THIRD SECTION DECISION Application no. 27996/19 Nermin
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:0126DEC005398812
26 janvier 2016
26 janvier 2016
Court considers that, in these circumstances, the applicant may be regarded as no longer wishing to pursue his application, within the meaning of Article 37 § 1 (a) of the Convention (see, for example, Neumann
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2503808_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Becirspahic, conseillère, - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd8910e
6 septembre 2006
6 septembre 2006
Les serrures ont été forcées, le neiman arraché, les fils sont pendants. Le prévenu a d'abord indiqué que le véhicule lui avait été amené par un tiers. Mais son frère Johnny l'a mis à cause.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2002210_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Délibéré après l'audience du 8 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Beneteau, première conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102756_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 6 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2402244_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Becirspahic, conseillère, - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique, - et les observations de Mme C..., représentant
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2402490_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marquesuzaa, conseillère, - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique, - et les observations de Me Romazzotti représentant
Source officielle1ère Chambre
DTA_2002211_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Délibéré après l'audience du 29 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Beneteau, première conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102814_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 9 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Crassus, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6799c947d742d0b11d26be63
28 janvier 2025
28 janvier 2025
SELARL ACTIS MANDATAIRES JUDICIAIRES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège, es qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société SAINTE NEOMAYE
Source officielle3ème chambre 2ème section
68681cc54965b5d9df315f96
4 juillet 2025
4 juillet 2025
cibles (NR) pour réduire ou contrôler la signalisation neurale ».
Source officielleDeuxième Chambre
662aa437c8a1343b8cd6409e
25 avril 2024
25 avril 2024
Adresse 5], représentée par Me Nathalie LECREUX, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant, Me Réda SOUABI, avocat au barreau de VAL D’OISE, avocat plaidant DEFENDERESSES : La SAS NDBM2 (NEUBAUER
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2003:1023DEC004282698
23 octobre 2003
23 octobre 2003
Zöhre Çakır, Mr Muzaffer Çakır, Ms Fatma Çakır (Bastık), Ms Emine Çakır (Güllü), Mr İhsan Çakır, Ms Emiş Çakır (Karaman), Mr Tahsin Çakır, Ms Sultan Çakır (Kesik), Ms Hatice Çakır (Dike), Ms Neriman
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2301039_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Rivière ; - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme D exerce la profession d'éducatrice canine et de garde d'animaux.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2303235_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Crassus, - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202821_20230215
15 février 2023
15 février 2023
Délibéré après l'audience du 26 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Neumaier, conseillère Mme Corthier, conseillère.
Source officiellePage 21 sur 82